Pass foncier,interets terrain
Résolu/Fermé
lilou
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twuis -
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Bonjour,
je suis interesse par le pass foncier,j'ai contacté plusieurs constructeurs et le dernier nous a parlé des interets de 1.5% annuel pour le terrain.hors personne ne nous en avait parlé avant.pourriez-vous m'eclairer?merci d'avance
je suis interesse par le pass foncier,j'ai contacté plusieurs constructeurs et le dernier nous a parlé des interets de 1.5% annuel pour le terrain.hors personne ne nous en avait parlé avant.pourriez-vous m'eclairer?merci d'avance
23 réponses
Bonjour,
moi aussi j'essaie de comprendre le pass foncier et franchement il y a pleins de choses incohérents et non dits
premièrement : indexation a 1.5% du terrain concerne les salariés collecteurs du 1% logement.
PREMIER PIEGE : tu es concerné par l'indéxation à 1.5% si et uniquement si ton employeur cotise à la PEEC (nouvelle réforme récente des collecteurs du 1% logement, qui oblige les employeurs à côtiser pour la construction et non plus comme avant) .Donc si ton employeur cotise aux 1% et non a la PEEC tu as une indexation de 2.5 a 4.5% au lieu de 1.5%. CA ON A OUBLIE DE NOUS LE DIRE.D AUTANT PLUS QUE CETTE REFORME EST DE 2009 DONC CA M ETONNERAIT QUE LES EMPLOYEURS DU 1 POURCENT LOGEMENT AIENT PU EN UN MOIS CHANGER LEURS COTISATIONS!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
DEUXIEME PIEGE : Si sur une de tes offres de prêt il y a une durée inférieure à 18 ans ou supérieure à 25ans il ne s'agit pas d'un pass foncier mais on ne te le dira pas.la majoration a taux zéro a une durée réglémentée et un différé réglementé mais si celui ci est supérieur au prêt principal alors ce n'est pas un pass foncier car le pret a zéro n'est pas lissé.il faut alors trouver une banque qu'il le lisse pour que ce soit vraiment un pass foncier.le crédit foncier m'ont fait croire qu'il était lissé or pas du tout et du coup je n'ai pas eu mon dossier monté pass foncier meme si le prétendre
TROISIEME PIEGE : vous trouvez normal vous que la l'avance tva à 19.6 au lieu de 5.5 soit prété avec un taux d'intéret à 5.80%???????????????????????????????alors que j'ai vu en plus que certaines personnes avaient eu ce pret a taux zéro.
franchement pour finir tout ça c'est sensé nous aider mais les banques et autres organismes s'enrichissent sur notre dos
ET AUCUN ORGANISME NE PEUT NOUS DONNER DES EXPLICATIONS CLAIRES !!!!!!!!!!!
C EST TOUT POUR LE MOYEN BYE A TOUS N HESITEZ PAS A PARTAGER LES INFOS
moi aussi j'essaie de comprendre le pass foncier et franchement il y a pleins de choses incohérents et non dits
premièrement : indexation a 1.5% du terrain concerne les salariés collecteurs du 1% logement.
PREMIER PIEGE : tu es concerné par l'indéxation à 1.5% si et uniquement si ton employeur cotise à la PEEC (nouvelle réforme récente des collecteurs du 1% logement, qui oblige les employeurs à côtiser pour la construction et non plus comme avant) .Donc si ton employeur cotise aux 1% et non a la PEEC tu as une indexation de 2.5 a 4.5% au lieu de 1.5%. CA ON A OUBLIE DE NOUS LE DIRE.D AUTANT PLUS QUE CETTE REFORME EST DE 2009 DONC CA M ETONNERAIT QUE LES EMPLOYEURS DU 1 POURCENT LOGEMENT AIENT PU EN UN MOIS CHANGER LEURS COTISATIONS!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
DEUXIEME PIEGE : Si sur une de tes offres de prêt il y a une durée inférieure à 18 ans ou supérieure à 25ans il ne s'agit pas d'un pass foncier mais on ne te le dira pas.la majoration a taux zéro a une durée réglémentée et un différé réglementé mais si celui ci est supérieur au prêt principal alors ce n'est pas un pass foncier car le pret a zéro n'est pas lissé.il faut alors trouver une banque qu'il le lisse pour que ce soit vraiment un pass foncier.le crédit foncier m'ont fait croire qu'il était lissé or pas du tout et du coup je n'ai pas eu mon dossier monté pass foncier meme si le prétendre
TROISIEME PIEGE : vous trouvez normal vous que la l'avance tva à 19.6 au lieu de 5.5 soit prété avec un taux d'intéret à 5.80%???????????????????????????????alors que j'ai vu en plus que certaines personnes avaient eu ce pret a taux zéro.
franchement pour finir tout ça c'est sensé nous aider mais les banques et autres organismes s'enrichissent sur notre dos
ET AUCUN ORGANISME NE PEUT NOUS DONNER DES EXPLICATIONS CLAIRES !!!!!!!!!!!
