Responsabilité des constructeurs
Alexiss
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Alexiss -
Alexiss -
Bonjour,
Je vous remercie par avance de l'aide précieuse que vous allez m'apporter.
J'ai une question qui me pose problème:
Est-ce que les contraintes techniques générées par la mobilité réduite de certaines personnes sont-elles susceptibles d'aggraver la responsabilité des constructeurs?
De plus est-ce que l'assureur de la Dommage-Ouvrage tient il compte de cette particularité pour fixer la prime?
Merci pour vos réponses..
Cordialement.
Je vous remercie par avance de l'aide précieuse que vous allez m'apporter.
J'ai une question qui me pose problème:
Est-ce que les contraintes techniques générées par la mobilité réduite de certaines personnes sont-elles susceptibles d'aggraver la responsabilité des constructeurs?
De plus est-ce que l'assureur de la Dommage-Ouvrage tient il compte de cette particularité pour fixer la prime?
Merci pour vos réponses..
Cordialement.
A voir également:
- Responsabilité des constructeurs
- Responsabilité civile - Guide
- Attestation responsabilité civile - Guide
- Responsabilité civile lien de parenté ✓ - Forum Assurances
- Responsabilité civile ordinateur cassé - Forum Assurances
- Responsabilité civile téléphone cassé franchise - Forum Assurances
1 réponse
Bonjour Alexiss .
La question vitale que vous devez tout d ' abord vous poser sera :
QUELLE DOMMAGE OUVRAGE PRENDRE POUR NE PAS VOUS FAIRE ARNAQUER ???
Ensuite , seulement , vous pourrez étudier le contrat adapté à vos besoins .
SURTOUT , NE PRENEZ JAMAIS MMA DOMMAGE OUVRAGE QUI EST L ' ARNAQUE DU SIECLE .
Allez à google , puis taper MMA DOMMAGES OUVRAGES 100% ARNAQUE , et vous saurez de quoi sont capables ces escrocs , je ne suis pas seule dans ce cas , tous les maitres d ' ouvrages assurés D.O. chez eux sont dans les mêmes galères .
Agrippinegorgonne .
La question vitale que vous devez tout d ' abord vous poser sera :
QUELLE DOMMAGE OUVRAGE PRENDRE POUR NE PAS VOUS FAIRE ARNAQUER ???
Ensuite , seulement , vous pourrez étudier le contrat adapté à vos besoins .
SURTOUT , NE PRENEZ JAMAIS MMA DOMMAGE OUVRAGE QUI EST L ' ARNAQUE DU SIECLE .
Allez à google , puis taper MMA DOMMAGES OUVRAGES 100% ARNAQUE , et vous saurez de quoi sont capables ces escrocs , je ne suis pas seule dans ce cas , tous les maitres d ' ouvrages assurés D.O. chez eux sont dans les mêmes galères .
Agrippinegorgonne .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Mais mon problème ce pose dans le cadre de mes études. Je dois rendre un projet assez dense et ce sujet me pose quelques soucis.
Merci de m'aider à comprendre.
Sans aucune flagornerie de ma part , je serais , après toutes les découvertes que j ' ai faites au cours des longues proçédures , dans lesquelles j ' ai dû me débattre , avec mes avocats , apte à rédiger une thèse parfaitement étayée , sur le sujet , mais je me limite à préparer un blog " bien fumant " et à rameuter les autorités pour faire éclater cet intolérable scandale .
Agrippinegorgonne
Mais cela ne réponds toujours pas à mon problème...
j ' ai fini , et bien fini , mais pour vous , demandez un stage en entreprise correspondant à votre recherche
Bonne chance pour la suite .
Quelqu'un aurait une réponse à ma question?