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4 réponses
bonjour : si je comprends bien, à partir de la voie publique, le terrain est en pente vers votre terrain.
Vous n'avez pas un voisin très malin, ni très interessant. Il faudrait mettre un drain dans la tranchée qu'il a faite, et combler avec du gravier. Ainsi l'eau s'infiltrerait dans le gravier, mais cela ralentirait un peu l'arrivée dans votre terrain.
auparavant, l'eau devait s'écouler vers chez vous, mais en moins grande quantité puisqu'il n'avait pas surélevé. Vous ne pouvez pas refuser l'eau de pluie qui s'écoule, mais il vous faudrait la diriger ailleurs en mettant une grille et en la canalisant. Regardez des modèles lorsque vous vous promenez pour voir comment c'est fait. Mais il faut tenir compte de la pente du terrain, et il est très difficile de vous conseiller sur un forum.
Pour le début du chemin, il y a bien la solution de faire apporter du "concassé" et surtout pas de gravier qui se déplace et se creuse facilement, mais avec des gens qui roulent vite, cela s'abime quand même.
Je pense qu'il faudrait arriver à parler et à arranger le mieux possible cette voie d'accès.
Vous parlez de "servitude". Est-ce vraiment une servitude ??? N'êtes-vous pas copropriétaire de ce passage ???? Il faut bien voir comment c'est porté sur l'acte de propriété.
Sur combien de longueur utilise-t-il cette voie pour entrer chez lui ???
C'est toujours mieux d'être copropriétaire. Vous pourriez voir s'il ne serait pas possible d'être copropriétaire, et au lieu de payer le voisin, de faire faire des travaux corrects pour avoir un bon chemin, par exemple en goudronnant. Les frais suivants à l'avenir devraient être partagés. Il serait bon de consulter un notaire pour lui demander conseil, en lui amenant plan et photos.
Vous n'avez pas un voisin très malin, ni très interessant. Il faudrait mettre un drain dans la tranchée qu'il a faite, et combler avec du gravier. Ainsi l'eau s'infiltrerait dans le gravier, mais cela ralentirait un peu l'arrivée dans votre terrain.
auparavant, l'eau devait s'écouler vers chez vous, mais en moins grande quantité puisqu'il n'avait pas surélevé. Vous ne pouvez pas refuser l'eau de pluie qui s'écoule, mais il vous faudrait la diriger ailleurs en mettant une grille et en la canalisant. Regardez des modèles lorsque vous vous promenez pour voir comment c'est fait. Mais il faut tenir compte de la pente du terrain, et il est très difficile de vous conseiller sur un forum.
Pour le début du chemin, il y a bien la solution de faire apporter du "concassé" et surtout pas de gravier qui se déplace et se creuse facilement, mais avec des gens qui roulent vite, cela s'abime quand même.
Je pense qu'il faudrait arriver à parler et à arranger le mieux possible cette voie d'accès.
Vous parlez de "servitude". Est-ce vraiment une servitude ??? N'êtes-vous pas copropriétaire de ce passage ???? Il faut bien voir comment c'est porté sur l'acte de propriété.
Sur combien de longueur utilise-t-il cette voie pour entrer chez lui ???
C'est toujours mieux d'être copropriétaire. Vous pourriez voir s'il ne serait pas possible d'être copropriétaire, et au lieu de payer le voisin, de faire faire des travaux corrects pour avoir un bon chemin, par exemple en goudronnant. Les frais suivants à l'avenir devraient être partagés. Il serait bon de consulter un notaire pour lui demander conseil, en lui amenant plan et photos.
bonjour : Normalement non, il n'a pas le droit de réduire. C'est pour cela qu'il faut mettre un drain assez profond et assez solide et par dessus une petite couche de sable et pas dessus, soit du concassé ou du gravier qui absorbera l'eau, mais ralentira le débit. Et ainsi la largeur n'est pas diminuée. Toutefois, il faut faire attention avec les gros camions qu'ils ne passent pas trop au bord.
Il faut organiser l'écoulement de l'eau. Si vous remblayez un peu votre entrée, juste pour que l'eau n'aille pas n'importe où, vous pourrez la diriger là où c'est le moins gênant. Essayez de ne pas toute l'envoyer chez un autre voisin, mais s'il en reçoit un peu, il ne peut rien dire, c'est de l'eau de pluie.
