un artisan refuse de terminer son chantier

Question

Bonjour,
j'ai rénové des appartements dans un immeuble ancien 
au depart les plans, les appels d'offres,les travaux ont ete suivi par un architecte, suite à un litige il à quite le chantier.
suite à ça deux entreprises refusent de terminer le chantier, je suis coincé depuis plusieurs mois 
une entreprise peut elle refuser de terminer son chantier.
alors que nous sommes liés par contrats.

dudu694 · Answer

Bonjour, je ne suis pas sûre de moi mais peut être pourriez vous vous renseigner auprès de la chambre des commerces.
Vu qu'ils gèrent tout ce qui est administratif et juridique au niveau des création d'entreprise en leur posant la question peut être qu'ils pourront vous dire les obligations qu'à un artisan ou autre, et quel recours vous avez.
En tout cas vous n'avez rien à perdre et ca ne coute rien d'essayer si c'est pas le bon endroit, ils vous indiqueront surement quoi faire et vers qui vous tourner.
En espèrant que cela vous aidera, tenez moi informer.
Bonne journée

bat bonsens · Answer

bonjour,
Dans votre cas plusieurs réponses.

Tout d'abord votre relation avec votre Maître d'oeuvre, les motifs de votre désaccord ? la convention ou le contrat vous liant (délégation de maîtrise d'ouvrage ?)

Ensuite les piéces du marché vous liant aux entreprises ou artisans, marché comprenant :
CCTP ou Cahier de Clause Techniques Pariculiéres (descriptif détaillé des travaux),
CCAPou Cahier de Clauses Administratives Particuliéres régissant les condition réglementaires et finacières de vos engagements respectifs,
DEVIS des travaux,
Ordre de service,
Planning des travaux.

Au même titre que le Maître de l'ouvrage (vous), le Maître d'oeuvre ( l'architecte) ou l'entreprise ou artisan peuvent surseoir à leur mission, engagements ou travaux pour des raisons réelles ou sérieuses à condition de respecter les procédures prévues au marché ou convention.

Dans le cadre de rénovation les litiges surviennet bien souvent d'un manque de précisions sur les travaux à effectuer réellement .Cela peut provenir soit d'ine insuffisance d'étude ou d'appréciation de la part du Maître d'oeuvre des travux a prévoir, soit par un manque au niveau du chiffrage par l'entreprise ,non repris par la vérification du maître d'euvre avant la signature du marché.

Une situation malheureusement rencontrée bien souvent et qui peut être alimentée par le souci d'obtenir un prix bas  ou par incompétence des professionnels.

Je vous conseille de régler votre désacord  avec votre architecte, et d'obtenir les raisons claires de l'arrét des travaux par l'artisan (écrites évidemment) et dans le cas contraire, de confier votre dossier à un autre architecte pour reprendre votre chantier et au pire, de demander la nomination d'un expert en référé auprés du tribunal.

N'oubliez pas que vous engagez votre responsabilité dans le cadre de la direction personnelle de travaux confiés à des entreprises !

Bonne chance.

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