Résiliation constructeur
Solomon
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Solomon -
Solomon -
Bonjour,
Nous avons signé un devis avec un constructeur concernant une construction d'une maison sur un terrain qui n'est plus à vendre. nous avions un accord verbal avec le vendeur du terrain mais rien d'écrit. Dans notre contrat, il est stipulé que l'acquisition du terrain est une condition suspensive du contrat. Est-ce que le constructeur peut quand même nous demander des indemnités?
par avance merci de votre retour.
Cordialement,
Nous avons signé un devis avec un constructeur concernant une construction d'une maison sur un terrain qui n'est plus à vendre. nous avions un accord verbal avec le vendeur du terrain mais rien d'écrit. Dans notre contrat, il est stipulé que l'acquisition du terrain est une condition suspensive du contrat. Est-ce que le constructeur peut quand même nous demander des indemnités?
par avance merci de votre retour.
Cordialement,
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