Et je parie que vous êtes dans une région où l'eau de manque pas. Dans le sud de la France, j'ai vu quelqu'un qui faisait venir chez lui l'eau d'une petite route dans une réserve pour arroser tout l'été.
Vous pouvez aller voir à la Mairie, il y a parfois des conciliateurs qui donnent un point de vue objectif de la situation et qui pourraient vous conseiller et vous concilier.
Je pense que si votre terrain est suffisamment grand et que vous soyez en pleine campagne, vous devez pouvoir organiser l'écoulement de l'eau et le répartir, car en cas de forte pluie, mieux vaut diviser la quantité.
Mais un notaire pourrait vous conseiller sur l'entretien et les frais de cet entretien pour cette voie d'accès, et vous seriez plus au courant de vos droits. En général, les notaires ne font pas payer les consultations lorsqu'on est client.
Il faut organiser l'écoulement de l'eau. Si vous remblayez un peu votre entrée, juste pour que l'eau n'aille pas n'importe où, vous pourrez la diriger là où c'est le moins gênant. Essayez de ne pas toute l'envoyer chez un autre voisin, mais s'il en reçoit un peu, il ne peut rien dire, c'est de l'eau de pluie.
Et je parie que vous êtes dans une région où l'eau de manque pas. Dans le sud de la France, j'ai vu quelqu'un qui faisait venir chez lui l'eau d'une petite route dans une réserve pour arroser tout l'été.
Vous pouvez aller voir à la Mairie, il y a parfois des conciliateurs qui donnent un point de vue objectif de la situation et qui pourraient vous conseiller et vous concilier.
Je pense que si votre terrain est suffisamment grand et que vous soyez en pleine campagne, vous devez pouvoir organiser l'écoulement de l'eau et le répartir, car en cas de forte pluie, mieux vaut diviser la quantité.
Mais un notaire pourrait vous conseiller sur l'entretien et les frais de cet entretien pour cette voie d'accès, et vous seriez plus au courant de vos droits. En général, les notaires ne font pas payer les consultations lorsqu'on est client.
Malgré que nous ayons 3000m² de terrain (30*100M de long), nous ne pouvons pas canaliser l'eau par l'entrée de notre terrain. En effet, nous avons fait notre portail dans la continuité de la servitude avec une petite rigole afin d'évacuer l'eau de pluie que nous avon commencé à recevoir avec force et abondance lorsqu'il a surélevé son terrain (la mairie ayant donné son accord sans se déplacer!). Notre maison se trouve à 20 M de l'entrée et le terrain est en légère pente. Lorsqu'il pleut nous sommes déjà noyer (l'eau arrive en haut de la première marche de l'entrée et donc on ne peut plus sortir) alors maintenant cela va être pire. Pour l'instant le voisin de derrière ne dit rien mais j'ai peur de ses représailles. Serons nous responsables de cette eau qui circulera plus et plus fortement?
Juste pour vous dire, nous habitons dans le sud et lorsqu'il pleut, il s'agit d'averses violentes et donc l'eau n'ayant pas le temps de pénétrer ruisselle. Cette année, nous avons eu un hiver hyper pluvieux et donc souvent les pieds dans l'eau (cet été, en principe nous ne devons pas manquer d'eau).
Si nous venons à faire un drain dans la tranchée qu'il a faite, il ne pourra pas être profond car il a creusé là où nos tuyaux de raccordement eau, PTT, et EDF passent (il n'y a donc plus la prodondeur conseillé pour le gel en hiver. De plus, je n'ai pas la certitude que les frais que nous allons engager vont servir car je suis persuadée qu'il va s'empresser de tout casser et de récupérer les matériaux pour lui; chose qu'il vient de faire. Je vous explique, il ya trois semaines mon ami a refait les propretés de la seconde partie de la servitude, celle qu'il n'utilise pas, en bouchant les trois causés par le ruisellement de l'eau avec du tout venant et du balast (comme les voies SNCF) et il vient juste de faire la tranchée et il a tout récupéré pour améliorer l'accès à son terrain. De l'argent qi s'envole alors que les temps son très dur en ce moment.