C EST TOUT POUR LE MOYEN BYE A TOUS N HESITEZ PAS A PARTAGER LES INFOS
bonjour, ce qui faut voir avec le pass foncier, c'est quand même une possibilité d'achat bien plus importante.
en ce qui concerne l'achat du terrain, certes il est indexé de 1,5 à 4% selon le regime de cotisations, mais il y a une maniere simple de ne pas refaire un credit derrière, il suffit d'épargner sur une assurance vie en general à 4%, tu y places 25€ tous les mois + tes credits d'impots et au bout de 25ans, ça te fait dans les 50000€, tu payes cash ton terrain. si tu preferes garder tes credits d'impots pour d'autres choses, c'est 100€ d'epargne.
en ce qui concerne l'achat du terrain, certes il est indexé de 1,5 à 4% selon le regime de cotisations, mais il y a une maniere simple de ne pas refaire un credit derrière, il suffit d'épargner sur une assurance vie en general à 4%, tu y places 25€ tous les mois + tes credits d'impots et au bout de 25ans, ça te fait dans les 50000€, tu payes cash ton terrain. si tu preferes garder tes credits d'impots pour d'autres choses, c'est 100€ d'epargne.
c'est exact le terrain prend environ 1.5 % par an de valeur chaque année passée c'est a dire que tu le paieras plus cher qu'au debut de ton achat de ta maison. saches aussi que tu ne pourras pas louer ta maison et si tu veux la vendre tu devras rembourser la TVA que l'etat te fait cadeau ainsi que la prime de la mairie. je serais toi en telephonant au CIL tu seras tout ce qu'il faut savoir. fait le c important
a bientot
a bientot
Bonjour,
je croix que a chaque fois que vous pouvez avoir quelque chose on se plaint.
Mais faite le calcul
de 30 à 50 000€ de terrain finnancement du bail entre 1.5 et 3%
Doublement du prêt 0% soit entre 30000 et 80000 selon le secteur zone a b c ou ZuS
TVA revue a 5.5% (soit maison 115000€ TVA 19.6) 15 000€ d'économie
Prime de la commune 3000 à 5000€
pas de frais de mutaion 4,89% du prix du terrain.
Il y a de fou qui ne savent jamais quand il faut acheter
mon proget 220000€ remnboursement avec tous cela
741e de remboursement -160 APL soit 581€par mois pour ma maison secteur evreux 27
une prêt moyen de 3.29% avec les aides
Continuer de pleurer sur votre sort au lieu d'agir
pour 591 je peux a peine avoir un appert en loc sur evreux.
je croix que a chaque fois que vous pouvez avoir quelque chose on se plaint.
Mais faite le calcul
de 30 à 50 000€ de terrain finnancement du bail entre 1.5 et 3%
Doublement du prêt 0% soit entre 30000 et 80000 selon le secteur zone a b c ou ZuS
TVA revue a 5.5% (soit maison 115000€ TVA 19.6) 15 000€ d'économie
Prime de la commune 3000 à 5000€
pas de frais de mutaion 4,89% du prix du terrain.
Il y a de fou qui ne savent jamais quand il faut acheter
mon proget 220000€ remnboursement avec tous cela
741e de remboursement -160 APL soit 581€par mois pour ma maison secteur evreux 27
une prêt moyen de 3.29% avec les aides
Continuer de pleurer sur votre sort au lieu d'agir
pour 591 je peux a peine avoir un appert en loc sur evreux.
BONJOUR LINDIEN CA ME RASSURE QUE QUELQUUN DISE DU BIEN DU PASS FONCIER CAR LES MESSAGES PRECEDENTS MONT UN PEU DECUS. BREF JAI UNE QUESTION MOI JAI UN BUDEGET TOTAL SANS AIDE DE 300000 EUROS APRES DEDUCTION ON EST A 224000 EUROS MAIS JAI DES MENSUALITES DE 1200 EUROS TU PE MEXPLIQUE COMMENT TOI TU AS QUE 700 EUROS EN PLUS MOI JAI PAS DROIT AU APL
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Personnellement ^^
On vient d'arriver au bout de notre dossier sur le 35 ( ille et vilaine ).
Réalisé avec Astria et Crédit agricole ( dont je suis très content sur la gestion du dossier ).
Nous avons 23ans et une petite fille, on a eu droit a 45 000€ à taux 0, 4000€ de subvention.
L'indexation à 1,5% est "logique" car dans 25ans, il faudra plus de 30 000€ le terrain !
Et puis, l'argent placé raporte bien plus que 1,5%, donc suffit de placer un peu pour prévoir le coup, 25ans c'est
assez large ^^
On a trouvé un terrain de 580m² ( une partie non constructible ce qui réduit le prix ).
^^ et on construit avec trécobat une maison Basse consommation ( normes de 2012 avec chauffage au sol
basse température et pompe a chaleur ) . 4 chambres, et 100m² dont 92 habitables :-)
cout par mois assurances comprises : 531€ , puis 520€ une fois le prêt relais tva remboursé.
Si il y en a qui ont des questions ^^ on a commencé en Aout notre dossier, et finalisé en avril ;-) hé oui c'est
long mais ça en valais la peine.
On vient d'arriver au bout de notre dossier sur le 35 ( ille et vilaine ).
Réalisé avec Astria et Crédit agricole ( dont je suis très content sur la gestion du dossier ).
Nous avons 23ans et une petite fille, on a eu droit a 45 000€ à taux 0, 4000€ de subvention.
L'indexation à 1,5% est "logique" car dans 25ans, il faudra plus de 30 000€ le terrain !
Et puis, l'argent placé raporte bien plus que 1,5%, donc suffit de placer un peu pour prévoir le coup, 25ans c'est
assez large ^^
On a trouvé un terrain de 580m² ( une partie non constructible ce qui réduit le prix ).
^^ et on construit avec trécobat une maison Basse consommation ( normes de 2012 avec chauffage au sol
basse température et pompe a chaleur ) . 4 chambres, et 100m² dont 92 habitables :-)
cout par mois assurances comprises : 531€ , puis 520€ une fois le prêt relais tva remboursé.
