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Comment indemniser des kilomètres

Fred'S - 27 janv. 2009 à 18:58
JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 - 29 janv. 2009 à 03:32
Bonjour,
Je suis trésorier d'un club de sport loi 1901.
Le club salarie le moniteur sur la base d'un contrat emploi tremplin.
Le moniteur se déplace de 102 km par semaine pour assurer ses cours.
Comment dois je calculer le montant de ses indemnités pour lui rembourser ses kilomètres ?

Dois je payer des charges sur cette indemnité ? ou lui verser à titre gracieux ?

Doit-elle déclarer les sommes perçues avec ses impôts dans le cadre de son contrat spécifique ?

Merci de m'apporter toutes solutions réglementaires.

1 réponse

Réponse 1 / 1
JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 1 141
29 janv. 2009 à 03:32
Bonjour,
Voici le bareme : http://droit finances.commentcamarche.net/faq/sujet 1753 bareme kilometrique 2009
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