Erreur du gendarme

castelou - 17 avril 2009 à 13:56
 wallace5942 - 26 avril 2009 à 00:20
Bonjour,

Je viens d'être verbalisé pour un dépassement effectué malgré une interdiction soit disant signalée, que je n'ai pas vu et ma femme non plus. Je précise qu'il s'agissait d'une deux fois deux voies en travaux, moi je roulais sur la file de gauche quand je me suis senti agressé par la droite avec cette voiture de gendarmerie (comme par hasard) Je n'ai rien compris et comme nous avons fait trois ou quatre cents mètres pour pouvoir s'arrêter, je n'ai pas pu constater ma faute
Lors du procès verbale, tout le monde roulait sur la voie de gauche, la droite était neutralisée, et c'est bien là que je ne comprends pas?
Mais surtout si je vous contacte, c'est que le gendarme c'est trompé de mois, au lieu de mettre le 09/04/2009
il a mit le 09/03/2009. Alors je m'en remets à vous pour savoir si dans le cas présent, je peux espérer faire annuler ce pv? (il a peut être une vraie justice???)

Cordialement et merci d'avance

M Castelou

3 réponses

Vous ne pouvez être sanctionné, si un procés verbal comporte une erreur. Encore faut il pouvoir le prouver ! en gros vous devez prouver qu'à la date mentionnée vous ne vous trouviez pas (ni vous ni le véhicule) à cet endroit.
J'ai personnellement eu ce problème pour excés de vitesse, sur le pv il était noté 169 et sur la photo qui accompagnait le pv: 196, j'avais donc la preuve sous la main et je n'ai rien eu à payer...
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Boxer35 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 17 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 avril 2009
17 avril 2009 à 17:10
Bonjour et merci Norac pour votre réponse qui me donne un espoir.
Mes amitiés
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Jean-Christophe
17 avril 2009 à 14:33
Bonjour,
vous pouvez contester l'amende forfaitaire si la date n'est pas la bonne en démontrant que le 09 mars 2009 vous n'étiez pas à l'endroit de l'infraction sans en rajouter ou en contestant l'appréciation du bien fondé de votre infraction par l'agent verbalisateur. Un courrier adressé à l'officier du ministère public et celui-ci classera le dossier. Dans ce cas, vous avez bien sur la chance qu'il se soit trompé de date, celà peut arrive parfois...ce n'est pas une question de justice...
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Boxer35 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 17 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 avril 2009
17 avril 2009 à 17:00
Bonjour Jean-Christophe,

Merci beaucoup pour votre réponse rapide, aussi je vais faire le nécessaire de suite.
Quand j'ai parlé de "justice" j'aurais du dire: un bon dieu quelque part, car je n'ai pas encore compris ce qui m'est arrivé.

Mes amitiés
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Bonjour à tous,
Aujourd'hui dans la ville d'Hazebrouck (62) j'ai été victime d'une erreur grave, j'étais en voiture avec ma femme et nous circulions à 30 km/h comme il était indiqué aux panneaux. je discutais de choses et d'autres tous en me frottant l'oreille gauche avec la main gauche et tous d'un coup un véhicule de gendarmerie surgissait d'une ruelle sur notre gauche toutes sirènes hurlantes pour nous arrêter quelques mètres plus loin, l'agent m'affirma alors que j'étais au téléphone au volant de ma voiture. nous lui avons démontré par tous les moyens que rien de tous cela n'était plausible et que nous souhaitions qu'il face une enquête auprès des opérateurs de GSM pour prouvé notre bonne fois.
Il n'a rien voulu savoir et m'a verbalisé, je n'ai pas signé la contravention puisqu'il n'y avait pas de portable dans mes mains.

Ou va t' on dans ce pays c'est honteux les automobilistes sont plus que des vaches à lait, en 24 ans de permis j'ai eu 1 seule fois un dépassement de vitesse de 30 Km/h sur une sortie d'agglomération et en moto !
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