Si il y en a qui ont des questions ^^ on a commencé en Aout notre dossier, et finalisé en avril ;-) hé oui c'est
long mais ça en valais la peine.
Bonjour wikid 35
Je suis actuellement en cours de projet et je regarde aussi pour faire du BBC.
Si ça ne t'ennui pas, peux tu me donner un peu plus de détail sur ta construction
Type de construction, toiture terrasse ou non, et un ratio de prix au m².
Dans mon département je n'ai trouvé qu'un seul constructeur qui le propose et du coup pour faire jouer la concurrence c'est pas gagné donc j'ai un peu peur qu'il me gonfle la note sans que je puisse rien dire ni faire.
Merci d'avance pour ta réponse
Je suis actuellement en cours de projet et je regarde aussi pour faire du BBC.
Si ça ne t'ennui pas, peux tu me donner un peu plus de détail sur ta construction
Type de construction, toiture terrasse ou non, et un ratio de prix au m².
Dans mon département je n'ai trouvé qu'un seul constructeur qui le propose et du coup pour faire jouer la concurrence c'est pas gagné donc j'ai un peu peur qu'il me gonfle la note sans que je puisse rien dire ni faire.
Merci d'avance pour ta réponse
Bonsoir
Moi aussi je suis en plein projet PASS FONCIER et après avoir fait toutes les démarches auprès du CREDIT FONCIER
Je prends RdV au CREDIT AGRICOLE
Pouvez-vous me dire à quel taux le Credit Agricole vous a proposé le PASS FONCIER sur 25 ans
a titre d'info Le Crédit Foncier me propose 4.95% et je trouve cela exagéré
Merci pour vos réponses
Moi aussi je suis en plein projet PASS FONCIER et après avoir fait toutes les démarches auprès du CREDIT FONCIER
Je prends RdV au CREDIT AGRICOLE
Pouvez-vous me dire à quel taux le Credit Agricole vous a proposé le PASS FONCIER sur 25 ans
a titre d'info Le Crédit Foncier me propose 4.95% et je trouve cela exagéré
Merci pour vos réponses
Bonjour,
Je viens de lire votre message.
Nous habitons à St Nicolas de Redon et sommes en contact avec Trecobat pour la construction d'une maison BBC en pass foncier.
Pourriez vous me donner vos impressions sur ce constructeur ?
Etes vous satisfait de votre maison et de sa "consommation" ?
Un peu indiscret : combien vous à couter votre maison TTC
Par avance merci
Vanessa
Je viens de lire votre message.
Nous habitons à St Nicolas de Redon et sommes en contact avec Trecobat pour la construction d'une maison BBC en pass foncier.
Pourriez vous me donner vos impressions sur ce constructeur ?
Etes vous satisfait de votre maison et de sa "consommation" ?
Un peu indiscret : combien vous à couter votre maison TTC
Par avance merci
Vanessa
salut je vous ecrit parce que moi aussi j ai le pass foncier, tout se passe bien, il faut que j e r envoye la declaration de livraison a soi meme au impot,mais faut d abord que la construction soit fini .pour remplire est ce que votre constructeur vous a aide a emplire la declaration, vous pouver me dire se qu ilfaut d eclarer exactement.moi aussi je fais construire dans le 35 avce la societe lemassons de bruz . merci
Bonjour,
le terrain n'a plus de tva depuis deja 10ans connerie sur TVA à 5.5 sur terrain
la récuperation de TVA se faite par le collecteur et la banque donc le contrat de construction TVA 19.6%
L'indextion c'est simplement le cout de l'immobilisation de l'argent du terrain par le collecteur.
en contre partie vous ne payer pas les droit de mutation (4.89% du prix du terrain)
a bientôt
le terrain n'a plus de tva depuis deja 10ans connerie sur TVA à 5.5 sur terrain
la récuperation de TVA se faite par le collecteur et la banque donc le contrat de construction TVA 19.6%
L'indextion c'est simplement le cout de l'immobilisation de l'argent du terrain par le collecteur.
en contre partie vous ne payer pas les droit de mutation (4.89% du prix du terrain)
a bientôt
Pour les personnes s'interrogeant encore sur la TVA du terrain, l'organisme CILGERE indique dans un exemple de simulation http://pass-foncier.cilgere.fr/particuliers/exemples/index.html que la TVA à 19,6% est appliquée au terrain+maison. Dans leur calcul, la réduction de la TVA à 5,5% est appliquée aux 2.
Ce document http://www.cilatlantique.com/media/Documents%20de%20communication/pass-foncier/projet-immobilier-pass-foncier-cil-atlantique.pdf va dans le même sens que CILGERE
Ainsi que ce document officiel http://www.aubergedelhers.fr/
Voilà, j'espère que j'ai pu en rassurer certains!
