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4 réponses
Bonsoir, vous ne pouvez déshériter vos enfant, mais pouvez toute fois en nommer un légataire universel (par testamen enregistré chez le notaire) il disposera de ses droit plus votre quotité disponible, il sera donc avantagé par rapport aux autres, attention aussi aux assurance vie car depuis 2002, des accord sont passés entre les assureurs et les notaires et ce dernier peut obtenir les coordonnées du bébéficiaire alors que l'assurance est prétendue anonyme!!!! elle reste toute fois hors succession.
Les assurances prétendent que cette loi est pour protéger les autres héritiers de ''sommes exagérées" qui pourraient léser des enfants par rapport à d'autres!
Je suis confronter a ce genre de problème car je me suis occupée seule durant 14 ans de ma mère malade qui en prenant de l'âge devenait de plus en plus dépendante et qui a développer une forme de cancer de la moelle des os. J'ai dû en 2006 m'arreter de travailler pour la garder 24h/24 , car je ne voulais pas qu'elle termine dans une maison de retraite seule et abandonnée, ou dans un mouroir quelconque
J'ai une soeur qui ne la voyait plus depuis 12 ans on ne sait pourquoi et un frère qui venait 2 ou 3 fois dans l'années la visiter.
Mais à son décès 14 jours après l'un des deux a saisi son notaire pour pouvoir hériter rapidement du peu qu'elle laissait alors que je préparais les papiers pour son notaire de famille!
Là la colère m'a pris et le dégoût aussi de voir que l'on ne peut se souvenir de ses parents s'ils représentent qu'un tiroir caisse.
J'ai lancé une procédure de créance d'assistance basé sur l'article 215 car les enfants s'ils ont des droits ont aussi des devoirs envers leur parents et notamment celui d'assitance
Un conseil renseignez vous bien auprès de votre notaire car parfois ils on tellement l'habitude qu'ils ne pensent pas à vous dire des choses qui pourraient tout changé comme vous pouvez si vos finances le permette et celle de votre enfant aussi lui vendre votre par de la maison ce qui fait que s'il est déjà votre légataire universel + votre part il ne lui resterait pas grand chose à donner aux autres, voir rien pour peux qu'il s'occupe de vous!!! et que vous pouvez le faire constater déjà du temps de votre vivant et lui plus tard avec la créance d'assistance, mais gardez toutes les traces de ce qu'il fait pour vous!!!
Bonsoir!
Les assurances prétendent que cette loi est pour protéger les autres héritiers de ''sommes exagérées" qui pourraient léser des enfants par rapport à d'autres!
Je suis confronter a ce genre de problème car je me suis occupée seule durant 14 ans de ma mère malade qui en prenant de l'âge devenait de plus en plus dépendante et qui a développer une forme de cancer de la moelle des os. J'ai dû en 2006 m'arreter de travailler pour la garder 24h/24 , car je ne voulais pas qu'elle termine dans une maison de retraite seule et abandonnée, ou dans un mouroir quelconque
J'ai une soeur qui ne la voyait plus depuis 12 ans on ne sait pourquoi et un frère qui venait 2 ou 3 fois dans l'années la visiter.
Mais à son décès 14 jours après l'un des deux a saisi son notaire pour pouvoir hériter rapidement du peu qu'elle laissait alors que je préparais les papiers pour son notaire de famille!
Là la colère m'a pris et le dégoût aussi de voir que l'on ne peut se souvenir de ses parents s'ils représentent qu'un tiroir caisse.
J'ai lancé une procédure de créance d'assistance basé sur l'article 215 car les enfants s'ils ont des droits ont aussi des devoirs envers leur parents et notamment celui d'assitance
Un conseil renseignez vous bien auprès de votre notaire car parfois ils on tellement l'habitude qu'ils ne pensent pas à vous dire des choses qui pourraient tout changé comme vous pouvez si vos finances le permette et celle de votre enfant aussi lui vendre votre par de la maison ce qui fait que s'il est déjà votre légataire universel + votre part il ne lui resterait pas grand chose à donner aux autres, voir rien pour peux qu'il s'occupe de vous!!! et que vous pouvez le faire constater déjà du temps de votre vivant et lui plus tard avec la créance d'assistance, mais gardez toutes les traces de ce qu'il fait pour vous!!!
Bonsoir!
Bonjour pour l'assurance vie , celle ci ne rentre pas dans le capital de la sucession et vous avez le droit de désigner qui vous voulez comme bénéficiaire .
darlana
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11 mars 2009 à 11:50
11 mars 2009 à 11:50
Le mieux est d'aller voir un notaire pour faire un testament donnant à votre enfant (et à certains de vos petits enfants) la quotité disponible. En présence de 4 enfants, vous pouvez effectivement donner 1/4 de vos biens à qui vous voulez, les 3/4 restant devant impérativement être distribués à parts égales à vos 4 enfants.
Si vous voulez encore diminuer leur part, vous pouvez souscrire d'autres assurances vie d'un montant "raisonnable" par rapport à votre fortune totale.
Le notaire vous proposera un montage personnalisé.
Si vous voulez encore diminuer leur part, vous pouvez souscrire d'autres assurances vie d'un montant "raisonnable" par rapport à votre fortune totale.
Le notaire vous proposera un montage personnalisé.
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