Par moment je me demande si nous sommes normaux, quand nous souhaitons que les choses soient entretenues et surtout quand on respecte les gens en ne leur causant pas de désagréments. Pouquoi cherche t il à nous causer des préjudices?
Je prend note pour le conciliateur, je vais voir dans ma Marie s'il y en a un.
J'espère que quelqu'un pourra faire quelque chose pour nous car je craque nerveusement. Le rève d'un vie à savoir, avoir une maison avec un jardin commence à tourner au cauchemar.
En tout cas, je vous remercie pou vos réponses.
Juste pour vous dire, nous habitons dans le sud et lorsqu'il pleut, il s'agit d'averses violentes et donc l'eau n'ayant pas le temps de pénétrer ruisselle. Cette année, nous avons eu un hiver hyper pluvieux et donc souvent les pieds dans l'eau (cet été, en principe nous ne devons pas manquer d'eau).
Si nous venons à faire un drain dans la tranchée qu'il a faite, il ne pourra pas être profond car il a creusé là où nos tuyaux de raccordement eau, PTT, et EDF passent (il n'y a donc plus la prodondeur conseillé pour le gel en hiver. De plus, je n'ai pas la certitude que les frais que nous allons engager vont servir car je suis persuadée qu'il va s'empresser de tout casser et de récupérer les matériaux pour lui; chose qu'il vient de faire. Je vous explique, il ya trois semaines mon ami a refait les propretés de la seconde partie de la servitude, celle qu'il n'utilise pas, en bouchant les trois causés par le ruisellement de l'eau avec du tout venant et du balast (comme les voies SNCF) et il vient juste de faire la tranchée et il a tout récupéré pour améliorer l'accès à son terrain. De l'argent qi s'envole alors que les temps son très dur en ce moment.
Par moment je me demande si nous sommes normaux, quand nous souhaitons que les choses soient entretenues et surtout quand on respecte les gens en ne leur causant pas de désagréments. Pouquoi cherche t il à nous causer des préjudices?
Je prend note pour le conciliateur, je vais voir dans ma Marie s'il y en a un.
J'espère que quelqu'un pourra faire quelque chose pour nous car je craque nerveusement. Le rève d'un vie à savoir, avoir une maison avec un jardin commence à tourner au cauchemar.
En tout cas, je vous remercie pou vos réponses.
bonjour : Vous avez la solution d'un puisard, cela consiste à faire une bonne tranchée, éventuellement avec un engin genre pelle mécanique d'une bonne longueur et assez profonde, il faut placer un géotextille dans cette tranchée et remplir de cailloux assez gros, et on recouvre de géotextile et ensuite de terre.
Il faut choisir l'emplacement pour cela, et on envoie l'eau dans ce puisard, ainsi l'eau est piégée et s'infiltre peu à peu, ce qui évite l'excès d'eau devant votre maison.
Vous pourriez vous plaindre à la mairie de l'autorisation qu'ils ont donnée pour recharger le terrain, mais il aurait mieux valu le faire dès que vous avez été au courant.
Ce monsieur, doit s'imaginer qu'il vous fait une faveur en vous "laissant passer chez lui", alors que c'est une obligation qu'il doit respecter, et qu'il n'a aucun droit de vous nuire. il faudrait voir si on trouve une législation en matière de servitude de passage, mais cela reste toujours un nid à problème.
Quant à l'autre voisin, l'eau de pluie qui s'écoule sur le sol, il ne peut rien dire, il est tenu de l'accepter que cela lui plaise ou non.
Votre problème est de réduire le débit de cette eau et de la détourner le plus possible de votre maison, et pour cela il vous faut bien observer votre terrain et la pente, car je ne vois pas trop quelle profession pourrait vous conseiller, et ça vous coûterait de l'argent. Donc en réfléchissant calmement et en observant vous pouvez trouver une solution, pour vous arranger avec ce problème.
Quant à ce qu'il fait dans la partie du chemin qu'il n'utilise pas, d'un côté, le terrain est à lui, d'autre part, vous avez le droit d'y passer. C'est pourquoi, le notaire pourrait peut-être vous conseiller pour mettre quelque chose en place.