Ce document http://www.cilatlantique.com/media/Documents%20de%20communication/pass-foncier/projet-immobilier-pass-foncier-cil-atlantique.pdf va dans le même sens que CILGERE
Ainsi que ce document officiel http://www.aubergedelhers.fr/
Voilà, j'espère que j'ai pu en rassurer certains!
j ai terrain commerciale depuis 67 la m.r.c peut-elle le mettre zone agricole sans en aviser le proprietaire je crois que ses deja aquis
bonjour
je sors de ma banque ce soir pour un achat en pass foncier. j'ai effectué toutes les demarches aupre d'un constructeur il me manque plus que les plans de financement. mais quelle surprise ce soir, j'ai decouvert que mon terrain serait indexé de 1.5 % par année de rembourssement de ma maison. le remboursement est prevu sur 24 ans au bout de ce temps je devrais rembourser mon terrain que j'ai acheté a l'heure actuelle 30 000 euros pa pass foncier il sera augmenté de 1.5 % par 24 ans c'est a dire qu'il passera a environ 41 000 euros et de plus je devrais refaire un emprunt donc je paierais encore des intérets sur ce terrain. bref en fait c'est un attrape nigauds cette formule nous alleche nous les bas salaires et surtout ne pas construire apres 25 ans car il y a au bout un remboursement d'a peu pres 35 ans. je suis ebahie le constructeur ne m'a pas tout explique. je vais voir le credit foncier pour entendre leur son de cloche !!!!!! je rigoles d'avance
.5
je sors de ma banque ce soir pour un achat en pass foncier. j'ai effectué toutes les demarches aupre d'un constructeur il me manque plus que les plans de financement. mais quelle surprise ce soir, j'ai decouvert que mon terrain serait indexé de 1.5 % par année de rembourssement de ma maison. le remboursement est prevu sur 24 ans au bout de ce temps je devrais rembourser mon terrain que j'ai acheté a l'heure actuelle 30 000 euros pa pass foncier il sera augmenté de 1.5 % par 24 ans c'est a dire qu'il passera a environ 41 000 euros et de plus je devrais refaire un emprunt donc je paierais encore des intérets sur ce terrain. bref en fait c'est un attrape nigauds cette formule nous alleche nous les bas salaires et surtout ne pas construire apres 25 ans car il y a au bout un remboursement d'a peu pres 35 ans. je suis ebahie le constructeur ne m'a pas tout explique. je vais voir le credit foncier pour entendre leur son de cloche !!!!!! je rigoles d'avance
.5
Bonjour,
Je me permet de mettre cette reponse pour informer les personnes pour le pass foncier .
Mon dossier est pret et deposer en banque et j ai tout les renseignements et je suis comme beaucoup de personnes je chercher des reponses sur le net ce que j ai lu m a fait peur alors que le pass foncier est genial pour une premiere construction.
Alors la subvention sur le terrain de 30000 a 50000 selon votre region, vous est préte gracieusement pendant les 25 ans du remboursement de credit maison au bout de ces 25 ans soit vous rembourser comptant soit vous faites un emprunt a 1.5% d interet sur 15 ans.
C est absolument faux qu il y a des interets qui courent pendant les 25 ans.
Je passe par astria logement et j ai eu ma conseillere ce matin au tel qui m a bien confirme et comme cela est tout nouveau beaucoup de personne raconte beaucoup d annerie faute d avoir les bons renseignements.
Pour ce qui est des frais vous payer frais de notaire plus frais de bail a construction et c est eux qui vous calcul tout.
Voila j espere avoir repondu a de nombreuses personnes qui se posent des questions sur le pass foncier si vous avez d autres questions j essairai de vous repondre.
Cordialement
Je me permet de mettre cette reponse pour informer les personnes pour le pass foncier .
Mon dossier est pret et deposer en banque et j ai tout les renseignements et je suis comme beaucoup de personnes je chercher des reponses sur le net ce que j ai lu m a fait peur alors que le pass foncier est genial pour une premiere construction.
Alors la subvention sur le terrain de 30000 a 50000 selon votre region, vous est préte gracieusement pendant les 25 ans du remboursement de credit maison au bout de ces 25 ans soit vous rembourser comptant soit vous faites un emprunt a 1.5% d interet sur 15 ans.
C est absolument faux qu il y a des interets qui courent pendant les 25 ans.
Je passe par astria logement et j ai eu ma conseillere ce matin au tel qui m a bien confirme et comme cela est tout nouveau beaucoup de personne raconte beaucoup d annerie faute d avoir les bons renseignements.
Pour ce qui est des frais vous payer frais de notaire plus frais de bail a construction et c est eux qui vous calcul tout.
Voila j espere avoir repondu a de nombreuses personnes qui se posent des questions sur le pass foncier si vous avez d autres questions j essairai de vous repondre.
Cordialement
A NATH26,
Merci de m'indiquer si vous avez des informations sur :
1/ le propriétaire du terrain pendant le pass foncier (l'état devait avancer sur ce point et faire en sorte que comme les dossiers VEFA (Vente en l'Etat de Futur Achèvement) ce soit l'acheteur de la maison qui soit le propriétaire et non la cil et autres organismes.
2/ la TVA, doit on toujours payer à 19.6% et récupérer la différence par les impôts et donc souscrire un prêt pour la différence de TVA ou est-ce que l'acheteur paye directement à 5.5 ?
Je suis un peu comme d'autres internautes, le pass paraît bien mais on apprend des points nouveaux qui ne paraissent pas clairs
D'avance merci
Merci de m'indiquer si vous avez des informations sur :
1/ le propriétaire du terrain pendant le pass foncier (l'état devait avancer sur ce point et faire en sorte que comme les dossiers VEFA (Vente en l'Etat de Futur Achèvement) ce soit l'acheteur de la maison qui soit le propriétaire et non la cil et autres organismes.
2/ la TVA, doit on toujours payer à 19.6% et récupérer la différence par les impôts et donc souscrire un prêt pour la différence de TVA ou est-ce que l'acheteur paye directement à 5.5 ?
