Signature de l 'acte authentique
cidi
-
Chevalier d'éon -
Chevalier d'éon -
Bonjour,
j'ai acheté un appartement il y a 2 ans, 6 mois apres l 'acquisition nous changeons de syndic, enfin plusieurs mois encore je decide de vendre l'appartement par une agence,l'agence me trouve un acquereur celui ci obtient son pret, enfin le syndic mentionne au notaire que le numero de lot de mon appartement n'existe pas dans la copropriete, se qui ve dire que j ai achete un appartement fantome, le notaire ne veut plus signer la vente la signature definitif, pourtant c avec lui meme que j ai acheter l'appartement, je me trouve ambarassé que dois je faire et comment dois je en finir.
MERCI.
j'ai acheté un appartement il y a 2 ans, 6 mois apres l 'acquisition nous changeons de syndic, enfin plusieurs mois encore je decide de vendre l'appartement par une agence,l'agence me trouve un acquereur celui ci obtient son pret, enfin le syndic mentionne au notaire que le numero de lot de mon appartement n'existe pas dans la copropriete, se qui ve dire que j ai achete un appartement fantome, le notaire ne veut plus signer la vente la signature definitif, pourtant c avec lui meme que j ai acheter l'appartement, je me trouve ambarassé que dois je faire et comment dois je en finir.
MERCI.
A voir également:
- Signature de l 'acte authentique
- Acte de candidature - Guide
- Exemple de procuration pour signature - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Acte de notoriété prix - Guide
- Acte authentique - Guide
- Acte conservatoire - Guide
1 réponse
Bonsoir,
Dans un premier temps, vérfiez bien la date de publication, (date, volume, numéro) de votre acquisition à la conservation des hypothèques.
Seconde étage, vérifiez (toujours !) l'état descriptifi de division et le règlement de votre copropriété, ce sont ces documents qui sont exacts.
Cordialement,
Dans un premier temps, vérfiez bien la date de publication, (date, volume, numéro) de votre acquisition à la conservation des hypothèques.
Seconde étage, vérifiez (toujours !) l'état descriptifi de division et le règlement de votre copropriété, ce sont ces documents qui sont exacts.
Cordialement,
La législation juridique et financière évolue en permanence...