terrain non cloturé Résolu

Question

Bonjour,
je suis en train de faire construire, et lors de l'instalation de l'assainnissement, les ouvriers se sont permis de déposer la terre sur le terrain de notre voisin (une pature qui n'est pas encore cloturée) car il y avait trop de terre a degager, mais je n'était pas au courant que les ouvriers venaient ce jour, mon voisin n'est pas comptant, et me dit que sa recolte est perdu ( le desagrément represente maxi 200 m2), les ouvriers et moi meme avont nettoyer l'emplacement que dois-je faire?

Paulin · Answer

bonjour : Normalement vous devez demander à l'entreprise de dédommager le voisin. Le patron de l'entreprise aurait dû vous en parler avant d'aller dégrader la récolte du voisin. Même si ce n'est pas clôturé on voit bien si un champs est travaillé, dont on de doit pas aller détruire une récolte. Vu la taille des terrains agricole, il n'est pas possible de les clôturer comme un terrain à bâtir de 500 à 1000 m2.

snoopy411 · Answer

suis-je responsable, si l'berbe a été ecrasé ( mise a part cela aucun degat), car si j'avais su quand ils venaient, je lui aurait demandé la permission, je l'avait deja demandé pour pouvoir passé pour acceder a l'arriere de la maison.

Terrain non cloturé

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