Je suis un peu comme d'autres internautes, le pass paraît bien mais on apprend des points nouveaux qui ne paraissent pas clairs
D'avance merci
Bonjour,
Pour ce que je sais pour le terrain tu es proprietaire mais c est un epu complexe en faite pour mon cas le terrain vaut 59000 euro j ai le droit a une subvention de 30000 euro qui sont avance par astria foncier qui me font un bail a construction mais au notaire j ai signe le compromis de vente tu es l acheteur et a la signature definitive tu paye tout comptant.
pour ma part la tva tu paye a 19.6 % le credit foncier pour ma part avance la somme qui correspond a cette tva sur 18 mois et moi je ne regle que les interets sur cette somme jusqu a ce que les impots rembourse directement la banque.
voila j espere avoir repondu a tes questions n hesite pas a me recontacter si besoin
cordialement
Pour ce que je sais pour le terrain tu es proprietaire mais c est un epu complexe en faite pour mon cas le terrain vaut 59000 euro j ai le droit a une subvention de 30000 euro qui sont avance par astria foncier qui me font un bail a construction mais au notaire j ai signe le compromis de vente tu es l acheteur et a la signature definitive tu paye tout comptant.
pour ma part la tva tu paye a 19.6 % le credit foncier pour ma part avance la somme qui correspond a cette tva sur 18 mois et moi je ne regle que les interets sur cette somme jusqu a ce que les impots rembourse directement la banque.
voila j espere avoir repondu a tes questions n hesite pas a me recontacter si besoin
cordialement
Je dois acheter en pass foncier , mais je voudrai savoir quel est l'interet pour un vendeur de ceder son terrain en pass foncier (avantages impots ?)
merci
merci
Alors moi je sors dune simulation au cif credit immobilier de france. Je suis de strasbourg lavantage dapres eux est donc 40000 euros pour le terrain a 1% a payer a la fin du credit est environ 20000 euros de deduction due a la tva 5.5 % au lieu de 19.6%. Mais on ma rien dit sur le fait que le terrain sera indexe alors jai hate de leur dire a mon prochain rdv. Je trouvais ca trés interessant avant de lire ce que vous venez decrire donc la je reste perplexe. Mais lidee douvrir un plan epargne et de payer cash le terrain a la fin nets pas mal. BONNE CHANCE A TOUS DANS VOS DEMARCHES CAR CEST COMPLIQUE QUAND MEME.
Bonjour,
Je suis en train de faire les premières démarches auprès d'un constructeur pour l achat d 'une maison+ terrain dans un lotissement.J'ai plusieurs questions auxquelles je n arrive pas à trouver de réponse:
1°) Lorsque la construction débute y at il des interets intercalaires à payer , à chaque fois que le constructeur demande à débloquer des fonds ? Ou bien est ce qu'on ne paye rien tant que la maison ne nous est pas livrée habitable ? Cela me fais beaucoup de soucis car je ne me vois pas payer mon loyer et en meme temps des intérets intercalaires...
2°) J'ai pu lire qu'il y avait un crédit d'impot ? Je ne suis pas imposable que veu donc dire ce crédit d'impot pour moi en pratique ?
3°) La commerciale du constructeur nous a dit qu'elle avait fais "étudier"( dans les grandes lignes bien sur )notre dossier par astria et nous a dit que nous aurions entre 430 et 490 euros de remboursement par mois APL déduite.
Je pensais que lorsque l 'on devenait propriétaire l'APL était fortement réduite voir supprimée.Actuellement nous avons 330 euros d'APL car nous avons 4 enfants , ce montant va t il nous etre supprimé , diminué ou bien rester identique grace au PASS FONCIER ?
Merci d'avance pour vos réponses, j'avoue que je m'y perds un peu et me pose pas mal de questions, je ne voudrais pas engager ma famille sans connaitre réellement les conditions de ce PASS FONCIER.
Je suis en train de faire les premières démarches auprès d'un constructeur pour l achat d 'une maison+ terrain dans un lotissement.J'ai plusieurs questions auxquelles je n arrive pas à trouver de réponse:
1°) Lorsque la construction débute y at il des interets intercalaires à payer , à chaque fois que le constructeur demande à débloquer des fonds ? Ou bien est ce qu'on ne paye rien tant que la maison ne nous est pas livrée habitable ? Cela me fais beaucoup de soucis car je ne me vois pas payer mon loyer et en meme temps des intérets intercalaires...
2°) J'ai pu lire qu'il y avait un crédit d'impot ? Je ne suis pas imposable que veu donc dire ce crédit d'impot pour moi en pratique ?
3°) La commerciale du constructeur nous a dit qu'elle avait fais "étudier"( dans les grandes lignes bien sur )notre dossier par astria et nous a dit que nous aurions entre 430 et 490 euros de remboursement par mois APL déduite.
Je pensais que lorsque l 'on devenait propriétaire l'APL était fortement réduite voir supprimée.Actuellement nous avons 330 euros d'APL car nous avons 4 enfants , ce montant va t il nous etre supprimé , diminué ou bien rester identique grace au PASS FONCIER ?
Merci d'avance pour vos réponses, j'avoue que je m'y perds un peu et me pose pas mal de questions, je ne voudrais pas engager ma famille sans connaitre réellement les conditions de ce PASS FONCIER.
1°) En fait, lorsque ton constructeur fera des déblocages à la banque, tu seras prévenue par courrier, et tu commenceras à payer ton prêt mais pas dans sa totalité, uniquement sur les sommes débloquées et uniquement les intérêts, le capital ne commence à se payer qu'une fois la maison "finie" .
