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Eau pluviale

bruno -  
Marie S Messages postés 7781 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
J'ai un petit garage avec un racordement d'eau pluviale deja existant qui ce deverse dans un prée non cultiver de mon voisin peux t il refuser?

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Réponse 1 / 1
Marie S Messages postés 7781 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 811
 
Oui tout à fait.
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