Mon propio a augmenté mon loyer de 54€!!

scan - 4 déc. 2008 à 21:24
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 1 janv. 2009 à 17:30
Bonjour,
j'ai signé un bail de location le 14/08/2007 pour 660€ (loyer)+ 100€ (charges) ===> total 760€
sur le contrat il est marqué : moyenne de référence : 1er trimestre 2007.
le proprio m'a demande de payé 814€ le mois de setp 2008.===> augmentation de 7% !!
j'ai refusé car j'ai trouvé ça exagéré! car selon le tableau qui se trouve sur ce lien https://www.insee.fr/fr/statistiques/serie/001515333+001515334
l'augmentation serait de 1.44% et non de 7%
aujourd'hui je reçois une lettre du huissier de justice me demandant de payer 312€ !!
qui correspondent à (814 - 760 *4) + 22 + 71 + 3 !! ===> les frais de justice je crois !!
est ce de l'intimidation??
le proprio a le droit ou pas de me faire ça?
Merci de m'indiquer si j'étais dans mes droites ou pas.
Cdt,
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21 réponses

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
5 déc. 2008 à 21:20
Bonsoir Igor,

Rappia mais realiste. Cdt
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
4 déc. 2008 à 21:54
Bonsoir,

Vous avez raison de râler. Le loyer se calcule de la façon suivante:
(loyer x indice 1° trim 2008) /indice 1° trim 2007 = nouveau loyer hors charges

soit, en remplaçant les lettres par leur valeur: 1° trim 2008 = 115,12 1° trim 2007= 113,07

(660 x 115,12) /113,07 = 672 euros (arrondi) + les charges soit un total de 772 euros.

Pour controler l'augmentation sur l'année: 115,12 / 113,07 = 1,02% (arrondi) et non 7%



Je pense que le proprietaire n'a pas pris le bon chiffre de 2007 car il y en a 2: 107,66 et 113,07. Or depuis 2007 on doit utiliser les indices inscrits en doublure. Je pense que l'erreur vient de là car cela donnerait un loyer de 705 euros + les charges = 805 euros. au lieu de 814.

Faites lui un courrier quite a reprendre les indications que je vous ai données. Demandez lui de stopper l'huissier qui a été saisi à tort.

Bonne soiree et tenez nous au courant, cela fait toujours plaisir d'avoir les resultats.
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Votre propriétaire ne sait pas y faire !

D'après mais calcul votre loyer n'a augmenté que de 11,97 Euros !

Il devrait donc être de 671,97 Euros hors Charge ! soit 771,97 Euros charges comprises !
Mais dans tout les cas, il est impossible d'arriver jusqu'au 814 Euros annoncés par votre propriétaire !
Rendez vous compte ! Si les loyers augmentaient chaque année de 7 % ça serait la révolution Française encore une fois !!

En ce qui concerne la mise en demeure de payer (je présume), contestez la, ne faites pas la sourde oreille (montrer que vous êtes de bonne foi) et abstenez de payer au delà de 771,97 Euros (pour prouver votre bonne foi) quand au reste (frais Hussier de Justice et etc...) ne payer rien car cette mise en demeure se base sur une raison infondé...

Par contre je vous conseillerais vivement de vous rapprochez auprès de l'ADIL de votre département (ADIL = Agence départemental d'information sur le logement, vous aurez des conseils, et c'est gratuit !) afin d'obtenir d'avantage d'information pour savoir comment résoudre cette affaire d'Hussier de Justice...

Bon courage
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
4 déc. 2008 à 22:04
Alors scan, vous voyez que river arrive au même resultat que moi.

Comme nous ne nous connaissons pas ... Allez-y, suivez les 2 conseils (correspondants).
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Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Merci bcp pour vos réactions et conseils
demain je prendrai contact avec l'huissier de justice par tél et je lui expliquerai tout ce que vous m'avez dit.
je vous tiens au courant :)
je suis confiant et réconforté
encore merci
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On compte sur vous SCAN !!
Bon courage et tenez nous au courant !
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quendistu Messages postés 509 Date d'inscription lundi 3 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 4 juin 2009 18
5 déc. 2008 à 00:44
Scan,

Je suis d'accord avec votre propriétaire sur le principe de l'augmentation du loyer, mais pas sur la valeur de l'augmentation.

Je suis d'accord avec Foyer et River sur leur calcul de l'augmentation.

Votre propriétaire n'est pas en droit de réclamer 312 € qui correspondent à son augmentation erronée et à son abus de recours à l'huissier.

En revanche il est en droit d'exiger les 11,97 x 4 = 47,88 qui n'ont pas été réglés d'après votre narration.

Il est temps de lui écrire poliment mais fermement en recommandé avec avis de réception en lui indiquant l'augmentation réelle et en la lui réglant, et en mettant l'huissier en copie. Cela démontrera votre bonne foi.

Si vous restez sur votre position de l'ancien loyer vous vous mettez dans votre tort par refus du principe d'augmentation du loyer, et vous donnez au propriétaire un motif d'intervention de l'huissier, dont vous devrez alors régler les frais.