2°)Le crédit d'impot concerne le remboursement de la Tva 5,5% a la fin de la construction que bien sur tu aura. Si tu construit une maison basse consommation, tu aura aussi un crédit d'impôt grâce à la pompe à chaleur.
Enfin si tu fais une maison basse consommation tu va aussi bénéficier d'un "paquet fiscal" durant 7ans ( 40% de tes intérêts d'emprunts remboursés en crédit d'impôts chaque année ).
Crédit d'impôts = argent que te doivent les impôts ;-)
3°)Bien sur que tu auras de la caf !! Si tu as souscrit un prêt "PASS" ( prêt à l'accession sociable ) tu auras les Apl, sinon (prêt classique) tu auras les AL ( allocations logement ) . Tu peux aller voir la caf et demander une simulation mais être propriétaire ne gène en rien le droit à la caf ;-)
2°)Le crédit d'impot concerne le remboursement de la Tva 5,5% a la fin de la construction que bien sur tu aura. Si tu construit une maison basse consommation, tu aura aussi un crédit d'impôt grâce à la pompe à chaleur.
Enfin si tu fais une maison basse consommation tu va aussi bénéficier d'un "paquet fiscal" durant 7ans ( 40% de tes intérêts d'emprunts remboursés en crédit d'impôts chaque année ).
Crédit d'impôts = argent que te doivent les impôts ;-)
3°)Bien sur que tu auras de la caf !! Si tu as souscrit un prêt "PASS" ( prêt à l'accession sociable ) tu auras les Apl, sinon (prêt classique) tu auras les AL ( allocations logement ) . Tu peux aller voir la caf et demander une simulation mais être propriétaire ne gène en rien le droit à la caf ;-)
bonjour,
je suis actuellement entrain de monter un dossier en pass foncier et j'aurais une petite question concernant le terrain. mon constructeur me dit que le terrain ( 72000e) est a ce prix la car la tva est deja reduite a 5,5%...normalement, on ne devrais pas payer le terrain a 19,6 et etre remboursé apres?
je ne sais pas si j'ai ete tres clair...merci d'avance...
je suis actuellement entrain de monter un dossier en pass foncier et j'aurais une petite question concernant le terrain. mon constructeur me dit que le terrain ( 72000e) est a ce prix la car la tva est deja reduite a 5,5%...normalement, on ne devrais pas payer le terrain a 19,6 et etre remboursé apres?
je ne sais pas si j'ai ete tres clair...merci d'avance...
ben je sais pas, peut etre qu'ils prennent notre apport pers pour faire la difference.
c'est vraiment penible de faire un passfoncier car j'ai l'impression qu'ils nous prennent pour des imbéciles, et qu'on a qu'a ce taire car "vous etes des privilégiés, beaucoup de personnes aimeraient etre a votre place"...
c'est vraiment penible de faire un passfoncier car j'ai l'impression qu'ils nous prennent pour des imbéciles, et qu'on a qu'a ce taire car "vous etes des privilégiés, beaucoup de personnes aimeraient etre a votre place"...
Re bonjour,
je te rassure ton terrain tu peux l'acheter a condition de verifié auprres du collecteur son accord et si mla commune est d'accord pour le pass foncier
Le prix du terrain peut etres à 150 000€ sur l'ile de france et 50 000 € de pass foncier.c'est l'accord de la ville et du collecteur qui compte il regarde la valeur foncier dans le secteur et l'endettement si vous avez un belle apport et que cela de depasse pas 30% d'endettelent cela passe .ce qui ne savent pas arreter de d'écourager le personne qui veulent avancé sans savoir de quoi vous parler. c'est typiquement français de se plaindre alors que si demain tout le monde consomme normalement la france repart ,la crise c'est vous la faite quand vous pleurer .... en avant la vie est belle car je ne suis pas malade ,j'ai mes deux jambes et toute ma tete.
je te rassure ton terrain tu peux l'acheter a condition de verifié auprres du collecteur son accord et si mla commune est d'accord pour le pass foncier
Le prix du terrain peut etres à 150 000€ sur l'ile de france et 50 000 € de pass foncier.c'est l'accord de la ville et du collecteur qui compte il regarde la valeur foncier dans le secteur et l'endettement si vous avez un belle apport et que cela de depasse pas 30% d'endettelent cela passe .ce qui ne savent pas arreter de d'écourager le personne qui veulent avancé sans savoir de quoi vous parler. c'est typiquement français de se plaindre alors que si demain tout le monde consomme normalement la france repart ,la crise c'est vous la faite quand vous pleurer .... en avant la vie est belle car je ne suis pas malade ,j'ai mes deux jambes et toute ma tete.
Bonjour,
Tout ce qui a pu être dit auparavant sur le dispositif pass foncier n'est plus d'actualité car le dispositif pass foncier a été changé récemment par une loi du 25/03/2009.
Vous pouvez consulter ces renseignements sur le site de l'adil rubrique financement puis pass foncier ou cliquez sur le lien suivant :
http://www.anil.org/fr/analyses-et-commentaires/analyses-juridiques/2009/dispositif-pass-foncierR-pret-pass-foncierR-subvention-de-letat-aux-collectivites-territoriales/index.html
voilà a plus
Tout ce qui a pu être dit auparavant sur le dispositif pass foncier n'est plus d'actualité car le dispositif pass foncier a été changé récemment par une loi du 25/03/2009.
