Poubelles contre un mur

vincente -
Marie S Messages postés 7871 Date d'inscription Statut Membre - 24 mars 2009 à 14:00

Bonjour,

: le mur de ma maison est mitoyen mon voisin colle ses poubelles contre notre mur a t il en droit ?

5 réponses

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Marie S Messages postés 7871 Date d'inscription Statut Membre 5 801

Alors dans ce cas, toute poubelle mise sur la voie publique pour le ramassage fait l'objet d'une pollution et c'est pour cela qu'on demande aux gens de mettre leurs ordures dans des sacs fermés.
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Réponse 2 / 5
Paulin

bonjour : oui, mais comme les sacs débordent, on ne peut pas toujours les fermer, c'est pour ça que ça "pue", c'est écoeurant.
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Marie S Messages postés 7871 Date d'inscription Statut Membre 5 801

Il est chez lui il fait ce qu'il veut, c'est sa partie de mur.
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Réponse 4 / 5
Paulin

bonjour : Sauf s'il y a des odeurs qui indiquent une prolifération de microbes qui peut vous incommoder.
Sinon, le mur étant mitoyen, la moitié lui appartient.
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Marie S Messages postés 7871 Date d'inscription Statut Membre 5 801

Ca ne m'arrive jamais que mes poubelles sentent, et là ça fait 15 jours qu'on ne me les a pas vidées, grève oblige. Il suffit de ne pas remplir les sacs jusqu'à ras et de bien les fermer.
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