DEMENAGEMENT ET GARDE ALTERNEE

titibus1997 Messages postés 423 Date d'inscription mardi 4 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010 - 8 janv. 2009 à 18:50
titibus1997 Messages postés 423 Date d'inscription mardi 4 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010 - 10 janv. 2009 à 21:07
Bonjour,
Mon ex mari, a dit a nos enfants qu'il allait demander sa mutation dans les pyrenées, nous habitons en Gironde! Je lui ai telephoné, et il m'a confirmé cette demande de mutation, il travaille pour l'education nationale. Actuelement nous exercons la garde alternée, ce qui bien sur ne sera plus possible. Mes enfants agées de 12 et 14 ans ne veulent pas partir. Que dois je faire ? faut il a nouveau deposer une requete auprés du JAF ? Qui des 2 doit faire la démarche ? Malgré le fait que les enfants ne veulent pas quitter la région peut il obtenir gain de cause et les enmener avec lui? J'ai dejà pleins de soucis (d'autres posts ouverts), en voila un de plus! et il est de taille ! merci d'avance de votre aide.

7 réponses

titibus1997 Messages postés 423 Date d'inscription mardi 4 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010 95
9 janv. 2009 à 20:31
--Coucou, y a personne pour me donner son avis? snif! aidez moi svp, quand vous aurez 5 minutes! Merci
La vie n'est pas un long fleuve tranquille!!
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
9 janv. 2009 à 20:40
bonjour
franchement, je ne suis pas sure, mais le fait que ce soit votre ex mari qui a un changement de situation, il me semble que c'est a lui de faire le neccessaire pour contacter le jaf afin d'etablir d'autres modes de visites

mais je pense aussi que vous pouvez le faire en faisant part au jaf de ce changement de situation et de lui demander de réétablir un mode de garde diferent, car l'alternance me semble compromis avec cette distance, de toute evidence
cordialement
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mamandunange Messages postés 506 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2011 102 > sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020
9 janv. 2009 à 22:26
Bonsoir,

Je pense aussi que c'est au père de prendre ses dispositions puisque c'est un cas de GA et que c'est le père qui déménage. A lui donc de saisir le JAF, faute de quoi, je pense, il s'expose à des sanctions.

Cordialement.
                                                           ***
L'homme a ce choix : laisser entrer la lumière ou garder les volets fermés.
                                                                                                               [Henry Miller]
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titibus1997 Messages postés 423 Date d'inscription mardi 4 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010 95
9 janv. 2009 à 20:49
Merci de la réponse, oui la GA est plus possible, mais, dois je attendre pour prevenir le jaf, car cette mutation ne se fera qu'a la rentrée 2009. Mais j'ai bien peur que mon ex lui ne fasse rien! Et si il enmène les enfants sans me le dire? sachant que mes filles ne veulent pas quitter la région, collège, copines, etc!! Est ce que je dois re déposer une requete? et si monsieur decide de pas muter pour m'enmerder! je vais passer pour la vilaine de service! J'en ai marre de cette situation c'est usant nerveusement!--
La vie n'est pas un long fleuve tranquille!!
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titibus1997 Messages postés 423 Date d'inscription mardi 4 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010 95
10 janv. 2009 à 11:13
--Oui, je pense moi aussi que c'est lui qui doit faire le changement, mais j'ai peur qu'il ne fasse rien.....parte en me laissant les enfants (car elles ne veulent pas partir), si c'est le cas que dois je faire ? Car nous avons eu une discution (hum agitée) il m'a dit " de toute façon tu a gagné, tu va reccuperer les filles, et debrouilles toi!" Je pense qu'au fond de lui il est trés déçu que les enfants ne veulent pas le suivre! il ne comprend pas qu'elles ont leurs repaires ici !


La vie n'est pas un long fleuve tranquille!!
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 078
10 janv. 2009 à 11:38
Bonjour ,


L'art 373-2 du Code Civil stipule bien que, lorsque l'un des parents séparés prend des dispositions remettant en cause l'exercice de la garde des enfants, il doit en prévenir l'autre parent au plus tôt .
Que c'est ensuite au parent le plus réactif de saisir le JAF afin de faire réviser les conditions actuelles et les adapter à la situation ...