Pour conclure ce n'est pas parce que lle propriétaire réclame une augmentation de loyer exagérée qu'il faut lui refuser l'augmentation à laquelle il a droit.

Nul n'est censé ignorer la loi : ni le propriétaire ni le locataire.

Amicalement,
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Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription mercredi 26 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2018 6 839
5 déc. 2008 à 09:13
Bonjour,
le calcul est d'une simplicité infantile et l'augmentation se calcule sur un loyer hors charges
ancien loyer 660 indice 1er tr 2007 113.07, indice 1er tr 2008 : 115.12

nouveau loyer 660 divisé par 113.07 et multiplié par 115.12 =671. 96
Vous ajoutez les charges , ce qui fait 671.96 + 100 = 771.96
Vous imprimez cette page et la montrez à l'huissier en précisant que ce calcul est parfaitement conforme à la loi et basé sur l'indice en cours IRL.
Votre bailleur est non seulement têtu , mais entre nous aussi parfaitement idiot, il vous a mis à l'huissier sans vérification auprès d'un professionnel et surtout sans se poser la question "7 % d'augmentation, c'est pas possible par les temps qui courent" Il en sera quitte pour payer l'huissier pour son travail et s'il est assez idiot pour aller au tribunal, réclamez des dommages et intérêts.

Je précise que je suis sur de mes chiffres à 150 %, et vous pouvez vous les faire confirmer par l'ADIL de votre département sans problème.


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sacan Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 4 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2009
5 déc. 2008 à 11:27
Bonjour,
Je suis en train de préparer une lettre bien coustaud avec LRAR. (1 pour le proprio eu 1 pour l'huissier)
Je vous tiens au courant mes amis.
Encore merci.
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sacan Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 4 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2009
5 déc. 2008 à 15:46
voici la lettre que je compte envoyé avec LRAR.
Merci de me dire ce que vous en pensez.
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Lettre Recommandée avec Accusé de Réception

Objet : Contestation de créance et de d’augmentation de loyer non fondée.


Monsieur,

Je vous écris la présente en réponse au courrier de commandement de payer émanant du huissier de justice xxxxx(Réf : MD xxxxxx).
Je suis entièrement d'accord avec vous sur le principe d’augmentation du loyer, mais pas sur la valeur de l'augmentation.

Vous me réclamez un loyer mensuel de 813,66 € suite à la révision annuelle du montant du loyer (660 € actuellement + 100€ de charges) ce qui fait une augmentation de loyer de plus de 8% sur une seule années.

En réalité, le loyer se calcule de la façon suivante:
(loyer x indice 1° trim 2008) /indice 1° trim 2007 = nouveau loyer hors charges
soit, en remplaçant les lettres par leur valeur:
1° trim 2008 = 115,12
1° trim 2007= 113,07
(660 x 115,12) /113,07 = 671,97 € + les charges soit un total de 771,97 €.

Je vous ai expliqué tout cela lors de nos échanges téléphoniques et écrits et malgré tout vous avez saisi à tort l’huissier de justice qui m’a fait commandement de payer la somme de 312,97 € de dommages et intérêts.

La semaine dernière, je vous ai envoyé 2 chèques : un d’un montant de 771,97€ correspondant au montant de loyer du mois de décembre et un deuxième chèque d’un montant de 35,91 correspondant aux arriérés des reliquats des 3 mois précédents (11,97 € x 3 = 35,91 €).

Je vous demande donc d’annuler la saisine du huissier de justice que vous avez entreprise pour une raison non fondée. Faute de quoi, je serai dans l’obligation de saisir le tribunal d’Instance de xxxx et vous demander des dommages et intérêts pour réparation de préjudice moral.
***********
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sacan Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 4 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2009
5 déc. 2008 à 16:10
Lettre Recommandée avec Accusé de Réception

Objet : Contestation de créance et de d’augmentation de loyer non fondée.


Monsieur Pommier,

Je vous écris cette présente en réponse au courrier de commandement de payer émanant du huissier de justice Marc BARONI (Réf : MD 37731).
Je suis entièrement d'accord avec vous sur le principe d’augmentation du loyer, mais pas sur la valeur de l'augmentation.

Vous me réclamez un loyer mensuel de 813,66 € suite à la révision annuelle du montant du loyer (660 € actuellement + 100€ de charges) ce qui fait une augmentation de loyer de plus de 8% sur une seule année.

En réalité, le loyer se calcule de la façon suivante:
(loyer x indice 1° trim 2008) /indice 1° trim 2007 = nouveau loyer hors charges
soit, en remplaçant les lettres par leur valeur:
1° trim 2008 = 115,12
1° trim 2007= 113,07
(660 x 115,12) /113,07 = 671,97 € + les charges soit un total de 771,97 €.

Je vous ai expliqué tout cela lors de nos échanges téléphoniques et écrits et malgré tout vous avez saisi à tort l’huissier de justice qui m’a fait commandement de payer la somme de 312,97 € de dommages et intérêts.

