Tout a l'egout

pépino51 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 10 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 mars 2009 - 10 mars 2009 à 23:23
FLORA38 Messages postés 181 Date d'inscription dimanche 1 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 avril 2012 - 10 mars 2009 à 23:40
Bonjour,propriétaire d'une maison, j'ai un souci avec un voisin .Coté jardin il y a un mur mitoyen en pierre meuliéres toujours trempé meme en plein soleil. Mon voisin est surélevé d'environ 30-40cm et dispose d'un puit tout contre ce mur et dans lequel ses sanitaires et autres déjections sont déversés. Depuis plusieures annéés l'été nous avons de fortes odeurs de "merde" dans notre potager et l'année derniere ce puit  était plein ce qui fait que ses déjections ont dues s'infiltrer dans le sol (sans laisser voir quelquechose en surface).Résultat 20 pieds de tomates qui ont fini par crever les un apres les autres.Cela fait plusieures années que je l'ai informé du problèmes,et il m'a toujours dit qu'il était raccordé au tout a l'egout,alors que c'est faux. j'ai fini par en parlé au maire qui lui a adréssé un courier pour le convoquer,ce dernier n'a sois disant jamais recu la lettre. Ensuite il l'a croisé et lui en a parlé;plusieures mois après toujours rien.En ayant marre de cette situation , j'ai fais venir un huissier de justice (300euros) qui a constaté  et ensuite lui a adréssé un courrier. Ce dernier a du prendre peur puisque dans les jours qui ont suivis , un camion est venu pompé cette fosse.Aujourdui  aucun travaux de raccordements au réseau n'ont été faits et il continu donc a déverser . les problèmes s'agravent, il n'y a plus de joints autour des pierres , celles ci tombent par deux trois ,je remassone bref j'en ai marre  et toujours personne pour m'aider. je voulais faire analyser mon sol, mais il parait qu'on ne fait pas ce genre d'analyse.QUE PUIS JE FAIRE POUR QUE CA CESSE RAPIDEMENT ET POURRAIS JE REPLANTER CETTE ANNEE ? merci a celui ou celle qui saura m'aider            
                

1 réponse

FLORA38 Messages postés 181 Date d'inscription dimanche 1 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 avril 2012 173
10 mars 2009 à 23:40
Bonsoir,

En espérant que ceci puisse vous aidez :

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000018036202/2020-10-29/

http://www.jurisprudentes.org/bdd/article.php3?id_article=3334<

Bon courage
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