Vous pouvez consulter ces renseignements sur le site de l'adil rubrique financement puis pass foncier ou cliquez sur le lien suivant :
http://www.anil.org/fr/analyses-et-commentaires/analyses-juridiques/2009/dispositif-pass-foncierR-pret-pass-foncierR-subvention-de-letat-aux-collectivites-territoriales/index.html
voilà a plus
Bonjour, j'aimerais savoir concernant le pass foncier et plus particluierement la tva à 5.5% au lieu de 19.6%, s'applique t'elle uniquement sur le prix de la maison? Ou s'applique t'elle aussi sur le prix du terrain?
Je m'explique, je suis en train de faire un projet en passe foncier mais le constructeur ne ma appliqué la tva à 5.5% que sur le prix de la maison et pas sur le prix du terrain mais j'ai entendu dire que cette tva concerné aussi bien la maison que le terrain?
Qui pourrais me confirmer cette info?
Merci
Je m'explique, je suis en train de faire un projet en passe foncier mais le constructeur ne ma appliqué la tva à 5.5% que sur le prix de la maison et pas sur le prix du terrain mais j'ai entendu dire que cette tva concerné aussi bien la maison que le terrain?
Qui pourrais me confirmer cette info?
Merci
Bonjour,
J'ai fait une simulation au credit foncier mais ca va nous faire trop de mensualité.
Notre projet tva5.5: 224000 euros apport 12000 avec nouveau pret taux 0+pass foncier et taux 4.75 ca nous fait des remboursements à 952 euros hors assurance.
COmment fait tu pour avoir des remboursement de 700 euros pour un projet d'un montant equivalent.
MErci
J'ai fait une simulation au credit foncier mais ca va nous faire trop de mensualité.
Notre projet tva5.5: 224000 euros apport 12000 avec nouveau pret taux 0+pass foncier et taux 4.75 ca nous fait des remboursements à 952 euros hors assurance.
COmment fait tu pour avoir des remboursement de 700 euros pour un projet d'un montant equivalent.
MErci
Bonjour,
Nous sommes en train d'effectuer un achat immobilier (achat terrain + construction) en effectuant un pass foncier.
Une grosse question nous inquiète aujourd'hui. Savez vous si la récupération de la tva se fait sur le terrain.
Ce doute s'installe car aujourd'hui une banque vient de nous appeler pour nous dire que la réduction de tva ne s'appliquait pas sur le terrain, qu'il fallait effectuer un calcul différent... pas clair!
Alors que cet été nous avons eu le CIL qui nous avait confirmer la tva à 5,5% sur le terrain.
Nous souhaiterions effectuer un pass foncier avec prêt différé!
Quelqu'un a t il des informations fiables?
Merci
Nous sommes en train d'effectuer un achat immobilier (achat terrain + construction) en effectuant un pass foncier.
Une grosse question nous inquiète aujourd'hui. Savez vous si la récupération de la tva se fait sur le terrain.
Ce doute s'installe car aujourd'hui une banque vient de nous appeler pour nous dire que la réduction de tva ne s'appliquait pas sur le terrain, qu'il fallait effectuer un calcul différent... pas clair!
Alors que cet été nous avons eu le CIL qui nous avait confirmer la tva à 5,5% sur le terrain.
Nous souhaiterions effectuer un pass foncier avec prêt différé!
Quelqu'un a t il des informations fiables?
Merci
bonjour a tous nou aussi nou faisons le pass foncier notre maison coute 93000euros et le terrrain 41000.nous sortons de chez la banque qui nou propose un taux a 4.25 se qui est bien met a cote de sa elle nous dit quil y a des frai de notaire,frais de dossier+frais de bail du cil jai jamais entendu parler de ce frais de bail et le tout nous revien a 6000euros que la banque dit quil faut que lon donne cash sa na sera pas compris dans le pret est ce normal!!!et vous pouvez vou me detailler tout les frais a prevoir a coter frai de dossier..................merci
Bonjour Emilie
Déjà je tiens à vous dire, qu'hier on a eu au téléphone le CIL et il n'y a pas de TVA à 5,5% sur le terrain. Or cet été une autre dame du CIL nous avait dit l'inverse! grrr Personne nous dit la même chose! Mais là c'est sur pas de TVA à 5,5% sur le terrain!
Donc ne vous faites pas de fausses joies comme on a eu! :s
Pour te répondre émilie, j'ai la liste des frais :
- montant pavillon
- Prix terrain
- Accès chemin ; Raccordements
- Branchements et taxes (TRE)
- TLE
- Frais dossier crédit
- Intérêts intercalaires (Banque)
- Dommages ouvrages
- Viabilisation
- Frais d'actes (notaires)
- Frais d'hypothèques (frais de banques)
Nous avons payé le notaire par chèque pour le terrain... cette somme pour l'instant n'est pas prise dans le prêt vu que c'est en cours.
Sur ce point là je ne peux pas te donner + de renseignements...
Déjà je tiens à vous dire, qu'hier on a eu au téléphone le CIL et il n'y a pas de TVA à 5,5% sur le terrain. Or cet été une autre dame du CIL nous avait dit l'inverse! grrr Personne nous dit la même chose! Mais là c'est sur pas de TVA à 5,5% sur le terrain!
Donc ne vous faites pas de fausses joies comme on a eu! :s
Pour te répondre émilie, j'ai la liste des frais :
- montant pavillon
- Prix terrain
- Accès chemin ; Raccordements
- Branchements et taxes (TRE)
- TLE
- Frais dossier crédit
- Intérêts intercalaires (Banque)
- Dommages ouvrages
- Viabilisation
- Frais d'actes (notaires)
- Frais d'hypothèques (frais de banques)
Nous avons payé le notaire par chèque pour le terrain... cette somme pour l'instant n'est pas prise dans le prêt vu que c'est en cours.