Tant que le papa ne vous aura pas officiellement transmis ( réclamez le, exigez le ! ) copie de son avis de mutation, vous ne pouvez en effet vous fier à ses éventuelles manipulations . Ce serait à lui de saisir le JAF, étant à l'initiative du changement ! S'il ne le fait pas, vous aurez à le faire dès que son départ sera confirmé ( personnellement, je tenterais d'écrire au Rectorat, expliquant la situation de garde alternée et des modifications possibles, et que, dans l'intérêt des enfants, vous souhaiteriez être informée afin de saisir le Juge en tant et en heure, vous verrez bien leur réponse ! ), sachant qu'une demande de mutation peut être refusée, aussi ...

D'après votre dernier post, il serait prêt à partir en comprenant que les enfants ne veulent pas le suivre, donc vous auriez la garde, et lui un DVH, à organiser ! Il vous faudra donc demander une pension alimentaire en conséquence, les frais de voyage à la charge du papa, qui s'éloigne à sa demande ( pas obligation en raison de délocalisation de son entreprise, par exemple ... ) .
Vous n'y êtes pas encore, puisque rien n'est tout à fait sûr, les mutations sont parfois accordées très tard !

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                               .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §
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titibus1997 Messages postés 423 Date d'inscription mardi 4 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010 95
10 janv. 2009 à 12:18
Merci pour la réponse, alors déjà demander ou exiger quelque chose à mon ex oups! Par contre oui je vais tenter de faire un courrier au rectorat en expliquant la situation, et espérant une réponse. La mutation n'est pas une délocalisation, c'est lui qui en a marre (ce sont ses prorpos) de vivre dans la région, il a l'air assez sûr de lui! Il est vrai que les mutations dans l'education nationale sont attribués tard. Ce qui ajoute à mon inquiétude, c'est que cette année, les enfants seront avec moi au mois d'aout! Il est capable de demenager pendant que les enfants sont avec moi (il l'a déjà fait quand il est revenu dans le coin) et tout ça sans prevenir les enfants. Croyez vous que je peux envoyer un courrier au jaf qui s'est occuppé du jugement concernant la GA, pour lui confier mes inquiétudes ? Ce qui me soule c'est que les enfants sont perturbées par cette situation, car tout comme moi elles se posent des questions! et moi je trouve que une fois de plus il aurait mieux fait de se taire, car je ne voudrait pas que cela affecte leur scolarité. C'est pour cette raison que mêmesi je sais que l'on y est pas encore, je cherche une solution pour rassurer mes filles! C'est un papa qui certes aime ses enfants, mais en aucun cas ne fais de concessions pour leur bien êtres!
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 078
10 janv. 2009 à 12:38
Bien sûr,
Titibus,

On l'avait déjà remarqué !

Il a semé le doute et la perturbation ... mais il a l'air assez sûr de lui, puisque les enfants ne sont pas prêtes à le suivre, lui, c'est qu'il leur a déjà présenté le tout ! Comment rassurer les enfants ? En leur expliquant qu'éloigné ou pas, il y aura un D.V.H. pour leur papa, différent, qu'elles le verront plus longtemps durant les vacances par exemple ...
Qu'en restant ainsi avec vous, elles n'auront pas à changer d'environnement, d'école, et que tout cela va forcément évoluer et s'organiser ...

Entre temps, revoyez assistante sociale, reprenez des démarches avec cette " nouveauté " qui s'annonce, et une forte probabilité d'avoir la garde exclusive des enfants dès septembre, donc la nécessité d'un logement, etc ...

Qu'il le veuille ou pas, faites-lui une R.A.R., rappelant l'art 373-2 du Code Civil, la nécessité de revoir le JAF pour les modifications obligatoires des modalités de garde, et donc l'obligation dans laquelle il est, et que vous êtes, d'être informée au plus tôt de la réalité des dispositions qu'il annonce aujourd'hui à tous . Cela vous sera utile lors de la demande éventuelle de révision du jugement !