Prenez des photos lorsque vous faites des travaux lorsque vous êtes en train de les faire qu'on vous voit dessus, et informez le que vous n'appréciez pas qu'il démolisse les améliorations que vous faites, et qu'il n'a pas à prendre les matériaux que vous mettez pour rendre le passage carossable. Et que s'il continue, vous porterez plainte. Si vous le voyez faire, prenez le en photo.
Demandez-lui qu'il vous dise ce qu'il a contre vous pour vous faire tous ces problèmes, et ne pas respecter ce droit de passage qui est une obligation à laquelle il ne peut déroger. Vous verrez bien ce qu'il vous dit.
Il faut choisir l'emplacement pour cela, et on envoie l'eau dans ce puisard, ainsi l'eau est piégée et s'infiltre peu à peu, ce qui évite l'excès d'eau devant votre maison.
Vous pourriez vous plaindre à la mairie de l'autorisation qu'ils ont donnée pour recharger le terrain, mais il aurait mieux valu le faire dès que vous avez été au courant.
Ce monsieur, doit s'imaginer qu'il vous fait une faveur en vous "laissant passer chez lui", alors que c'est une obligation qu'il doit respecter, et qu'il n'a aucun droit de vous nuire. il faudrait voir si on trouve une législation en matière de servitude de passage, mais cela reste toujours un nid à problème.
Quant à l'autre voisin, l'eau de pluie qui s'écoule sur le sol, il ne peut rien dire, il est tenu de l'accepter que cela lui plaise ou non.
Votre problème est de réduire le débit de cette eau et de la détourner le plus possible de votre maison, et pour cela il vous faut bien observer votre terrain et la pente, car je ne vois pas trop quelle profession pourrait vous conseiller, et ça vous coûterait de l'argent. Donc en réfléchissant calmement et en observant vous pouvez trouver une solution, pour vous arranger avec ce problème.
Quant à ce qu'il fait dans la partie du chemin qu'il n'utilise pas, d'un côté, le terrain est à lui, d'autre part, vous avez le droit d'y passer. C'est pourquoi, le notaire pourrait peut-être vous conseiller pour mettre quelque chose en place.
Prenez des photos lorsque vous faites des travaux lorsque vous êtes en train de les faire qu'on vous voit dessus, et informez le que vous n'appréciez pas qu'il démolisse les améliorations que vous faites, et qu'il n'a pas à prendre les matériaux que vous mettez pour rendre le passage carossable. Et que s'il continue, vous porterez plainte. Si vous le voyez faire, prenez le en photo.
Demandez-lui qu'il vous dise ce qu'il a contre vous pour vous faire tous ces problèmes, et ne pas respecter ce droit de passage qui est une obligation à laquelle il ne peut déroger. Vous verrez bien ce qu'il vous dit.
bonjour : En faisant des recherches "entretien d'une servitude pour un terrain enclavé", je viens de voir que l'entretien est à faire par celui qui bénéficie de la servitude, donc, ce serait à vous. Et il n'a pas à démolir ce que vous faites, mais la question de l'eau de pluie qui vient en plus grande quantité du fait qu'il a surélevé reste un problème auquel il faut trouver une solution, comme indiqué au post précédent. Peut-être un agriculteur du coin pourrait vous faire une tranchée, contre un autre service par exemple, ou contre un pourboire correspondant au service rendu. Si vous êtes dans un terrain sec, ce sera plus facile pour qu'il absorbe l'eau avec un bon puisard placé judicieusement. Mais la venue d'un conciliateur ne me paraît pas superflu, car ce monsieur n'a pas l'air de connaître la limite jusqu'où il peut aller, et ne semble guère correct.
Au fait, n'y aurait-il aucune autre possibilité pour avoir un passage ailleurs, quite à acheter les m2 nécessaires ???
Au fait, n'y aurait-il aucune autre possibilité pour avoir un passage ailleurs, quite à acheter les m2 nécessaires ???
Merci pour la solution du puisard. Il faut que l'on réfléchisse comment l'intégrer dans notre terrain afin qu'il serve mais également sans trop abimer les aménagements existant.