Sur ce point là je ne peux pas te donner + de renseignements...
Bonjour, nous venons de signer pour une VEFA en Pass Foncier.
T3 66m² jardinet garage, bref le rêve pour nous qui sommes un jeune couple sans enfant.
nous avons signer avec le crédit mutuel à 3.95% taux fixe.
ils sont très compétent et bien au courant du nouveau pass foncier.
ils se sont mis immédiatement en contact avec ASTRIA (notre organisme 1%).
les travaux commencent mi-février 2010.
voilà, bon courage à tous.
Carole
T3 66m² jardinet garage, bref le rêve pour nous qui sommes un jeune couple sans enfant.
nous avons signer avec le crédit mutuel à 3.95% taux fixe.
ils sont très compétent et bien au courant du nouveau pass foncier.
ils se sont mis immédiatement en contact avec ASTRIA (notre organisme 1%).
les travaux commencent mi-février 2010.
voilà, bon courage à tous.
Carole
Bonjour carole,
Nous avons aussi un projet en vefa dans le cadre du pass foncier avec le crédit mutuel et le taux proposé est à 4,25% sur 25 ans alors je m'interroge sur le taux qu'ils vous ont proposé; quel est la durée de votre prêt et quel est ton agence? car la notre ne maitrise pas trop le nouveau pass foncier.
Merci d'avance.
Nous avons aussi un projet en vefa dans le cadre du pass foncier avec le crédit mutuel et le taux proposé est à 4,25% sur 25 ans alors je m'interroge sur le taux qu'ils vous ont proposé; quel est la durée de votre prêt et quel est ton agence? car la notre ne maitrise pas trop le nouveau pass foncier.
Merci d'avance.
bonjour c'est vrai que le credit est le mieux placer pour le taux mais il ni connaisse rien et en se qui concerne tout les frais comme bail a construction,notaire.......enfin tout les frais autour de la maison il te demande de le payer en apport personnnelle il ne lintegre pas dans le pret nous il nous demandais 6000euros dapport il sont fou c'est dans le 49 que lon fait le pass foncier avec habitat plus qui sont tres bien il explique tou du debut a la fin tou les papier son correcte......
bonjour stéphane,
pour répondre à tes questions, nous avons acheté dans le sud de la France, près de Toulouse sur la commune de Léguevin. Notre agence Crédit Mut est à Colomiers.
Nous avons signé pour 20 ans à 3.95%.
c'est vrai qu'en vous lisant tous je me dis que nous avons vraiment un super taux et un super banquier qui s'intéresse beaucoup au Pass Foncier.
Avant de nous décidé nous avions vu avec la Caisse Epargne et le taux proposé était aux alentours de 4% sur 20 ans aussi. Il est vrai que nous avons "profité" de la période du Salon Immobilier qui se tenait à Toulouse, et où les taux bancaires sont très préférentiels.
voilà, si t'as d'autres questions.
vous êtes dans quelle coin de la France?
pour répondre à tes questions, nous avons acheté dans le sud de la France, près de Toulouse sur la commune de Léguevin. Notre agence Crédit Mut est à Colomiers.
Nous avons signé pour 20 ans à 3.95%.
c'est vrai qu'en vous lisant tous je me dis que nous avons vraiment un super taux et un super banquier qui s'intéresse beaucoup au Pass Foncier.
Avant de nous décidé nous avions vu avec la Caisse Epargne et le taux proposé était aux alentours de 4% sur 20 ans aussi. Il est vrai que nous avons "profité" de la période du Salon Immobilier qui se tenait à Toulouse, et où les taux bancaires sont très préférentiels.
voilà, si t'as d'autres questions.
vous êtes dans quelle coin de la France?
Merci Carole pour ta réponse rapide et précise, à noter que notre prêt est sur 25 ans donc le taux est forcément plus élevé mais ça fait quand même une grosse différence.
C'est très difficile ici de trouver une banque qui fasse le pass foncier et le crédit foncier qui est la seule banque à maitriser vraiment ce prêt a un taux ''assassin'' de 4,60%.
Pourrais tu me dire le montant des frais de notaire en % + la garantie et quelle type de garantie ( hypothèque ou cautionnement)?
Nous habitons dans le 95 ( val d'oise ) en région parisienne mais je connais bien léguevin car je suis originaire du gers ( condom ) et je passais souvent à Léguevin quand j'étais ambulancier et que j'allais dans les hopitaux de Toulouse. Vous avez de la chance d'habiter dans cette belle région où nous comptons bien revenir un jour.
Merci.
C'est très difficile ici de trouver une banque qui fasse le pass foncier et le crédit foncier qui est la seule banque à maitriser vraiment ce prêt a un taux ''assassin'' de 4,60%.
Pourrais tu me dire le montant des frais de notaire en % + la garantie et quelle type de garantie ( hypothèque ou cautionnement)?
Nous habitons dans le 95 ( val d'oise ) en région parisienne mais je connais bien léguevin car je suis originaire du gers ( condom ) et je passais souvent à Léguevin quand j'étais ambulancier et que j'allais dans les hopitaux de Toulouse. Vous avez de la chance d'habiter dans cette belle région où nous comptons bien revenir un jour.
Merci.
La législation juridique et financière évolue en permanence...