AVANTAGES PASS FONCIER ET BBC CUMULABLES ???

Question

Bonjour,

Peut-on cumuler les avantages du PASS FONCIER :
- portage de 30 à 40 000€ du prix de terrain par l'organisme collecteur du 1%
- TVA à 5.5% au lieu de 19.6%

avec les avantages du BBC :
- crédit d'impôts 40% des intérêts d'emprunt plafonnés pendant 7 ans
- crédit d'impôts sur la pompe à chaleur (hors pose) sur le prix public constaté du fournisseur

Merci par avance de m'éclairer sur ce sujet.

wikid35 · Accepted Answer

Oui je crois bien que c'est cumulable ;-)

Je suis dans ce cas la aussi ^^ 

" pour les maisons construites à partir du 1er janvier 2009 " :-D 

Les mesures actuelles vont dans le bon sens mais sont temporaire.

Le pass foncier s'arrêtera en décembre 2010 .

Quand au paquet fiscal, je pense qu'il a quelques années devant lui le temps que se généralise les maisons basse consommation .

jodu79 · Answer

Bonjour,

Oui c'est cumulable sans problèmes. Attention depuis le 30/11/09 tous logements BBC neufs, déclenche la majoration du prêt à taux zéro de 15000 ou 20000€.Méfiez vous presque aucun banquier n'est au courant.Moi je lui est expliqué comment cela marchait pour la majoration et la il me dise notre logiciel n'est pas à jour. Cela se n'est pas votre problème la loi est derrière vous, obliger votre banque a vous majoré le PTZ.

alenment · Answer

bonjour,
oui vous pouvez cumuler le crédit d'impôt, le taux 0 et également le pass foncier.
Ceci est de source sure car nous sommes entrain de construire et nous cumulons tous.

Lagise · Answer

bonjour, nous allons tres prochainement faire construire une maison BBC, avec un taux zéro, peut etre la validation du pass foncier. Pouvez vous nous donnez les demarches pour bénéficier du taux zéro + crédit d'impot.

AVANTAGES PASS FONCIER ET BBC CUMULABLES ???

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