Week end / vacances scolaire
dudu.fifi
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19 févr. 2009 à 16:00
kiki - 5 mai 2012 à 21:11
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5 réponses
Bonjour,
Je ne comprends pas..Vous avez une avocate ? Elle est là pour vous conseillez dans la procédure à suivre et vous aidez à ne pas baisser les bras..
Vous avez un droit de visite et d'hébergement..le Juge des enfants ou le procureur ont ils suspendu ce droit ?
Si non seul le jugement du Juge aux affaires familiales doit trouver à s'appliquer.
Je ne comprends pas..Vous avez une avocate ? Elle est là pour vous conseillez dans la procédure à suivre et vous aidez à ne pas baisser les bras..
Vous avez un droit de visite et d'hébergement..le Juge des enfants ou le procureur ont ils suspendu ce droit ?
Si non seul le jugement du Juge aux affaires familiales doit trouver à s'appliquer.
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19 févr. 2009 à 17:30
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bonsoir Mujag,
avant tout merci de votre reponse,
rien n'a ete suspendu, j ai tjrs mes droits total.
Mon avocate sera avec moi le jour de la tentative de consiliation.
Mais a ce jour, mon ex a ete convoqué deux fois par la police, resultat ? Inconnu.
J ai ete convoqué pour mise en danger d enfant ? Non.
Une enquete de police est en cour sur moi ? Inconnu et pourtant je le voulais !
Nous devons donc attendre la conciliation.
Je ne sais si elle va venir, avec ou sans mes enfants voire avec son avocat ? inconnu.
Ormis cette tentative, je ne sais rien, pas de nouvelle du procureur, pas de nouvelle du juge, pas de nouvelle de la police, sauf un rapport des assistantes sociales sur les dire de mon ex, de mes enfants manipulés et nous en avons les preuves, je ne sais rien. Je peux vous assurer et vous promettre que c est terrible.
L avocate est pourtant tres reputée et cela s est vue aux travers des resultats, mais a ce jour des administrations....RIEN !
d OU ma queston, que risque mon ex ? Sans bien sure n avoir ni de haine, rencoeur mechancete ou autres, que le degout de cette total impunité de nos administration vis a vis d elle, en lui octroyant le temps d encore mieux les "monter" contre moi, tout comme mon fils qui a ce jour ne veut plus me voire.
Voila.
Encore merci.
Bien cordialement.
dudu
avant tout merci de votre reponse,
rien n'a ete suspendu, j ai tjrs mes droits total.
Mon avocate sera avec moi le jour de la tentative de consiliation.
Mais a ce jour, mon ex a ete convoqué deux fois par la police, resultat ? Inconnu.
J ai ete convoqué pour mise en danger d enfant ? Non.
Une enquete de police est en cour sur moi ? Inconnu et pourtant je le voulais !
Nous devons donc attendre la conciliation.
Je ne sais si elle va venir, avec ou sans mes enfants voire avec son avocat ? inconnu.
Ormis cette tentative, je ne sais rien, pas de nouvelle du procureur, pas de nouvelle du juge, pas de nouvelle de la police, sauf un rapport des assistantes sociales sur les dire de mon ex, de mes enfants manipulés et nous en avons les preuves, je ne sais rien. Je peux vous assurer et vous promettre que c est terrible.
L avocate est pourtant tres reputée et cela s est vue aux travers des resultats, mais a ce jour des administrations....RIEN !
d OU ma queston, que risque mon ex ? Sans bien sure n avoir ni de haine, rencoeur mechancete ou autres, que le degout de cette total impunité de nos administration vis a vis d elle, en lui octroyant le temps d encore mieux les "monter" contre moi, tout comme mon fils qui a ce jour ne veut plus me voire.
Voila.
Encore merci.
Bien cordialement.
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19 févr. 2009 à 17:43
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Perdu ? Noye meme,
derniere jugement : nov 2008 week 1/3/5 moitie vacances (comme le premier jugement 04/2004)
lettre de mise en danger du cmp au conseil general courant nov 2008
plainte pour non presentation sous motif que moi, le pere les mets en danger : fin nov 2008 plus les autres...
conciliation pour non presentation d enfant 03/2009 concernant les depots de plaintes
convocation au tribunal pour mise en danger d enfants ? Inconnu
cela dit, sans aucun documents, jugements, constat police, convocation polices, mon ex garde les enfants, les montes contre moi et rien ne se passe. Je suis degouté !
donc si je "gagne" pour les non presentations, que risque t elle ? Et je ne veux lui faire aucun mal, sauf recuperer mes enfants.
