probleme succession

Question

Bonjour, voila mon pere veux partager le terrain avec ses enfants le probleme ces que il y a 3 heritiers   sur les 3  il y 1 qui ne veux pas   comment on dois faire  on n a deja vue 1 notaire et il nous dis que ces impossible tant que les trois ne soie pas ensemble  il y a t il une solution  svp

chipou · Answer

Bonsoir,

Seriez-vous en indivision sur ce terrain, ou votre père pense t-il le partager en 3?
Je suis surprise que le notaire ne trouve pas une solution exceptée effectivement si vous restez en indivision?

matou974 · Answer

bonsoir merçi pour votre reponce   le terrain fait 2000 m 2   au depart il y avait 4 heritier  1 de ces soeur a vendu a mon pere sa part devant le notaire  donc sur l acte lui il a 1000m2 et les 2 s autres chacun 500m2 maintenant mon pere lui il veux partager  avec ses enfants les 1000m2  mais l un des heritier ne veux pas on ne ces plus ou mettre la tete

chipou · Answer

Vous serez donc en indivision, si un des enfants ne veut pas, vous ne pouvez pas l'y obliger.
Désolée, mais pas de solution dans ce cas.

actif · Answer

Pour être valable, une donation doit être acceptée par son bénéficiaire;
Autrement dit, on ne peut pas donner quelque chose à quelqu'un qui n'en veut pas....
Donc, effectivement, pas de solution. Il faut trouver un autre terrain (!) d'entente...
Cordialement

matou974 · Answer

bonsoir  merci bien pour le renseignement  par contre si 1 des heritiers meurt comment fait on?????????

Marie S · Answer

Si un héritier meurt il faut régler sa succession en premier lieu.

matou974 · Answer

cet a dire ??????

Probleme succession

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