Responsabilité des residents d un chemin priv
léo
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Paulin -
Paulin -
Bonjour,
Nous sont 10 residents permanents à l année qui habite dans un chemin privé un N.-B. Il y a 10 autres residences dans le chemin qui sont habité que l été. Ma question est quelle est la responsabilité d un propriètaires en se qui est de l entretien du chemin. Comme nous avons pas acces à des services tels que le deblayement de la neige et l entretien du chemin c est que nous devons les payer.Les résidents permanent payent ces services et les autres ne veulent pas payer et pourtant ils ont acces à leur chalets à l année ainsi qu au pompiers et police s ils leur arrive un incident et pourtant ils sont assuré par leur assureur et il leur dise que l acces à leur chalet est disponible à l année et ne paie pas cet acces peut-on les oubligez d un facon a contribuer financièrement à l entretien du chemin. (Ce chemin ne pourras jamais appartenir au gouvernement)une reponse Svp
Nous sont 10 residents permanents à l année qui habite dans un chemin privé un N.-B. Il y a 10 autres residences dans le chemin qui sont habité que l été. Ma question est quelle est la responsabilité d un propriètaires en se qui est de l entretien du chemin. Comme nous avons pas acces à des services tels que le deblayement de la neige et l entretien du chemin c est que nous devons les payer.Les résidents permanent payent ces services et les autres ne veulent pas payer et pourtant ils ont acces à leur chalets à l année ainsi qu au pompiers et police s ils leur arrive un incident et pourtant ils sont assuré par leur assureur et il leur dise que l acces à leur chalet est disponible à l année et ne paie pas cet acces peut-on les oubligez d un facon a contribuer financièrement à l entretien du chemin. (Ce chemin ne pourras jamais appartenir au gouvernement)une reponse Svp
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1 réponse
bonjour : Ce chemin est donc en copropriété. Même si les résidents des chalets n'y viennent qu'épisodiquement, ils doivent participer comme les autres à l'entretien du chemin, surtout qu'avec un grand nombre, plus on divise une dépense, plus elle est faible. Le fait qu'ils n'y habitent pas à l'année ne les exonèrent pas de participer à tous les frais d'entretien du chemin. D'autant plus que rien ne leur interdit de venir à n'importe quel moment de l'année.
Le principe de la copropriété c'est qu'on paie, même si on n'est pas là. Et lorsqu'il faut goudronner ou autre, est-ce qu'ils participent ????
Il faut aller consulter votre notaire pour voir comment faire.
Le principe de la copropriété c'est qu'on paie, même si on n'est pas là. Et lorsqu'il faut goudronner ou autre, est-ce qu'ils participent ????
Il faut aller consulter votre notaire pour voir comment faire.
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