Cordialement
dudu
derniere jugement : nov 2008 week 1/3/5 moitie vacances (comme le premier jugement 04/2004)
lettre de mise en danger du cmp au conseil general courant nov 2008
plainte pour non presentation sous motif que moi, le pere les mets en danger : fin nov 2008 plus les autres...
conciliation pour non presentation d enfant 03/2009 concernant les depots de plaintes
convocation au tribunal pour mise en danger d enfants ? Inconnu
cela dit, sans aucun documents, jugements, constat police, convocation polices, mon ex garde les enfants, les montes contre moi et rien ne se passe. Je suis degouté !
donc si je "gagne" pour les non presentations, que risque t elle ? Et je ne veux lui faire aucun mal, sauf recuperer mes enfants.
Cordialement
dudu
J'essaye de déméler votre histoire...je crois comprendre que vous etes convoqué non pas devant le Tribunal correctionnel mais devant le médiateur de la république pour trouver un accord.
Si cette médiation n'aboutit pas, elle sera convoquée devant le Tribunal correctionnel.
Le délit de non représentation d'enfants est puni d'un an d'emprisonnement et d'une forte peine d'amende.
Attention il s'agit du maximum prévu par le code pénal mais le Tribunal a un pouvoir d'individualiser les peines;
Tout dépend si elle a déjà été condamnée ou pas..Au début, elle n'aura qu'un avertissement puis les peines augmenteront au fur et à mesure des plaintes.
Si cette médiation n'aboutit pas, elle sera convoquée devant le Tribunal correctionnel.
Le délit de non représentation d'enfants est puni d'un an d'emprisonnement et d'une forte peine d'amende.
Attention il s'agit du maximum prévu par le code pénal mais le Tribunal a un pouvoir d'individualiser les peines;
Tout dépend si elle a déjà été condamnée ou pas..Au début, elle n'aura qu'un avertissement puis les peines augmenteront au fur et à mesure des plaintes.
sophiag
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mujag
19 févr. 2009 à 18:57
19 févr. 2009 à 18:57
bonsoir
je ne pense pas qu'elle aura de la prison, mais tout dependra aussi de son attitute et je deplorerais qu'elle est une condannation, car les enfants en voudraient au papa et cela n'ameliorerait rien
le mieux serait qu'on lui retire la garde et dailleurs, je pense que c'est cela qu'elle risque le plus
bon courage , toujours les enfants qui paient decidement
je ne pense pas qu'elle aura de la prison, mais tout dependra aussi de son attitute et je deplorerais qu'elle est une condannation, car les enfants en voudraient au papa et cela n'ameliorerait rien
le mieux serait qu'on lui retire la garde et dailleurs, je pense que c'est cela qu'elle risque le plus
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dudu.fifi
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19 févr. 2009 à 22:50
19 févr. 2009 à 22:50
Bonsoir,
merci de tous vos messages.
J ai porte plainte pour non presentation d enfants a 3 reprises, mais comme je l ai expliqué, nous avons notre fils qui est suivie au CMP; Le dit CMP a envoye au conseil general une lettre de mise en danger d enfant. J ai mes enfants que 4 jours par mois. Suite au fait que mon ex ai perdue le premet proces, la fameuse demi heure, de passer de 270 euro de passer a 600 euro par mois, en parrallele cette fameuse lettre est partie au conseil. Depuis j ai plus de nouvelle de mes enfants depuis fin novembre, plus eu pour mes week end, pas eu pour noel et elle se sert de cette fameuse mise en danger d enfant pour ne plus me les donner. 26 JOURS pour elle contre 4 jours pour moi....et elle me met tout sur le dos; coup et blessure, ma maison sale, des poux chez moi, alors que rien au niveau JAF, rien au niveau juge pour enfant, rien au niveau de la police, et elle vie tranquille en continuant a manipuler mes enfants au point que je suis un mauvais papa, que je les ai frapper, que mon ex est fait"bouclier" pour les proteger...... et je n ai rien, que cete mediation a venir. AUCUNE convocation des policiers pour m entendre moi qui soit disant les met en danger, les frappes, les ai violenté, que je bois et que je suis en permance ivre quand je les ai....OU est le JAF, ou est le juge pour enfant, ou sont les forces de l ordre pour entendre le si mauvais pere que je suis ????? rien de rien !
j attends donc cette mediation et le reste......... mais quels sont les droits du pere d une mere qui manipule tout le monde y compris les assistantes sociales du conseil general avec rapport catastrophique sur moi ???? mais ou est donc la justice ?????
