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4 réponses
ce ne sont pas les eaux fluviales mais pluviable il est interdit de déverser les eaux usés dans les eaux pluviables une fossé ou un ependage est obligatoire (l'ependage ce pratiqué il y a plusieur année )
MAF853
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11 avril 2009
11 avril 2009 à 21:16
11 avril 2009 à 21:16
oui excusez moi c'est bien pluviales!! quelles sont les démarches a suivre pour creer un fosse ou un epandage ? Est ce que vous savez si cela doit etre spécifier chez le notaire ou est ce que l'actuel propriétaire doit faire le nécessaire ? Pensez vous qu'il puisse vendre son bien ainsi ?
Merci
Merci
oui le notaire doit le spécifiée sur l'acte pas de presence de fosse et pas de raccordement des eaux usées ,le proprio actuel peu vendre ,mais négociez le prix car vous allez devoir faire mettre un fosse et faire les raccordement
MAF853
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11 avril 2009
11 avril 2009 à 21:45
11 avril 2009 à 21:45
Merci pour les renseignement je n'ai aucune idee des tarifs pour un assainissement complet ((fosse ependange et raccordement voire terrassement ????)