Contrat auto-école Formation theorique

Question

Bonjour,
je vien de passer mon code pour la premiere fois, je l ai raté, mon auto-ecole me demande de repayer mon forfait code et l inscription au code.
Mon contrat stipule " Ce contrat est valable du 01/08/2008 au 01/08/2009 ou jusqu'a la premiere présentation pratique au 1er des deux termes échus. Un nouveau contrat et de nouvelles modalités seront proposés avec l'accord des deux parties."
La premiere presentation Pratique c est bien la conduite? et non le code qui est theorique?
Merci de m eclaircire car je n est pas envie de repayer 150 euros de forfait Code et 53 euros d'inscription ( je suis d'accord pour l inscription ).

meléopoldine · Answer

A ce que stipule votre contrat je comprend que votre contrat est valable soit jusqu'en aout 2009 soit jusqu'à la première présentation pratique (examen pratique et non pas code de la route!) Cependant vous devez chercher ailleurs dans votre contrat les modalités dans le cas où vous échouiez à l'examen théorique. 

Généralement, si votre forfait code est expiré ( en règle générale il est de trois mois) alors vous ne pouvez plus bénéficier de séances d'entraînement à l'examen. Votre auto école doit vouloir vous faire payer un deuxième forfait de trois mois vous considérant pour le moment inapte au passage de l'épreuve. Cependant les 53euros correspondant à la présentation à l'examen doivent être payés à chaque passage... 

Bon courage.

CuT23 · Answer

"En cas d'échec aux examens, un complément de formation code sera nécessaire pour prétendre à une nouvelle présentation à l'examen théorique"
Rien ne stipule que je doit payer une somme quelquonque pour refaire du code... Juste l inscription de 53 euros qui est tout a fait normal.

Contrat auto-école Formation theorique

2 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters