Toujours cette pension alimentaire

Question

Bonjour,
Je vois à vos discutions que certains d'entre vous s'y connaissent en pension alimentaire alors je me lance et vous pose la situation :
Mon compagnon a divorcé depuis 1994 avec son ex et elle a obtenu la garde de leur fille de 4 ans à l'époque .
En 1996 après l'avoir ramenée d'un week-end ou il en avait la garde il apprend par la nourrice que son ex déménage le week-end suivant à 900 kms avec leur fille et son nouveau mari ( celui avec lequel elle a été prise en flagrand délit d'adultère ) ainsi que leur petite fille de 1 an .
Le jugement du divorce lui fait payer une pension alimentaire de 76 euros par mois , je sais que cela est très peu et à l'époque du divorce il avait dit à sa femme qui avait demandé le max que si elle prenait 76 euros il l'aiderais en échange a habiller leur fille .
Vous me direz il s'en sort bien...c'est vrai
Depuis il  a toujours payé la pension + l'habillement + les soins médicaux qui n'étaient pas remboursés ( appareil dentaire , une opération esthétique parce que sa fille trouvait ses oreilles décollées ( non remoursée par la sécu etc ) + les voyages scolaires + habits pour le sport + les chaussures 90 euros la paire parce que les jeunes ils leur faut des marques + les écoles privées que son ex impose 1200 euros l'année + l'abonnement téléphonique + l'argent de poche ...
La prochaine école est à 4000 euros l'année....
Je vis avec mon compagnon depuis 6 ans bientôt il gagne a peu près 1500 euros et moi 1200 .
Son ex qui était coiffeuse avant et qui maintenant est "aide aux personnes" (s'occupe des personnes âgées)s'est remariée en 1999 avec son compagnon , il doit gagné a peu près le même salaire que mon ami (petite préscision , son ex a attendu que leur fille soit en vacances chez son père pour se marier ......et que lorsqu'elle a eu son 2nd enfant elle mettait son aînée en nourrice pour aller se promener avec son mari et leur fille ...)
Il y a 2 ans les parents du mari de l'ex de mon ami sont décédés l'un derrière l'autre et lui ont laissé un bel héritage car il s'est acheté un mobil-home et un bateau .
Son ex se plaint régulièrement aussi auprès de sa grand-mère qu'elle paye les billlets d'avion et elle se fait remboursée" alors que c'est faux c'est mon ami qui les régles ainsi que les frais de route : essence , autoroute ce qui équivaut au prix du billet d'avion et cela tous les 3 mois .
L'été dernier leur fille a rencontrer un garçon qui est déjà venu à la maison pendant les vacances de noel pour nous être présenté .Travailleur il a cherché et trouvé du travail puis s'est mis en appartement .Et bien sur leur fille depuis la fin de l'année ne vis plus avec sa mère mais avec son petit copain ...c'est vrai elle à presque 19 ans mais bon elle est très gentille mais faignante à l'école elle a manquée son BEP à cause du français et le repasse cette année mais c'est mal barré au vu des notes alors pour la prochaine école qui coûte 4000 euros l'année...
Mon ami voudrait alors verser la pension directement à sa fille et l'aider son ex est d'accord mais veut aussi qu'il régle l'année supplémentaire que fait leur fille soit 1200 euros .
Mon compagnon et moi même sommes touchés par la crise et depuis fin octobre 2008 nous chômons tous les deux 1 à 2 jours par semaine .
Mon compagnon est d'accord pour payer mais il ne peut pas tout de suite .
Comme beaucoup de gens nous avons des crédits à rembourser voiture + 1 dette pour mon ami , traites etc...et par contre nous sommes toujours partis en vacances avec sa fille ( ce qui n'es pas le cas de sa mère puisqu'elle est déjà partie en vacances avec son mari sans leur"s" filles qu'ils faisaient garder pendant leurs semaines de vacances prises bien sur en dehors des vacances scolaires...
Et aujourd'hui elle a annoncé à mon compagnon que si il ne payait pas l'école elle engagerait une procédure pour réévaluation de la pension ( elle n'a jamais été faite depuis le divorce ...)
Alors voilà enfin mes questions :
1- Qui doit faire la demande de réévaluation de la pension alimentaire tous les ans ?
2- Jusqu'à quelle année peut-on remonter pour demander les arriérés ?
3- Si il y a des arriérés , le père peut-il déduire les montants qu'il a versés pour les "à côtés de sa fille" ? 
Merci de vos réponses

titia5962 · Answer

bonsoir,

Tout d'abord je peux dire que l ex de ton compagnon a une chance d avoir un papa qui n'a jamais regardé aux dépensex pour sa fille car il n est pas tenu d avoir fait tout ce qui a fait.

