PARTAGE D'UN TERRAIN EN INDIVISION

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 MICLAU -
Bonjour,

J'ai hérité de mon père en 2001 avec mon frère d'une maison et d'un terrain. La maison est aussi en indivision avec mon cousin et nous avons décidé de la vendre tous ensemble.

Le terrain, se situe en partie devant la maison, et avait été acheté en 1995 par mon père et son frère, comme 2 lots de 1000m2 chacun, mais l'acte notarié fait état d'une seule parcelle d'une superficie de 2000m2. Au décès des deux frères, en 2001, nous nous retrouvons à 5 personnes en indivision sur ce terrain (moi, mon frère, mon cousin, son frère et leur mère).
Ce terrain est partiellement constructible , et est viabilisé. Il a d'ailleurs été proposé à la vente en 2 lots de 1000m2 chacun, mais mon cousin et sa famille s'oppose à cette vente, tant que la maison n'est pas vendue au préalablement.

Aujourd'hui, nous souhaitons mon frère et moi sortir de cette indivision pour le terrain, car nous avons des propositions d'acquisitions par une parcelle du terrain de 1000m2.

Pourriez-vous m'indiquer la meilleure procédure à suivre ?

Peut-on mon frère et moi parvenir à un accord amiable avec la partie adverse en demandant légalement que ce terrain de 2000m2 soit réellement divisé en 2 parcelles équitables de 1000m2 chacune ?

Est-il possible qu'un géomètre expert puisse diviser ces 2 parcelles et que l'on authentifie ce partage devant notaire, en évitant une procédure de liquidation-partage, qui sera longue et coûteuse !?

Pouvez-vous aussi m'indiquer la fiscalité qui serait alors appliquée ? et les autres frais qui découleraient de ce partage ?
Avec tous mes remerciements

2 réponses

mon père et son frère avaient un terrain en indivision ,ils sont décèés tous les deux, mon frère et moi sont héritiers en pleine propriété d'une moitié du trrain et l'autre moitié est à des cousins cousines. pouvons nous sortir de l'indivision séparément ? si mon frère ne veut pas en sortir puis-je en sortir avec mes cousins? d'avance merçi pour la réponse.
Merci beaucoup pour les réponses, je vais rentrer en contact avec mon notaire et ma famille !

Cordialement
Poussy