Desengagement compromis de vente
berju84
Messages postés
5
Statut
Membre
-
berju84 Messages postés 5 Statut Membre -
berju84 Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour, je poste ce message pour avoir des conseils et avis sur le probleme qui nous tombe dessus. Nous avons signe un compromis de vente pour un terrain et signe un contrat de construction.
C'est un detachement de parcelle fait par le proprietaire qui se separe d'une partie de son terrain. La date de signature definitive devait se faire au 30 novembre 2007, les proprietaires lorsqu'ils ont vu les plans n'etaient pas satisfait des ouvertures ce qui nous a conduit a faire une demande de modif de permis ce qui a pris du temps, de plus le geometre mandate pour refaire le bornage n'est pas presse non plus de le faire. Le credit est accorde depuis un moment et nous avons deja demande deux prolongations du taux.
Seulement voila la crise touche mon entreprise qui de ce fait procede a du chomage partiel. Dans ce contexte l'avenir me parait noir et l'achat de ce bien me parait trop dangereux ( taux d'endettement max ).
Ma question etait est ce que je peux me desengager sans perdre les 10% de la clause penale du fait que la date de signature definitive est depasse tres largement.
Ai-je d'autre solutions pour laisser le moins de plumes possible.
Merci de vos conseils.
Sinceres salutations.
C'est un detachement de parcelle fait par le proprietaire qui se separe d'une partie de son terrain. La date de signature definitive devait se faire au 30 novembre 2007, les proprietaires lorsqu'ils ont vu les plans n'etaient pas satisfait des ouvertures ce qui nous a conduit a faire une demande de modif de permis ce qui a pris du temps, de plus le geometre mandate pour refaire le bornage n'est pas presse non plus de le faire. Le credit est accorde depuis un moment et nous avons deja demande deux prolongations du taux.
Seulement voila la crise touche mon entreprise qui de ce fait procede a du chomage partiel. Dans ce contexte l'avenir me parait noir et l'achat de ce bien me parait trop dangereux ( taux d'endettement max ).
Ma question etait est ce que je peux me desengager sans perdre les 10% de la clause penale du fait que la date de signature definitive est depasse tres largement.
Ai-je d'autre solutions pour laisser le moins de plumes possible.
Merci de vos conseils.
Sinceres salutations.
A voir également:
- Desengagement compromis de vente
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Entretien terrain après compromis de vente - Forum acheter une maison
- Compromis signé maison toujours en vente - Forum Immobilier
- Location pendant compromis de vente - Forum Immobilier
- Location provisoire avant compromis de vente - Forum Immobilier
7 réponses
Bonjour
Au noveau de votre parcelle vous l'avez acheté est-ce que vous êtes passé devant le notaire.
La meilleure façon est sureent de ne
pas continuer mais le souci au niveau de votre engagement si vous n'êtes pas encore propriétaire vous avez déja pris l'engagement de faie votre maison donc serait'il pas mieux de la faire ou de revendre le terrain.
Une division de parcelle est toujours pas évident car on a l'avantage de trouver un terrain à des prix intérréssants mais ensuite on a des contraintes de voisinages si on se trouve trop pret.
Coridalement.
bronx
Au noveau de votre parcelle vous l'avez acheté est-ce que vous êtes passé devant le notaire.
La meilleure façon est sureent de ne
pas continuer mais le souci au niveau de votre engagement si vous n'êtes pas encore propriétaire vous avez déja pris l'engagement de faie votre maison donc serait'il pas mieux de la faire ou de revendre le terrain.
Une division de parcelle est toujours pas évident car on a l'avantage de trouver un terrain à des prix intérréssants mais ensuite on a des contraintes de voisinages si on se trouve trop pret.
Coridalement.
bronx
Bonjour, merci de votre reponse. Pour la parcelle nous n'avons signe que le compromis de vente. Ensuite faire la maison et la revendre vu le contexte et la region je serais perdant au final.
je ne vois hélas pas de solution, sauf si le vendeur comprenait votre situation, mais à mon avis, il en aura rien à faire.
Sinon, ne faites pas construire de suite, vous avez 2 ans apres la demande de permis. et vous pouvez toujours revendre le terrain apres la signature chez le notaire en incluant vos frais pour ne pas y perdre.
pour les 10%, c'est sur que si vous arretez tout, tout de suite, ils seront perdu.
Sinon, ne faites pas construire de suite, vous avez 2 ans apres la demande de permis. et vous pouvez toujours revendre le terrain apres la signature chez le notaire en incluant vos frais pour ne pas y perdre.
pour les 10%, c'est sur que si vous arretez tout, tout de suite, ils seront perdu.
qu'était il prévu dans votre avant-contrat en cas de non réitération à la date fixée ? avez vous signé des avenants ? que prévoient ils ? avez vous une date butoir pour l'obtention du permis, que prévoit l'acte en cas de retard de permis etc etc
toutes ces questions pour vous dire que l'on ne peut absolument pas répondre à votre question sans avoir connaissance des clauses de votre contrat, des dates butoirs, des sanctions prévues.......
cordialement
toutes ces questions pour vous dire que l'on ne peut absolument pas répondre à votre question sans avoir connaissance des clauses de votre contrat, des dates butoirs, des sanctions prévues.......
cordialement
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
J'ai rien vu de prevu en cas de non respect des dates, pas d'avenant de signe. Ca c'est fait sur une base de recondition tacite dixit mon notaire.
Pour le permis il a ete obtenu dans les delais.
Merci
Pour le permis il a ete obtenu dans les delais.
Merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...