Incompréhension dans succession

rosaM - 19 avril 2009 à 17:32
groupbui Messages postés 53 Date d'inscription lundi 27 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2011 - 27 avril 2009 à 07:22
Bonjour,
Il y a tout juste 3 ans (2/03/06) j’ai perdu ma Mère. Je ne suis pas une personne ayant « l’appât du gain ». Le notaire de famille, m’avait dit m’envoyer la succession – notaire en qui j’avais toute confiance au préalable (notaire de famille natale, et notre notaire à mon mari et moi-même).
Fin juillet (2006), le notaire ne m’avait toujours rien envoyée. Dans le cours d’une conversation, j’avais expliquée (à une personne instruite en droit) les problèmes familiaux rencontrés depuis la maladie de ma Mère – ainsi que mes problèmes de santé liée à cela ! Cette personne me signifia (en rapport à la succession) que je devais avant les 6 mois requis, demander à connaître la succession. Elle insista tant – qu’enfin je demandai celle-ci au notaire fin août 2006. Depuis, j’allai de surprise en surprise…ce qui m’affecta énormément, d’autant problèmes santé depuis la disparition de ma Mère.
En 1er lieu, le notaire ne me répondit pas ! Je dus réitérer 2 fois ma demande pour obtenir de lui une réponse ! Et encore ! Je m’aperçus alors que rien n’était clair dans ce qu’il m’envoyait.
Alors, je pris la décision de rechercher, ce qu’il en était du bien familiale.
(J’achetai des livres de droit civil etc..pour m’instruire de ce que je devais prendre comme renseignements).
Quel ne fut pas ma surprise, d’apprendre que ma Mère avait fait donation à ma sœur de la Maison Chalet de nos gd—parents (ce Chalet ma Mère en était propriétaire depuis 1976.
Donc, en 1992, elle fit donation de cette Maison Chalet à ma sœur. En 1995, ma sœur racheta l’usufruit de cette Maison Chalet. J’appris également que mes parents avaient fait don à ma sœur d’un appartement F2 avec garage (acte déguisé). Cet appartement fut déclaré en studio de 26 M2. Après recherche, je pus obtenir renseignements par le service cadastré de la Mairie de la Ville concernée : je reçus un document comme quoi ce « studio » est un 4 pièces dont 3 principales. J’obtins également le coût de la foncière (impôts fonciers) de presque 1000 Euros. Cet appartement ayant été donné à ma sœur (par mes parents) en juillet 1996 – juste avant l’obligation de surface « loi Carrez », je n’arrivai pas à obtenir sa surface. J’appris également que le studio qu’il lui avait donné en 1986 (à relecture de l’acte) est en réalité un F2. J’appris également que mes parents avaient donné de l’argent à ma sœur pour racheter la maison de sa b-mère (quelle revendit 1 an après). Je continuai à prendre des renseignements car le notaire lui ne m’envoyait rien. J’appris le bien que ma sœur avait reçu par les hypothèques de ma région natale. Par la suite, « sans se presser », le notaire m’envoya un 1er projet. Dans celui-ci apparasait l’actif et le passif. Entre temps je réussis à savoir que ma Maman avait établi un testament « olographe » à mon intention etc.. Le notaire ne voulut l’inscrire au rang de ses minutes, ni le transmettre aux greffes. Cela malgré x demandes. Le 1er projet ne valait rien. Caduque car : ni signature, ni tampon. Dans ce testament ma Mère me donnait sa part dans la maison. En contreparti j’aurais dû redonner : 18650 E à ma sœur ? Dans tous les cas, je serais rester en indivis avec elle dans la maison familiale (ainsi qu’avec mon père).
A la suite 2ème projet à peu près identique. Sauf que je ne devais rendre que : 8000 E (sois disant). Je fis « style » d’accepter jusqu’à une date définie On ne me répondit pas ! Ensuite 3ème projet.. très flou comme les autres. Caduque également. Je ne devais plus rien, mais je restais en indivis. Il fallait que je signe. Je refusai, et à mon tour, j’éditai un projet que j’envoyai : l’un au notaire, l’autre à ma sœur. Avant cela en octobre 2008, elle m’envoya un courrier de son avocat comme quoi, je devais signer ce projet sous 1 mois, sinon dommages et interets etc.. De cela, j’eus des problèmes de tachycardie, plus montée de tension, et depuis le 22 octobre je dois prendre pour le cœur (tant ma famille m’a fait de mal jusqu’à ce jour). Ensuite, le 18 décembre 2008, huissier : assignation. Suite à mon projet obligation de prendre un avocat. Ma sœur m’assigne au TGI comme si c’était moi qui trainait la succession etc.. Alors qu’on ne m’offre rien.. que du vent. Je fus dans l’obligation de prendre une avocate sur place. Je lui ai envoyée tous les documents que j’avais traité sur la succession etc.. Bien classés tous. Elle m’a dit que mon dossier était complet, mais que le dossier de ma sœur (et mon père était complexe). La 1ère audience (pour qu’elle puisse donner ses pièces) devait avoir lieu, le 19 mars. Mon avocate a repoussé, car elle n’avait pas terminé d’étudier mes pièces. De plus sur l’assignation. l’avocat de ma sœur, a inscrit des dates de pièces (courrier etc) avec des dates fausses etc.. ce qui n’a aucune valeur. Je ne sais si le procès que ma sœur m’intente est fait pour faire traîner encore cette succession. Je me doute que oui.
Dans tous les cas, que va-t-il arriver. Dois-je abandonner ?
Jusqu’à présent, j’ai lutté : pour mes enfants. La 2ème raison est : j’ai été maltraité toute ma vie, et là, c’est trop, on m’a trop fait de mal, c’est pourquoi j’ai voulu lutter dans cette succession. Je me suis sentie, je l’avoue sans identité, quand je me suis rendue compte de ce qu’avait fait mes parents. Parents, je précise, à qui j’avais toujours parlés envers et contre tout ! Cordialement RosaM