Voila donc l histoire !!! mais je compte sur mon avocate et la vie est devant !!!!
donc ma question si je gagne, que risque t elle ? Mon objectif, c est pas de me venger, mais savoir ce que pourrais lui infliger la justice, et pourtant je lui veux aucun mal, sauf revoir mes enfants !!!! ais je tort ?????
bien cordialement;
didu.
merci de tous vos messages.
J ai porte plainte pour non presentation d enfants a 3 reprises, mais comme je l ai expliqué, nous avons notre fils qui est suivie au CMP; Le dit CMP a envoye au conseil general une lettre de mise en danger d enfant. J ai mes enfants que 4 jours par mois. Suite au fait que mon ex ai perdue le premet proces, la fameuse demi heure, de passer de 270 euro de passer a 600 euro par mois, en parrallele cette fameuse lettre est partie au conseil. Depuis j ai plus de nouvelle de mes enfants depuis fin novembre, plus eu pour mes week end, pas eu pour noel et elle se sert de cette fameuse mise en danger d enfant pour ne plus me les donner. 26 JOURS pour elle contre 4 jours pour moi....et elle me met tout sur le dos; coup et blessure, ma maison sale, des poux chez moi, alors que rien au niveau JAF, rien au niveau juge pour enfant, rien au niveau de la police, et elle vie tranquille en continuant a manipuler mes enfants au point que je suis un mauvais papa, que je les ai frapper, que mon ex est fait"bouclier" pour les proteger...... et je n ai rien, que cete mediation a venir. AUCUNE convocation des policiers pour m entendre moi qui soit disant les met en danger, les frappes, les ai violenté, que je bois et que je suis en permance ivre quand je les ai....OU est le JAF, ou est le juge pour enfant, ou sont les forces de l ordre pour entendre le si mauvais pere que je suis ????? rien de rien !
j attends donc cette mediation et le reste......... mais quels sont les droits du pere d une mere qui manipule tout le monde y compris les assistantes sociales du conseil general avec rapport catastrophique sur moi ???? mais ou est donc la justice ?????
Voila donc l histoire !!! mais je compte sur mon avocate et la vie est devant !!!!
donc ma question si je gagne, que risque t elle ? Mon objectif, c est pas de me venger, mais savoir ce que pourrais lui infliger la justice, et pourtant je lui veux aucun mal, sauf revoir mes enfants !!!! ais je tort ?????
bien cordialement;
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dudu.fifi
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20 févr. 2009 à 10:55
20 févr. 2009 à 10:55
bien le bonjour,
ai je tort de vouloir recuperer mes enfants meme si je commence a baisser les bras devant tant d injustice ?
Mais a ma question, point eu de reponse, que risque t elle pour ce second proces ? meme si le troiseme proces arrive pour la mise en danger d enfants ?
Merci a tous de vos reponses car oui ce sont tjrs les enfants qui trinquent ?
Bien amicalement.
dudu
ai je tort de vouloir recuperer mes enfants meme si je commence a baisser les bras devant tant d injustice ?
Mais a ma question, point eu de reponse, que risque t elle pour ce second proces ? meme si le troiseme proces arrive pour la mise en danger d enfants ?
Merci a tous de vos reponses car oui ce sont tjrs les enfants qui trinquent ?
Bien amicalement.
dudu
5 mai 2012 à 21:11
Non pas le JAF il pose des droits un point c'est tout .
Elle refuse de te l'est donner ok une plainte à chaque fois ne dérroge pas à la règle de ton jugement attention amiable = danger tu n'est plus protéger par le jugement elle te manipule comme une marionnette idem pour la pension alimentaire ,pour finir après mainte et mainte plainte plus tu en à l'impacte est plus lourd sache que une non présentation d'enfants le week-end et les vacances s'est différent , courrier au proc du domicile de l'infraction et tu doit contacter le bureau d'ordre du tribunal pour son avancement, attendre plusieurs mois avant de passer en pénale,c'est très lourd à porter pour un parent victime de s'est agissement c'est la seule règle pour revoir t'est enfants , moi une maman victime de tout cela avec 1 plainte au proc puis 3 en gendarmerie puis 2 autres cela fait 8mois que je n'est pas vue mon petit de 4 ANS au bout du chemin enfin le correctionnel la on fonce tete haute et oui la justice est complexe alors bat toi