Erreur de superficie sur le terrain

Fermé
NAD76 - 20 janv. 2009 à 08:50
 NAD76 - 22 janv. 2009 à 19:57
Bonjour,

Nous avons signé un comprimis de vente, dans le déscriptif il y a une erreur il nous indique maison sur 4080m² de terrain et on a calculé il y a 3560 m² de terrain. Au cadastre de la mairie il est indiqué 4080m² mais il y son pas. Nous devons signer définitivement le 10/03/09 quel recourt avons nous ?

Dans l'attente de votre réponse

Bonne réception

Nad76

5 réponses

jak67
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22 janv. 2009 à 09:06
Vous demandez un relevé du terrain par un géomètre au notaire. Si effectivement il y a une telle différence, vous demandez au vendeur une réduction, car le bien indiqué dans le compromis ne correspond pas à la réalité.
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Merci beaucoup pour vos réponse nous avons prix rdv le 30 avec notre notaire, pour voir le problème.
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Chevalier d'éon > NAD76
22 janv. 2009 à 19:08
Bonsoir,

Vérifiez les clauses et conditions de votre compromis, il ya de forte chance, que cette promesse, contient une clause aux termes de laquelle l'acquéreur devra supporter les erreurs de contenance.

Ce type de clause est parfaitement valable, sauf en matière de copropriété.

Autre explication, le cadastre est il à jour, la mutation de la parcelle riveraine a t'elle été prise en compte,
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NAD76 > Chevalier d'éon
22 janv. 2009 à 19:57
Bonsoir,

Non je n'ai pas cette clause dans compromis je viens de le lire. En effet je penche plus sur le fait que le cadastre n'est à jour.Qu'ils ont oubliés de déduire la parcelle vendu il y a des années. Mais nous on achète une maison avec 4080m² de terrain et pas 3500m². C'est comme ci je commandais une voiture diesel et que je la reçoit en essence. On veut donc un dédommagement. On verra cela avec le notaire. Pour la suite. Merci encore
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