Declaration cours de tennis

patou - 13 janv. 2009 à 10:22
gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 13 janv. 2009 à 10:37
Bonjour,
nous avons fait construire une piscine -la déclaration a ete faite-et à cote nous avons fait construire un terrain pour tennis-la societe qui nous l'a fait nous a dit qu il n y avait pas de declaration à faire. Or la mairie nous envoie un formulaire de mise à jour des informations cadastrales.Je n'avais pas compris le courrier et je pensais qu il voulait connaitre la fin des travaux..mais ils m'ont renvoye une lettre de relance avec un imprimé double page encre bleue turquoise pour le détail des travaux que je croyais avoir fait lors de ma declaration .Et là en Decembre la mairie nous envoie une premiere mise en demeure

.Mais en appelant la mairie je lui dis que j'avais déja envoyé le papier rempli donnant la fin des travaux ,mais elle me parle de ce terrain de tennis et me demande s il est terminé aussi._Il faus dire que sur le papier ils affirment que les travaux sont finis or il n'en est rien car aucun branchement n'est fait.Elle me dit que c'est le geometre ou mes photos aeriennes qui ont vu ça.Alors doisq ou non declarer ce terrain? qui est pour l instat un terrain multijeux(aucune peinture ni filet n'est installé).

Je dois ajouter que cote piscine nous avons declarer un abri de jardin "ouvert" et de fait il l'est.mais nous avons fait sur un coté un toilette et un cagibi pour ranger les affaires de piscine. est ce à déclarer aussi.? et est ce imposable aussi?our information nous vivions dans un endroit paisible et tranquille mais un lotissement nous a envahis, je devrais dire engloutis.Mais les voisins (pas tous) semblent vouloir faire la loi et empecher les gens d etre heureux Ils s ennuient et ne savent pas quoi faire de leurs jours.....

1 réponse

gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 962
13 janv. 2009 à 10:37
Sur un cadastre,tout est répertorié.
La piscine doit apparaitre sur le cadastre avec ses dimentions et son plan de masse.
Votre tennis ,soi c'est tennis en construction ?? ( déclaration ) ou c'est une pelouse ou un terrain en friche pour faire du jardin ou planter des arbres .

Pour vos voisins.
Cà ne vous plait pas d'avoir un lotissement ,( je vous comprend ) Mais avez vous pensé ,quand vous êtes venus vous installer que çà dérangeait peut etre un de vos voisins .
La piscine ,le tennis : çà va faire du bruit suplémentaire vis à vis de vos voisins .
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