Desengagement compromis de vente
berju84
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berju84 Messages postés 5 Date d'inscription dimanche 11 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 14 janvier 2009 - 14 janv. 2009 à 13:42
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7 réponses
Bonjour
Au noveau de votre parcelle vous l'avez acheté est-ce que vous êtes passé devant le notaire.
La meilleure façon est sureent de ne
pas continuer mais le souci au niveau de votre engagement si vous n'êtes pas encore propriétaire vous avez déja pris l'engagement de faie votre maison donc serait'il pas mieux de la faire ou de revendre le terrain.
Une division de parcelle est toujours pas évident car on a l'avantage de trouver un terrain à des prix intérréssants mais ensuite on a des contraintes de voisinages si on se trouve trop pret.
Coridalement.
bronx
Au noveau de votre parcelle vous l'avez acheté est-ce que vous êtes passé devant le notaire.
La meilleure façon est sureent de ne
pas continuer mais le souci au niveau de votre engagement si vous n'êtes pas encore propriétaire vous avez déja pris l'engagement de faie votre maison donc serait'il pas mieux de la faire ou de revendre le terrain.
Une division de parcelle est toujours pas évident car on a l'avantage de trouver un terrain à des prix intérréssants mais ensuite on a des contraintes de voisinages si on se trouve trop pret.
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berju84
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14 janvier 2009
12 janv. 2009 à 07:47
12 janv. 2009 à 07:47
Bonjour, merci de votre reponse. Pour la parcelle nous n'avons signe que le compromis de vente. Ensuite faire la maison et la revendre vu le contexte et la region je serais perdant au final.
je ne vois hélas pas de solution, sauf si le vendeur comprenait votre situation, mais à mon avis, il en aura rien à faire.
Sinon, ne faites pas construire de suite, vous avez 2 ans apres la demande de permis. et vous pouvez toujours revendre le terrain apres la signature chez le notaire en incluant vos frais pour ne pas y perdre.
pour les 10%, c'est sur que si vous arretez tout, tout de suite, ils seront perdu.
Sinon, ne faites pas construire de suite, vous avez 2 ans apres la demande de permis. et vous pouvez toujours revendre le terrain apres la signature chez le notaire en incluant vos frais pour ne pas y perdre.
pour les 10%, c'est sur que si vous arretez tout, tout de suite, ils seront perdu.
berju84
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14 janvier 2009
12 janv. 2009 à 17:16
12 janv. 2009 à 17:16
Merci de votre aide
tevanaa
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12 janv. 2009 à 19:52
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qu'était il prévu dans votre avant-contrat en cas de non réitération à la date fixée ? avez vous signé des avenants ? que prévoient ils ? avez vous une date butoir pour l'obtention du permis, que prévoit l'acte en cas de retard de permis etc etc
toutes ces questions pour vous dire que l'on ne peut absolument pas répondre à votre question sans avoir connaissance des clauses de votre contrat, des dates butoirs, des sanctions prévues.......
cordialement
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berju84
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14 janvier 2009
13 janv. 2009 à 15:11
13 janv. 2009 à 15:11
J'ai rien vu de prevu en cas de non respect des dates, pas d'avenant de signe. Ca c'est fait sur une base de recondition tacite dixit mon notaire.
Pour le permis il a ete obtenu dans les delais.
Merci
Pour le permis il a ete obtenu dans les delais.
Merci
tevanaa
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13 janv. 2009 à 20:57
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recondition tacite ? euh je ne pense pas non sauf si c'est clairement stipulé ainsi dans l'acte !
c'est pas clair du tout !
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berju84
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14 janv. 2009 à 13:42
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Moi meme je trouve ca etrange.