Vol de menuiseries
yvo83
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yvo83 -
yvo83 -
Bonjour,
je ne sais plus quoi faire!!
J'ai effectué des travaux dans une maison par une entreprise j'ai signé un marché de travaux.
Cette entreprise à poser des baies vitrées ainsi que des fenètres...
La facture à été payer. La fin des travaux c'est très mal passé et ils ont volés avec effaction les menuiseries(juillet2009).
J'ai porté plainte, l'entreprise à été convoquée par la police et elle à avouées les faits (octobre 2008).
Début février le procureur a classé l'affaire sans suite estimant que ce n'etait pas assez grave et n'a même pas exigé la restitution de mes menuiseries. Je ne peux pas me servir de l'habitation le su=eul moyen est de refaire toutes les menuiseries.
Quels sont mes recours pour récupérer rapidemment mes menuiseries.
J'ai par ailleurs pris un avocat qui a attaqué l'entrerprise pour vol avec effraction ainsi que pour toute les malfaçons constatées par les experts (jugement le 4 mai).
Je trouve que c'est quand même terrible de voler d'avouer et de ne devoir restituer le bien.
Merci de me répondre je suis un peu perdu!!
je ne sais plus quoi faire!!
J'ai effectué des travaux dans une maison par une entreprise j'ai signé un marché de travaux.
Cette entreprise à poser des baies vitrées ainsi que des fenètres...
La facture à été payer. La fin des travaux c'est très mal passé et ils ont volés avec effaction les menuiseries(juillet2009).
J'ai porté plainte, l'entreprise à été convoquée par la police et elle à avouées les faits (octobre 2008).
Début février le procureur a classé l'affaire sans suite estimant que ce n'etait pas assez grave et n'a même pas exigé la restitution de mes menuiseries. Je ne peux pas me servir de l'habitation le su=eul moyen est de refaire toutes les menuiseries.
Quels sont mes recours pour récupérer rapidemment mes menuiseries.
J'ai par ailleurs pris un avocat qui a attaqué l'entrerprise pour vol avec effraction ainsi que pour toute les malfaçons constatées par les experts (jugement le 4 mai).
Je trouve que c'est quand même terrible de voler d'avouer et de ne devoir restituer le bien.
Merci de me répondre je suis un peu perdu!!
A voir également:
- Vol de menuiseries
- Plainte contre inconnu pour vol - Guide
- Vol de courrier que faire - Forum Habitation
- Vol dans un magasin sans interpellation ✓ - Forum Justice
- Vol vu par caméra - Forum Justice
- Plainte pour vol sur lieu de travail - Accueil - Licenciement-Démission
La législation juridique et financière évolue en permanence...
J'ai transformé une maison d'habitation en 5 appartements.
Pour effectuer les travaux j'ai pris une entreprise et j'ai signé un marché de travaux d'une durée de un an pour une somme de 90000 euros TTC (juillet 2007). Un an plus tard les travaux n'étant pas fini et avaient des malfaçons. J'ai refusé de payer la dernière facture de 10000 euros car les travaux n'étaient pas fini. Il ont par ailleurs forcés les serrures de trois appartements et ont volés (facture entièrement réglées) les fenètres ainsi que les baies vitrées (sans les cadres). J'ai porté plainte à la police nationale, l'entreprise à été convoquée et elle a avouée être l'auteur du vol. La police a transmis au procureur qui a classé l'affaire sans exiger la restitution des menuiseries. J'ai par ailleurs engagé 2 procédures une pour le vol et une pour les malfaçons.
Cependant sans ces menuiseries les appartements ne peuvent pas être loués.
Existe t'il un moyen de récupérer ma marchandise rapidement?
J'espère avoir été plus clair!!
merci par avance