Et oui, le papa donne une pension alimentaire c est pour l'entretien et l'éducation pour son enfant.
Si le juge lui a fixé 76 euros de pension alimentaire, c est qui estimé apres calcul de ses charges qui pouvait pas donner plus ( le papa faut aussi qui vit)
ton compagnon est tenu de donner une pension alimentaire et de prendre son enfant comme il est marqué sur le jugement ( si c est une garde simple, c est un week end sur 2 + la moitié des vacances scolaires)
Parcontre tout les ans la pension alimentaire est revalorisé (pour le calcul faut aller sur le site Service-public). moi meme mon concubin a un 1er fils avec son ex et donne une pension alimentaire et sur le jugement il est marqué qui doit le faire lui meme automatiquement sans que la mère le réglame ( a bien éplucher le jugement)

Pour l'école ton compagnon n est pas tenu a payé, sa c est des arrangements entre les 2. La mère ne peut régler qui paye l'école. (faut pas confondre arrangement et obligation). Son ex elle ne peut rien lui dire ni l obliger a payer

Malheureusement tout ce qui a pu faire auparavent : payer l'école, les chaussures et autres ... c est pas déductible sur des arriérés, car personne la obligé, sa été son bon vouloir.

Si ton compagnon n'a jamais fait de réévaluation de la pension alimentaire, il devra aller sur le site service-public. On lui demandera si c est la premiere fois (cas A) dela on lui demandera la somme de la pension alimentaire + la date du premier versement ( regarder sur le jugement) et il aura tout les calculs de la révalorisation de la pension alimentaire . pour te donner une idée de la révalorisation mon concubin est passé en jugement pour la pension alimentaire en 1999 pour une somme de 76 euros. 
En 2000 la révision c est élevé a 76.75 euros / mois
En 2001 la révision c est élevé a 78.28 euros / mois
En 2002 "      "        "     "     "  a 79.19 euros / mois
En 2003 "      "        "     "        a  80.86
En 2004  "      "        "     "       a 82.24
En 2005                                  a 83.76
En 2006                                  a 84.98
En 2007                                  a 86.29
En 2008                                  a 88.27
En 2009                                  a 89.77  
    
Surtout faut que ton compagnon soit a jour sur cela car la son ex peut lui faire des ennuis et surtout chaque année faut qui reévalu la pension alimentaire.

Je voulais aussi dire que comme maintenant son enfant est détaché de sa mère ( vu qu elle vit en couple) il peut demander a verser la pension alimentaire a son enfant directement meme si la mère n est pas d accord car la pension alimentaire n est pas pour la mere mais pour l enfant et je le redis ton compagnon n est pas obligé de payé l école donc si veut la payer parce que c est son enfant il peut mais a sa convenance car c est pas une obligation, ce qui est obligatoire c est tout ce qui a sur le jugement !!! surtout la pension alimentaire !!

j espère avoir pu t aider par mon expérience.

tarasouris · Answer

Bonsoir ,

Le papa pourrait-il poser les questions, à votre place ? Sinon, vous allez être " la nouvelle " qui s'insurge contre la maman, croyez-moi !


------------------------------------------------------------
                               .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §

toujoursmoi · Answer

Bonjour,

Tout d'abord je vous remercie d'avoir pris de votre temps pour me répondre .
Mon compagnon n'étant pas un fan de l'écriture informatique voilà pourquoi c'est moi qui m'y suis collée et oui j'ai beau faire des efforts je ne comprend pas la mère qui quelquefois c'est mal comportée avec sa fille .Et là excuser moi mais c'est la fille de mon compagnon qui m'en a parlé et cela a été confirmé lorsque j'ai rencontré avec mon ami des menbres de son ex-famille avec lesquels il est resté en très bon terme ( dont son ex-beau père qui voulait lui même payer les frais d'avocat à mon ami tellement le comportement de sa propre fille l'avait révolté )....moi je ne parle jamais en mal de la mère de ma belle-fille devant elle et quelques fois je reprend même mon ami car c'est quand même sa mère et je pense qu'elle l'aime quand même à sa manière .
Bon tout çà pour vous dire que je pense que mon compagnon ne refuse pas de payer il adore sa fille mais il ne veut pas que se soit son ex en profit voilà tout .Il pensait du fait qu'il avait réglé par chèque certaines dépenses ( en tant que preuves..) il pouvait déduire les sommes versées des arriérés pour ne pas que son ex se les mettent dans la poche et reverser se qu'il aurait pu sauver à sa fille tout en lui payant la pension .

pourquoipas13 · Answer

Ton compagnon pense t'il que parce qu'il paye les "à côtés" que c'est un bon père ?

Et c'est pas compliqué de payer les à-côté quand on donne des pourboires (76 €) à la mère.

Il ferait mieux de s'occuper de sa fille plutôt que de penser à son porte-monnaie.

pourquoipas13 · Answer

Effectivement....

Mais tu n'avais pas dit que la mère était à 900 km...

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