Pouvez vous me dire sur quel site vous êtes allez sur la répartition des tâches pour l'entretien de la servitude?
Pour réponse à votre question sur l'acquisition de m² afin de créer un autre accés, cela est impossible car la servitude de passage est le seul accés du domaine public à mon domicile et en face de mon terrain il y a la forêt. J'aurai bien aimé je vous le dit, de pouvoir passé ailleurs et de ne plus entretenir une servitude à fonds perdu car dans les semaines qui suivent il casse tout pour en tirer son propre bénéfice.
Mon voisin se croit tout permis car son frère est dans lapolice municipale d'un village voisin et que ce dernier connait bien les membres de la gendarmerie nationale. J'ai déjà déposé une plainte il y a quelques années pour un autre sujet, le gendarme m'a indiqué qu'il chassait avec lui et il n'y a pas eu de suite. J'ai été complètement dégoutée et je le suis toujours.
J'espère que cette fois ci, je pourrai avoir réparation des dommages avec le conciliateur s'il y en a un dans mon village.
En tout cas je vous remercie pour vos réponse cela m'a fait du bien d'en parler avec de neutre car avec mon ami on se prend souvent la tête à ce sujet.
Pouvez vous me dire sur quel site vous êtes allez sur la répartition des tâches pour l'entretien de la servitude?
Pour réponse à votre question sur l'acquisition de m² afin de créer un autre accés, cela est impossible car la servitude de passage est le seul accés du domaine public à mon domicile et en face de mon terrain il y a la forêt. J'aurai bien aimé je vous le dit, de pouvoir passé ailleurs et de ne plus entretenir une servitude à fonds perdu car dans les semaines qui suivent il casse tout pour en tirer son propre bénéfice.
Mon voisin se croit tout permis car son frère est dans lapolice municipale d'un village voisin et que ce dernier connait bien les membres de la gendarmerie nationale. J'ai déjà déposé une plainte il y a quelques années pour un autre sujet, le gendarme m'a indiqué qu'il chassait avec lui et il n'y a pas eu de suite. J'ai été complètement dégoutée et je le suis toujours.
J'espère que cette fois ci, je pourrai avoir réparation des dommages avec le conciliateur s'il y en a un dans mon village.
En tout cas je vous remercie pour vos réponse cela m'a fait du bien d'en parler avec de neutre car avec mon ami on se prend souvent la tête à ce sujet.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 mai 2009 à 13:05
Il s'agit bien d'une servitude de passage que je dispose (inscrit dans l'acte notarié). Mon voisin reste le seul propriétaire du bandeau qui fait 4m* 100 de long. Parler copropriété me semble totalement impossible.
Mon voisin n'est pas très intélligeant et je dialogue entre nous est totalement rompu. Il voit que son bien être et les autres il s'en fou complètement.
Il utilise, pour accéder à sa villa, la première partie de la servitude; à savoir environ 50 M de long et ne passe jamais sur la seconde partie avec son véhicule car il n'a pas d'accès à son terrain du fait qu'il n'a pas fait de plan incliné (car il a surélevé).
Lorsque nous faisons une amélioration de la servitude, que nous avons créer à 100% à la main car il n'y avait aucune habitation sur son terrain (de long et douloureux week end car nous avions peu de finance) il s'empresse de tout casser pour soi disant l'améliorer. Son amélioration est faite pour nous causer des désagréments. Si nous faisons le drain, il va s'empresser de tout casser car lui il a beaucoup de connaissance et fait faire ses travaux au black!!
Une des questions que je me pose est de savoir s'il a le droit de faire cette tranchée sur une partie de la servitude qu'il n'utilise jamais pour accéder à son terrain?
Pour les eaux de pluie, je sais que nous ne pouvons rien faire si elle nous arrive naturellement mais là ça ne sera plus naturel mais je ne sais pas quoi faire.
De plus a-t-il le droit de dimunuer notre droit de passage qui doit être de 4M?Après travaux est de 3,6 M?
Que dois je faire? Je suis perdue et mon ami est entrain de pêter les plombs et risque de faire une bêtise.
Merci pour votre aide.