Conflit de voisinage sur un patus

nicolas83 - 26 avril 2009 à 18:39 - Dernière réponse :  bitos
- 27 juil. 2018 à 17:53
Bonjour,
Cela fait 2 ans que j habite un hameau . Ma maison se trouve situé sur un patus et mes voisins on pris la facheuse habitude de circuler et stationner leur vehicules devant mes fenetres ( a 50 cm ) alors qu ils disposent de places de stationnements au seuil de leur porte d entrée . de plus ils disposent d une terrasse en beton prise sur le patus et ou l on ne peut circuler qu a pied . Je souhaiterais qu il n y est plus de ciculation de leurs vehicules aux abords de mes fenetres tout en laissant un accés pietonnier. quels recours puis-je avoir pour arreter ces nuisances? La mairie peut elle faire pression sur ces personnes?

merci de vos reponses
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2 réponses

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Marie S 7778 Messages postés lundi 9 février 2009Date d'inscription 16 juillet 2009 Dernière intervention - 26 avril 2009 à 18:42
12
Merci
Je ne crois pas, non, il s'agit d'un accès commun donc on ne peut pas interdire aux voisins de l'utiliser.

Merci Marie S 12

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0
Merci
les responsables sont ceux dont la propriété jouxte le patus
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