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titibus1997 Messages postés 423 Date d'inscription mardi 4 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010 95
10 janv. 2009 à 15:40
Merci Tarasouris, je vois que vous n'avez pas oublié mes autres conversations! ça fait chaud au coeur de ne pas se sentir seule! face a tout ça! Pour le logement hélas, personne ne m'apporte de solution!! je réside dans une région ou seul le tourisme prime! et le reste n'a que peu d'importance!, Je suis actuelement a la recherche d'un logement (il sera plus petit!) mais pas grave! et si quand Monsieur aura déménagé, je pourrais retrouver un logement plus grand pour m'y installer avec mes enfants, et enfin vivre ma vie de maman à temps plein!! mais sans jamais oublier qu'elles ont besoin de leur papa! Je leur ai dit que si le fait de ne plus être 1 semaine chez l'un et 1 chez l'autre est dure, elles pourront aller le voir autant de week end et plus longtemps pendant les vacances!. j'essais encore et encore d'arondir les angles de manière a ce qu'elles ne souffrent pas de cette situation. Pour le logement il me reste peu de temps, mais je me bats et j'espère que ça va porter ses fruits! De toute façon à part affronter et relever la tête ai je un autre choix? Non! car j'ai 2 filles qui ont besoin de moi.
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 078
10 janv. 2009 à 16:34
Et comment !

Reprenez vos démarches, avec cet élément nouveau, cela " poussera " peut-être enfin le dossier !
Courage, courage ... !
Amicalement ,
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titibus1997 Messages postés 423 Date d'inscription mardi 4 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010 95
10 janv. 2009 à 17:43
Merci, je vais renvoyer un courrier a mon bailleur, pour voir.. en lui donnant les nouvelles infots, mais le problème c'est que je n'ai pas de preuves de cette mutation, et , ne sais pas comment en obtenir (surtout pas mon ex), bien sur queje prefererais garder mon logement actuel au moins jusqu'a ce que je reccupère mes enfants, car aprés je souhaite me rapprocher du collège ou elles seront toute les 2 l'année prochaine, mais si vraiment mon bailleur ne veut "rien entendre", que pensez vous de mon idée de trouver un logement même plus petit (je suis sur un t2) et aprés trouver quelque chose de plus grand quands mes doudous seront avec moi. J'essais de toute mes forces de me battre, mais les services sociaux, ne veulent rien faire, je suis donc seule à essayer de trouver une solution, que pensez vous de celle là? J'espère que vous me direz, car a part mes enfants, qui bien sûr ignorent la situation!je n'ai personne a part vous pour me coonseiller! Les semaines sans mes enfants sont longues, et celles ou elles sont là passent à 300 à l'heure! ouf demain soir elle seront là! je vais revivre!! Merci de votre soutien, cela m'aide enormement!
Amicalement
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 078
10 janv. 2009 à 18:19
Re -


Relancez aussi l'assistante sociale de votre secteur, c'est son travail de trouver des solutions aux gens en difficultés ! Le principal, en effet, c'est que vous retrouviez un logement si vous ne parvenez pas à garder celui-là ! Vous n'aurez pas de preuve de cette "mutation", dans l'immédiat, mais un argument nouveau pour essayer de bouger la situation .

Même si vous deviez momentanément prendre un logement plus petit, vous referez une demande pour plus grand si la garde des enfants était modifiée, l'essentiel étant de rester logée ! Avec les enfants en quasi-permanence, il y aura obligation pour les logements sociaux de vous trouver les pièces en conséquence et vous ferez appuyer votre demande par la Mairie, au besoin ... et l'assistante sociale que vous ne devez pas lâcher !

A bientôt ,
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titibus1997 Messages postés 423 Date d'inscription mardi 4 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010 95
10 janv. 2009 à 21:07
Merci Tarasouris, cela me reconforte un peu, pour l'instand, je vais me contenter de voir avec mon bailleur, l'assistante sociale, je la laisse tomber, trop peu humaine! et si je n'obtiens pas gain de cause, je prend mon t2, et j'attend que Monsieur soit partis.....pour re demenager! Oui cela doit vous paraitre etrange par rapport a l'assitante sociale, mais elle a été telement odieuse, et humiliante l'ors de mon dernier rv, que pour l'instand je prefère l'éviter! Je suis toujours en arret depuis le 19/11, sous anti depresseurs et anxios, rencontrer des gens sois disants là pour vous aider et qui vous enfoncent......non non, je vais eviter ! J'arrive grace à vos conseils et a mes enfants à tenir le coup, mais je sais que le fil sur lequel je marche est fragile!, donc je me protège! Et merci encore de votre soutiens. Amicalement
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