Comment indemniser des kilomètres
Fred'S
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JeanJod Messages postés 2621 Statut Modérateur -
JeanJod Messages postés 2621 Statut Modérateur -
Bonjour,
Je suis trésorier d'un club de sport loi 1901.
Le club salarie le moniteur sur la base d'un contrat emploi tremplin.
Le moniteur se déplace de 102 km par semaine pour assurer ses cours.
Comment dois je calculer le montant de ses indemnités pour lui rembourser ses kilomètres ?
Dois je payer des charges sur cette indemnité ? ou lui verser à titre gracieux ?
Doit-elle déclarer les sommes perçues avec ses impôts dans le cadre de son contrat spécifique ?
Merci de m'apporter toutes solutions réglementaires.
Je suis trésorier d'un club de sport loi 1901.
Le club salarie le moniteur sur la base d'un contrat emploi tremplin.
Le moniteur se déplace de 102 km par semaine pour assurer ses cours.
Comment dois je calculer le montant de ses indemnités pour lui rembourser ses kilomètres ?
Dois je payer des charges sur cette indemnité ? ou lui verser à titre gracieux ?
Doit-elle déclarer les sommes perçues avec ses impôts dans le cadre de son contrat spécifique ?
Merci de m'apporter toutes solutions réglementaires.
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- Minimum kilomètres frais réels - Forum Impôts
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1 réponse
Bonjour,
Voici le bareme : http://droit finances.commentcamarche.net/faq/sujet 1753 bareme kilometrique 2009
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La législation juridique et financière évolue en permanence...