3 réponses
Non, il ne faut pas payer l’intégralité d’un coup!
Une fois que vous aurez payé vos mensualités de retard, vos droits sont de nouveau valide.
Une fois que vous aurez payé vos mensualités de retard, vos droits sont de nouveau valide.
Si, ils ont résilié votre contrat, vous pouvez partir et prendre une Mutuelle Santé, car il me semble que c’est une assurance santé que vous avez et non une mutuelle, régie par le code de la mutualité.
Inutile de dire à votre nouvelle mutuelle que vous étiez chez eux avant. Vous dites que vous n’avez jamais eu de mutuelle.
Maaf santé régie par le code de la Mutualité,
https://www.maaf.fr/fr/assurance-auto/assurance-auto-pas-chere
La Mutuelle Générale
http://www.lamutuellegenerale.fr/particuliers
Il y en a d’autre, mais apprenez que les Mutuelles Santé régie par le code de la mutualité ne peuvent pas vous virer. Si vous avez un cancer, cela coûte très cher à soigner, alors une mutuelle régie par le code de la mutualité doit vous garder indéfiniment.
Une Assurance Santé, complémentaire santé régie par le code des assurances a le droit de mettre un terme à votre contrat, car vous êtes un sinistre et au bout de 3 sinistres, elles peuvent provoquer une rupture du contrat.
Je suis certain de ce que j'avance, pour avois étudié le droit des assurance en Master de Droit. Si vous payez vos mensualité, le contrat reprend. Votre assureur vous a menti ouvertement.
Il y a un livre sur le droit des Assurance et mutuelle facile à lire
https://www.eyrolles.com/Droit/Livre/droit-des-assurances-9782711008858/
Vous avez également Médiation Assurance
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3050
Inutile de dire à votre nouvelle mutuelle que vous étiez chez eux avant. Vous dites que vous n’avez jamais eu de mutuelle.
Maaf santé régie par le code de la Mutualité,
https://www.maaf.fr/fr/assurance-auto/assurance-auto-pas-chere
La Mutuelle Générale
http://www.lamutuellegenerale.fr/particuliers
Il y en a d’autre, mais apprenez que les Mutuelles Santé régie par le code de la mutualité ne peuvent pas vous virer. Si vous avez un cancer, cela coûte très cher à soigner, alors une mutuelle régie par le code de la mutualité doit vous garder indéfiniment.
Une Assurance Santé, complémentaire santé régie par le code des assurances a le droit de mettre un terme à votre contrat, car vous êtes un sinistre et au bout de 3 sinistres, elles peuvent provoquer une rupture du contrat.
Je suis certain de ce que j'avance, pour avois étudié le droit des assurance en Master de Droit. Si vous payez vos mensualité, le contrat reprend. Votre assureur vous a menti ouvertement.
Il y a un livre sur le droit des Assurance et mutuelle facile à lire
https://www.eyrolles.com/Droit/Livre/droit-des-assurances-9782711008858/
Vous avez également Médiation Assurance
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3050
Vous êtes toujours assurés, mais la prestation est suspendue, dès le moment où vous allez reprendre le versement des mensualisations, le jour même de l’encaissement de l’argent par l’assureur, le contrat reprend son court normal.
Si, par écrit, j’insiste sur par écrit, il vous a été dit que vous n’étiez plus assurés chez eux, vous leur devez uniquement les 3 mensualités d’avant la rupture du contrat par eux. Car si, ils ont bien écrit que vous n’étiez plus assuré, ce sont eux qui ont fait une rupture de contrat et donc vous n’avez plus à payer jusqu’en 2009 et je vous conseille d’aller dans une Mutuelle Santé régie par le code de la mutualité.
Si vous payez jusqu’en Juillet 2009, vous êtes de nouveau assuré et le contrat vous couvre de nouveau, ce sont des menteurs quand ils disent le contraire.
Si, par écrit, j’insiste sur par écrit, il vous a été dit que vous n’étiez plus assurés chez eux, vous leur devez uniquement les 3 mensualités d’avant la rupture du contrat par eux. Car si, ils ont bien écrit que vous n’étiez plus assuré, ce sont eux qui ont fait une rupture de contrat et donc vous n’avez plus à payer jusqu’en 2009 et je vous conseille d’aller dans une Mutuelle Santé régie par le code de la mutualité.
Si vous payez jusqu’en Juillet 2009, vous êtes de nouveau assuré et le contrat vous couvre de nouveau, ce sont des menteurs quand ils disent le contraire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 janv. 2009 à 23:42