Différence entre BIC et IS
DamSCooL
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DamSCooL -
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Bonjour,
Je voudrais savoir, je suis entrain de bosser sur du droit fiscal car je suis étudiant et je n'ai pas très bien saisit la différence entre BIC et IS, Est ce qu'on peut être soumis à l'IS en BIC ou alors c'est 2 régimes distinct ?
Car en IR on peut être soumis selon le régime d'activité au BIC, BNC, BA, revenu foncier.
Est ce que c'est la même chose pour les sociétés soumise à l'IS?
Merci
Je voudrais savoir, je suis entrain de bosser sur du droit fiscal car je suis étudiant et je n'ai pas très bien saisit la différence entre BIC et IS, Est ce qu'on peut être soumis à l'IS en BIC ou alors c'est 2 régimes distinct ?
Car en IR on peut être soumis selon le régime d'activité au BIC, BNC, BA, revenu foncier.
Est ce que c'est la même chose pour les sociétés soumise à l'IS?
Merci
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5 réponses
Je dirai que quand on parle de BIC, on parle d'impôt sur le revenu, alors que l'IS c'est l'impôt sur les sociétés.
On parlera surtout de BIC pour les entreprises individuelles (soumise à IR) et de l'IS pour les sociétés.
On parlera surtout de BIC pour les entreprises individuelles (soumise à IR) et de l'IS pour les sociétés.
ben non il faut pas differencier BIC et IS ya des société sous le régime du BIC et soumis à l'IR principalement les SARL DE FAMILLE.
Merci pour votre réponse, j'avais bien compris par la suite que il peut y avoir des entreprises soumise a l'IR en BIC BNC ...
C'etais quand je révisais que je saisissait pas bien mais merci quand meme
C'etais quand je révisais que je saisissait pas bien mais merci quand meme
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