2 réponses

Bonsoir,
Rosa M n'abandonnez pas,

mais n'en faites pas une fixation, vous devez défandre vos droits,
mais il ne faut pas que cela vous pourrisse la vie ( le moins possible)
plus facile à dire qu'a faire!

Bonne suite tenez bon.


Cordialement
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Merci de vos encouragements Nicos! Je me permettrai plus tard de venir parler dans ce forum de la suite des évènements. En faite, je ne connais ce forum que depuis peu, et ne sais trop comme il fonctionne. Je suppose, que lorsque l'on a édité son "sujet", nous ne devons plus parler, et attendre d'avoir de nouveau à parler dans le forum de celui-ci?
Merci à vous Cordialement RosaM
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groupbui Messages postés 53 Date d'inscription lundi 27 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2011 3
27 avril 2009 à 07:22
Vous etes reveille un peu tard. Mais, ce n'est pas grave, chacun vit sa generation.
Vous devriez aller au TGI et demander "acceptation sous benefice d'inventaire", un acte que le TGI vous delivrera en une "piece unique garder la precieusement pendant 10ans". Vous adresseriez au notaire uniquement "copie" et il s'obligera de faire l'inventaire theorique et physique, l'actif et passif, vous avez alors le droit de revendiquer les biens de votre mere non rapporte dans le cadre de la succession. Le centre des impots etabliront les droits a regler et a liquider la succession que vous devriez mettre en rapport pour etablir la cloture de la succession, le notaire fera l'execution de la compensation ou votre avocat introduira au magistrat une ordonnance la liquidation suivant l'acte administratif de la liquidation. Si vous n'etes pas fute, engage un expert comptable plutot.
Maintenant vous avez droit, si il est prouve qu'il y a recel, le successible de recel n'a pas droit et doit restituer l'integralite des droits au beneficiaire d'inventaire. Art.730ncc
"Une succession c'est un droit de haut en bas, et en equite et en equlibre 50/50. Seul le recel permets de desequilibre et rendre une partie plus avantage que l'autre, parce qu'elle a commis un delit."

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