ACHAT D'UN TERRAIN DE LOISIR NDA
ANNI
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4 mai 2009 à 12:00
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 4 mai 2009 à 12:16
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Josh Randall
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4 mai 2009 à 12:16
4 mai 2009 à 12:16
Bonjour
Ce terrain pourrait être constructible dans la mesure où le règlement du POS/PLU serait amené à être modifié.
Un terrain constructible prend forcément de la valeur
Pour ce qui est des frais, il vous sera je pense demandé une participation pour travaux de viabilisation, plyus les taxes liées à une contruction.
Ce terrain pourrait être constructible dans la mesure où le règlement du POS/PLU serait amené à être modifié.
Un terrain constructible prend forcément de la valeur
Pour ce qui est des frais, il vous sera je pense demandé une participation pour travaux de viabilisation, plyus les taxes liées à une contruction.