La semaine dernière, je vous ai envoyé 2 chèques : un d’un montant de 771,97€ correspondant au montant de loyer du mois de décembre et un deuxième chèque d’un montant de 35,91 correspondant aux arriérés des reliquats des 3 mois précédents (11,97 € x 3 = 35,91 €).

Je vous demande donc d’annuler la saisine du huissier de justice que vous avez entreprise pour une raison non fondée. Faute de quoi, je serai dans l’obligation de saisir le tribunal d’Instance de Puteaux et vous demander des dommages et intérêts pour réparation de préjudice moral.

Cordialement,











Une copie de cette lettre a été envoyée à l'ADIL du 92 et au cabinet du huissier de justice (Marc BARONI).


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Vous en pensez quoi?
Merci d'avance.
Scan
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quendistu Messages postés 509 Date d'inscription lundi 3 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 4 juin 2009 18
5 déc. 2008 à 20:32
Cette lettre me parait très bien. J'ajouterais, pour lui rappeler qu'il a également des obligations :

"Par ailleurs auriez-vous l'amabilité de m'adresser les quittances de loyer du ../../.. au ../../.. qu'à ce jour vous ne m'avez pas envoyées." S'il ne l'a pas encore fait bien entendu.

Et comme formule de politesse, au lieu de "cordialement" (puisque l'on ne peut pas qualifier votre relation de cordiale)
je mettrais plutôt une formule plus distante : "Dans l'attente, je vous prise d'agréer, Monsieur, mes salutations distinguées".

Amicalement,
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bonne lettre selon moi.
Efficace...
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
5 déc. 2008 à 16:20
Perso, cette lettre me plait !
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Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription mercredi 26 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2018 6 839
5 déc. 2008 à 19:12
bonjour,
j'aurai rajouter," merci également de tenir compte de tous les frais engendrés par votre erreur. ainsi du temps que votre obstination m'a fait perdre. Une diminution de 50 à 70 euros sur la prochaine échéance serait non seulement bien venue mais tout à fait justifiée".
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bonsoir,
merci pour vos remarques et suggestions.
j'envoie cette lettre demain en lrar.
Igor@ : je pense que mon proprio tomberait ds les pommes si je lui mets ça ... c un radin de 1ere classe! il possède plus de 30 apprt dans la ville et il s'habille comme un clochard et il fait ses courses à Ed!! je vous le jure!!
je vous tiens au courant les amis.
@+
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quendistu Messages postés 509 Date d'inscription lundi 3 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 4 juin 2009 18
5 déc. 2008 à 22:18
Pour information il est possible d'envoyer une lettre recommandée avec avis de réception de son fauteuil, sans aller à la poste ni y faire la queue pendant une heure24h sur 24 7 jours sur 7. Il suffit d'utiliser la lettre recommandée électronique. Le paiement se fait par carte bancaire et reste modique bien qu'un peu plus cher qu'une lrar papier.
De plus, la lrar électronique garantit l'exactitude du contenu, ce que ne permet pas une lrar papier. Ainsi, le destinataire ne peut pas prétendre avoir reçu un autre contenu que celui réellement envoyé.

cf. : https://lettreenligne.laposte.fr/lregp/accueil.action
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Merci mais jr préfère la lettre classique (signé et paraphée).
cdt,
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scan_35 Messages postés 177 Date d'inscription samedi 25 février 2006 Statut Membre Dernière intervention 24 octobre 2012
1 janv. 2009 à 14:41
bonjour à vous tous!
c'est pour annoncer que mon proprio a admis son erreur et s'est excusé par tél.
mon loyer n'augmente que de 12€ seulement.
mais je sens qu'il se fera un grand plaisir à me faire virer de l'apprt si l'occasion lui présente...
et surtout à l'échéance du bail.......
encore merci pour vos conseils et bonne année 2009!!
scan
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Bravo pour votre détermination ! Quant à vous déloger, les conditions sont assez strictes (pour lui, ses ascendants, descendants), et vous connaissant (à présent), il ne se risquera pas à faire des magouilles !! En revanche, il peut augmenter le loyer en vous envoyant une étude des prix des loyers dans la même zone géographique, même surface, etc... Bonne année !
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
1 janv. 2009 à 15:47
Bonjour et bonne année a vous egalement? Cela fait plaisir de voir revenir des informations telles que les votres.

L'année s'annonce donc bien pour vous. Si probleme, vous savez où vous adresser .

N'oubliez pas de "clore la discussion" sur le forum.
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
1 janv. 2009 à 16:22
Serena, bonjour,

Il faudrait qu'il y ait une grosse différence de loyers pour qu'une regularisation soit applicable, ce qui ne semble pas etre a l'ordre du jour.
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scan_35 Messages postés 177 Date d'inscription samedi 25 février 2006 Statut Membre Dernière intervention 24 octobre 2012
1 janv. 2009 à 16:45
je reste sur mes gardes les amis...
encore merci et à bientôt sur un autre sujet.
scan
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sacan Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 4 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2009
1 janv. 2009 à 17:15
comment clore on une discussion les amis??
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