naturalisation Fermé

Question

Bonjour, 
j ai fai une demande de naturalisation auprès de la préfecture,je suis née en 1979 de nationalité algérienne divorcée avec un enfant de 7 ans.je voudrais savoir au bout de combien de temps je pourrai obtenir ma nationalité française sachant que j ai déposer mon dossier au mois de juin 2008. merci de me répondre

samir · Accepted Answer

bonjour ,
jai fais une dmande de naturalisation en aout 2008 et jai été convoquer en janvier 2009 ala prefecture pour un entretien ensuite jvien de recevoir courier en octobre 2009 me disant si il y a un changement sur ma situation (adresse profession nom et prenom jai renvoyer ce courirer a rezer ensuite quel sont les attentes .a ce moment la la décision a déja été prise ou pas qu est qui ce passe aprés merci de me repondre samir

souella · Answer

pour les personnes vivant en france  au bout de 12 mois apres tout depend de la prefecture ou tu habite plus ils auron de dossier moins sa ira vite mais patience

mimi · Answer

bonjour,

compte bien 2ans d'attente, il y a tellement des dossiers qu'il faut bien ke tu prévois 2ans.

d 'abord il va falloir qu'il traite tn dossier, par la suite tu vas etre convoquée puis tu va resevoirs un doc ou tu dois confirmée ton identitée si tout est bon qu'il est pas de faute d'orthographe ou autre, j'espere qu'il auras rien car sinon tu vas attendre encore plus suite a cela tu recoit une lettre pour déposée ta carte de séjour, tu attend encore 1mois voir plus tu recois une convocation pout qu'il puise te remetre tout les doc comme quoi tu es francaise, puis aprs c'est la mairie qui te convoque pour recupéré ta carte d'indentité et la c 'est fini , franchement c long si tu es chanseuse tu peux l'obtenir dans un ans et demis pas avant c'est sur et certaine.

dadou · Answer

aidé moi svppp
Lors de ma demande de naturalisation pour avoir la nationalité Française j’ai fournie tout les documents demandé, le seul Soussi  est que je n’ai  pas eu le droit d’obtenir le bordereau de situation fiscal model p237, car je suis âgé de 21 ans et jusqu'à aujourd’hui je n’ai pas eu de déclaration des impôts individuel sachant que  j’été déclaré avec mes parent, et que  mes parent doivent une  dette aux  impôts.  Ma question serai est-ce-que je risquerai d’avoir un refus de ma nationalité a cause de ce problème sachant que moi jusqu’à aujourd’hui je n’ai eu aucun problème avec la justice ni dette ni autre. MERCI DE VOTRE REPONCE

EXPERT34 · Answer

est bien monsieur si  apres votre divorce vous n'avez pas etait marié avec une autre femme cela est possible vous obtiendrait votre naturalisation au bout de 18 mois mes il est tout a fait posible que vous la recevez dans pas longtemps il faut juste le temps que vous soyer publier au journal officiel de la republique francaise ne vous inquieter pas vous obtiendrez votre nationnalité.

Minou31 · Answer

Bonjour à tous
je souhaite faire la demande de naturalisation !!! c'est ma 7ème année en France (pour études) !!! je suis titulaire d'une licence et Maitrise "de l'enseignement français" et actuellement élève ingénieur dans une école nationale 
j'ai jamais travaillé (uniquement des stages) et donc je ne sais pas quoi faire pour les documents demandés pour la situation fiscale ??? c'est mes parents qui assurent le financement de mes études et résident à l'étranger !!!
j'ai une autre question : je ne sais pas ce que ça veut dire "justifier d'une résidence permanente" exactement ??? je suis allé rendre visite à mes parents seulement 1 semaine alors que je ne l'ai pas vu depuis 3 ans !!! et ce que c'est pas un problème pour la durée du stage (durée de résidence en France minimum pour la demande de naturalisation qui est de deux ans dans mon cas) ???
Merci d'avance pour votre aide

Princesse · Answer

Salut Minou31,

J'ai été dans la même situation que toi (étudiante sans revenus, études financés par les parents). Lors de ma première année en France j'ai reçu un courrier de la part du Centre des Impôts me demandant de déclarer mes revenus. Donc, pour les années quand je ne travaillais pas, je faisais quand même une déclaration d'impots avec montant 0. Sur cette base là, tu peux avoir un bordereau P237 avec la mention non-imposable.

D'après ce que tu dis, tu ne dois pas te soucier pour la période (de tout façon, avec ou sans études, au bout de 5 ans de residence permanente en France tu as le droit de demander la nationalité).

Une résidence permanente veut dire que parmis les 7 années tu n'es pas reparti vivre dans ton pays d'origine. Tu peux justifier ta résidence par des certificats de scolarité sur les 7 ans consecutifs (si tu étais étudiant, c'est que tu habitais ici).

