Lac sur proprièté privée
étania
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étania Messages postés 4 Statut Membre -
étania Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour,
nous sommes agriculteurs et propriétaires, nous avons un lac au pied de la maison alimenté par un ruisseau (à sec l'été).
nous avons des pêcheurs qui viennent le week end mais ils sont obligés de passer devant chez nous pour y accéder (franchissent la chaine, s'installent dans les prés des chevaux, pas bonjour,ni m...).
puis-je leur interdir l'accés?
je précise que j'ai une petite activité équestre, mes prés font le tour du lac et que les chevaux vont boire dedans.
merci
nous sommes agriculteurs et propriétaires, nous avons un lac au pied de la maison alimenté par un ruisseau (à sec l'été).
nous avons des pêcheurs qui viennent le week end mais ils sont obligés de passer devant chez nous pour y accéder (franchissent la chaine, s'installent dans les prés des chevaux, pas bonjour,ni m...).
puis-je leur interdir l'accés?
je précise que j'ai une petite activité équestre, mes prés font le tour du lac et que les chevaux vont boire dedans.
merci
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5 réponses
bonjour : Mettez des panneaux : "propriété privé", et mettez un portail, enfin faites en sorte que ce soit moins facile d'y aller. Il y a bien des endroits où la cueillette des champignons est interdite donc là c'est pareil, à mon avis.
merci, mais le panneau y est, je voulais savoir si légalement je peux les interdir d'accéder au lac?
sachant que le lac se trouve sur un ruisseau répertorié
merci
sachant que le lac se trouve sur un ruisseau répertorié
merci
Bonjour
A partir ou le lac vous appartient, vous êtes en droit de virer tout le monde. ATTENTION ! Pas à coup de fusil !
Si les panneaux Propriété Privée Défense d'entrer ne suffisent pas muni de votre titre de propriété, faîtes venir la Gendarmerie.
Bon courage, et bienvenu au Club de ceux qui ne sont pas chez eux lorsqu'ils sont dans ou sur leur propriété !
Courage et bonne chance
A partir ou le lac vous appartient, vous êtes en droit de virer tout le monde. ATTENTION ! Pas à coup de fusil !
Si les panneaux Propriété Privée Défense d'entrer ne suffisent pas muni de votre titre de propriété, faîtes venir la Gendarmerie.
Bon courage, et bienvenu au Club de ceux qui ne sont pas chez eux lorsqu'ils sont dans ou sur leur propriété !
Courage et bonne chance
donc en résumé, je peux leurs interdir l'accés juste en leur montrant mon titre de propriété même si ce lac se trouve sur un ruisseau?
en tout cas merci pour vos conseils, j'avoue que les pêcheurs ne me dérangent pas sauf ceux qui sont sans gènent et se sont ces personnes que je ne veux plus voir le matin au réveil.
encore merci :-))
en tout cas merci pour vos conseils, j'avoue que les pêcheurs ne me dérangent pas sauf ceux qui sont sans gènent et se sont ces personnes que je ne veux plus voir le matin au réveil.
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