Je suis perdu
Résolu/Fermé
sylvie
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sylvie du 50 Messages postés 8 Statut Membre -
sylvie du 50 Messages postés 8 Statut Membre -
Bonjour,
salut tout le monde j ai un pb j suis en divorce avec mon conjoint .
avant le mariage il possedait un terrain ou apres le mariage nous avons construit une maison au deux noms.
maintenant on divorce la maison est vendu sauf que mon mari possede la totalité de la vente.
svp de l aide est ce que j aurais quelque chose merci.
salut tout le monde j ai un pb j suis en divorce avec mon conjoint .
avant le mariage il possedait un terrain ou apres le mariage nous avons construit une maison au deux noms.
maintenant on divorce la maison est vendu sauf que mon mari possede la totalité de la vente.
svp de l aide est ce que j aurais quelque chose merci.
3 réponses
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Si vous êtes mariés en régime de communauté de biens et sans contrat de mariage que vous avez financé la constuction du bien par les deniers de la communauté ( un prêt bancaire au nom de M et Madame par exemple) vous avez droit, à la revente de cette maison, à la récompense sur la construction :
c'est dire que le terrain est à l'origine le bien de votre conjoint et lui revient pour la totalité du montant actualisé
mais pour ce qui restera du produit de la vente ( après remboursement des créanciers solde du prêt immobilier) sera pour moitié votre part( de la construction) et le notaire chargé de la vente doit préalablement obtenir votre accord pour régulariser cette revente .
Choisissez votre propre Notaire différent de celui de votre conjoint pour vous représenter à cette transaction. -
le souci c est kil a toucher l argent et k je n ai pas les moyen de bloquer cette sommes
il a recu la totaliter des fonds si il delapide la totaliter et comme nous sommes actuelement en divorce kel recourd pourai je avoir
merci renato de votre attention pour moi car je suis dans un telle desespoire -
bjr
nous avons signez que devant le juge une seule fois
et oui il a signer devant sont notaire perso pour la vente de notre maison ils s avaient pas besoin de moi vu k le terrain lui apartenai avant notre mariage
et oui j etais d accord pour la vente de la maison
et la il fo k je paye milles cinq cent euros pour bloker les fonds
hors k je n ai l argent donc j ai pas pu bloker les fonds
merci de repondre car mon avocate ne bouge en rien helas
merci encore-
Vous dites avoir signé devant le juge : un document de séparation ou une autorisation de vendre la maison ?
Vous avez accepté de vendre la maison de vive voix ou par un document écrit et signé de votre part ?
Ces 5000 € qui vous les demande et pour quel motif ?
Votre conjoint à vendu cette maison il y combien de temps ou cette vente est encore à régulariser ?
Avez vous des enfants mineurs nés de l'union avec votre conjoint ?
Il faut comprendre quelle est l'environnement pour vous prémunir pour les étapes suivantes- Ces 1 500 € sont je pense des honoraires d'avocat ( est ce celà ? ) et ce dernier espère être payé mais pour l'instant vous ne disposez pas de l'argent disponible. Laissez tomber pour l'instant on verra plus tard .....
A partir du moment qu'il refuse d'intervenir qu'il vous signifie par écrit sa position et vous devez vous même agir:
De toute urgence téléphoner au Notaire qui a procédé à la vente et lui indiquer que vous avez participé au financement de la construction de la maison et qu'a ce titre vous lui demandez de bloquer en son Etude et en compte séquestre la partie du prix qui représente la 'récompense'qui est votre part. s'il a déjà viré l'argent ou remis le chèque de l'intégralité du prix à votre conjoint obtenir le détail du décompte de la vente du bien et en 8 jours les capitaux sont soit encore chez le Notaire ou dans la Banque de votre conjoint.
La Caisse des Dépots et Consignation (certainement la Banque du Notaire) pourrai vous indiquer la banque qui l'a encaissé : si tel est le cas demander par FAX ou Email ou courrier remis entre les mains du Directeur de l'agence bancaire : Bloquer en compte séquestre la somme qui représente le montant de la récompense.
Gardez trace de tous vos courriers et notez les noms et téléphones des interlocuteurs que vous alllez joindre et demandez qu'il vous tiennent informés
CONCLUSION: Il faut agir pour que l'argent ne s'évapore pas
Soyez confiante restez calme
Exprimez au Notaire de votre conjoint votre embarras et 'demandez lui son AIDE' et s'il refuse prenez contact avec un autre Notaire et expliquez lui la situation et demandez lui de prendre contact avec son confrère
Même si votre conjoint a reçu l'intégralité du prix vous disposez de droits : il faudra évaluer le montant de ce qui vous revient.
Affaire à suivre
A+ CORDIALEMENT - bonsoir et encore merci de votre gentillesse
mais voila je ne peu prendre un avocat car cela me coute trop cher et mon ex a recu la totalitait de la vente
de plus nous sommes redevable de bocoup de dettes que mr a fait en plus il m a fait porter cautionnaire
pour un credi d une sci d un montant de deux cent soixante milles euros pour l achat d un immeuble
et de trois autre credits
pour un bateau et un tracteur dix milles euros plus une bmw de dix huit milles euros
et un autre de sept mille cinq cent euros pour une fosse septique de plus
il etait gerant aussi d une societe ki est en justice pour je ne sais pas...
je sais k il etait a decouvert de trois cent quatre vingt mille euros
je suis et ete en conge de longue dure du a un accident de la route et tres depressive au moment de la signature
et depuis deux mois je recoits des demande de rembourssement de ses credits que mr ne veut pas payer malgrer leur jouissance que j ai laisser a mr
je ne touche que 672 euros de salaire et 525 euros pour mes allocations familliale et 150 euros que mr paye toujours avec PLUS de dix jours en retard
je paie deja 80 euros par mois pour le bato et le tracteur et la bmw et la fosse
je ne sais plus comment faire car j ai les huissiers ki tape a ma porte tous les jours et ne peu payer les sommes mirenbolante kils me demande
j ai deja du mal a nourrir mes trois enfants
je ne sais pas koi faire de plus mon avocat ne bouge en rien a part me prendre 98 euros par mois.
merci pour votre soutien
mais on ma dis k mon histoire etait tres comploker
merci encore amicalement
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La législation juridique et financière évolue en permanence...