Bonne chance

djou · Answer

bonjour,
en janvier 2009 j'ai fais une demande de naturalisation en étant étudiante et je réside en frace depuis plus de 5ans mon pére et mes fréres soeurs sont français, en juillet 2009 j'ai eu la réponse par la préfecture comme quoi c'était refusé par ce que je suis mariée avec une personne qui vit en algérie et qui il faut d'abord que je le fasse rentré en france par le regroupement familial, mais maintenant je suis divorcé avec cette personne et j'aimerais faire un recours ma question est la suivante j'aimerais savoir combien de temps s'apprendra pour que j'ai la nationalité française ou pour que j'ai une réponse du ministére 
merci d'avance dans l'attente d'une réponse de votre part

benbijja · Answer

Bonjours à tous,

Je suis content de trouver ce forum et j'espère pouvoir trouver des réponses à mes questions et aussi pouvoir répondre à vos questions.

Je suis docteur en sciences, de nationalité marocaine.  J'ai fait une demande de naturalisation en avril 2008 et 16 mois plus tard (Aout 2009) j'ai eu ma convocation pour un entretien réglementaire qui s'est bien passé (3 septembre 2009).  

La dame avec qui j'ai eu l'entretien m'a dit que mon dossier part à Nantes et que dans un premier temps je vais recevoir un numéro de dossier de Nantes et en moins de 12 mois je recevrai une réponse définitive.

Question : Ce délai d'un an me paraît très long, quelqu'un pourrait me renseigner sur les délais réal d'attente à partir des cet entretien.

Bien cordialement et merci d'avance

Mohcine

taraji · Answer

Bonjour,

Un ami étudiant etranger et présent en France depuis 2002, a déposer une demande de naturalisation début 2009. Celle-ci a été refusée pour motif qu'il est encore étudiant et donc qu'il ne dispose pas de revenus propres pour subvenir à ses besoins !!!!
Il souhaite faire appel de cette décision.

Quelqu'un a-t-il déjà été dans cette situation ??

Merci d'avance

jawad · Answer

il faut compter 12 a 15 mois maxi, en suite tu reçoi un courrier au bou de 1 mois tu pourra aller chercher ta carte nationale a la mairie, mais tout dépan la situation.

kh45 · Answer

BJR
OUI  tu dois présanter les trois dernieres avis imposition en général ils doivent accepter ceux de tes parent ,mais si mieux de faire une declaration a part c-a-d avoir ton propre avis  d'impot pour leur  prouver ton indépendance financiere , essaye de voir avec ton centre impot si il peuvent te  fournir un avis provisoir + cellui de tes parents sa passe mieux 
a +

kh45 · Answer

SLT AMINATA
voila la liste de préfecture pilot
PAR CONTRE L' Arrêté du 28 décembre 2009 fixant la date d'application des dispositions expérimentales du décret n° 2009-1671 du 28 décembre 2009 et désignant les départements relevant de cette expérimentation DONNE BIEN 21 PREFECTURES 
Bouches-du-Rhône ; 
Hérault ; 
Isère ; 
Loire-Atlantique ; 
Moselle ; 
Nord ; 
Oise ; 
Orne ; 
Pas-de-Calais ; 
Puy-de-Dôme ; 
Hautes-Pyrénées ; 
Pyrénées-Orientales ; 
Rhône ; 
Paris ; 
Seine-Maritime ; 
Seine-et-Marne ; 
Seine-Saint-Denis ; 
Val-de-Marne ; 
Val-d'Oise.
 la nouvelle procédure consiste dans le fait que le dossier de naturalisation soit traité que au niveau de la préfecture ; pour sous direction de l immigration (REZE)son role va etre de traité les recours lorsque le dossier est ajourné ou jugé irrécevable . donc le délai de traitement de ces dossier va  se faire rapidement.
 pour toi tu es 77 alors tu va faire partie de cette procédure mais le seul probléme  la réponse de ta préfecture va dépendre aussi  de traitement des étranges dans ce département souple ou pas  
 A+

kh45 · Answer

BJR NATACHAM
si ta déposer ton dossier aprés le 31/12/2009 Là c'est la nouvelle procédure qui va  s'apliquer pour le traitement de ton dossier ,pour le decret de 93... DEC1993 c'est le decret qui réglemente la procédure de naturalisation par decret et celui-ci s'applique  sur tout le monde 
 juste le decret de decembre 2009 ajoute certains modification sur le decret 93 en matiere de traitement de dossier.
A+

kh45 · Answer

Rebjr Natacha
juste que les personnes qui sont sur le sol Francais depuis plus de 10ans  leur dossier est traité aubout de 1an au lieu de 18mois pour les autre  c'est 18 MOIS EN MOYEN.

kh45 · Answer

oui car si elle qui va décider de ta de memande de naturalisation

kh45 · Answer

salut Aminata
Non  la procédure est la meme pour tous le monde juste que ton dossier est traité rapidement (1AN au lieu de 18 mois)

donald · Answer

bonjour kh45,

alors j aurais une question concernant la naturalisation car en effet tu as l air tres informé par ce sujet. je t expose mon cas. j ai recu le courrier qui m informe de l obtention de la nationalité francaise depuis telle date et que je serais convoquée dans un délai de six mois pr la remise du dossier soit dan smon cas fin juin. cependant je me marie courant octobre et je dois deposer mon dossier a la mairie courant avril pr avoir une date de mariage. Mais le probleme c est que j aurais pas mon acte de naissance avant juin et la mairie me le reclame absolument pr avril a qui dois  je m'adresser ou sinon que dois je faire pr l'obtenir au plus vite? sinon ou est ce que je peux me procurer le journal officiel? merci d avance pr ta reponse

Naturalisation

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