Changement d'équipe
romane
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JeanJod Messages postés 2621 Statut Modérateur -
JeanJod Messages postés 2621 Statut Modérateur -
Bonjour,
Nous faisons actellement construire notre maison. Plusieurs entreprises interviennent successivement (gros oeuvre, toiture etc... sont réalisés par des entreprises différentes. Pour le chantier de gros oeuvre, nous n'avons pas signé de contrat de construction, mais uniquement des devis. Il était convenu (oralement) que le chef de chantier était l'un des employé de l'entreprise. Après un démarrage retardé, le chantier a commencé. Des problèmes relationnels entre l'employeur et le chef de chantier ont conduit au licenciement de ce dernier. L'entreprise nous propose de continuer le chantier de gros oeuvre en cours avec l'aide d'un sous-traitant (dont nous ignorons la qulité professionnelle, là est notre inquiétude). La moitié des travaux prévus sur les devis a été réalisée. Est-il possible d'interrompre notre engagement auprès de cette entreprise, sous prétexte que le chef de chantier n'est plus celui dont nous étions convenu qu'il s'occuperait des travaux, et sachant qu'au demeurant, aucune trace écrite de cet accord concernant le chef de chantier, n'existe. Devons-nous payer des indemnités à l'entreprise, et à quelle hauteur, si nous ne lui faisons plus réaliser le reste des travaux prévus sur les devis ?
Nous faisons actellement construire notre maison. Plusieurs entreprises interviennent successivement (gros oeuvre, toiture etc... sont réalisés par des entreprises différentes. Pour le chantier de gros oeuvre, nous n'avons pas signé de contrat de construction, mais uniquement des devis. Il était convenu (oralement) que le chef de chantier était l'un des employé de l'entreprise. Après un démarrage retardé, le chantier a commencé. Des problèmes relationnels entre l'employeur et le chef de chantier ont conduit au licenciement de ce dernier. L'entreprise nous propose de continuer le chantier de gros oeuvre en cours avec l'aide d'un sous-traitant (dont nous ignorons la qulité professionnelle, là est notre inquiétude). La moitié des travaux prévus sur les devis a été réalisée. Est-il possible d'interrompre notre engagement auprès de cette entreprise, sous prétexte que le chef de chantier n'est plus celui dont nous étions convenu qu'il s'occuperait des travaux, et sachant qu'au demeurant, aucune trace écrite de cet accord concernant le chef de chantier, n'existe. Devons-nous payer des indemnités à l'entreprise, et à quelle hauteur, si nous ne lui faisons plus réaliser le reste des travaux prévus sur les devis ?
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1 réponse
BOnjour,
Votre contrat de base n'est a priori pas un contrat intuitu personae (conclu pour avec une personne déterminée en raison de ses qualité). Le changement de chef ne devrait donc pas affecter le contrat. En revanche, s'il existe des fautes contractuelles commises par ce dernier, il engage sa propre responsabilité contractuelle.
Cordialement
Votre contrat de base n'est a priori pas un contrat intuitu personae (conclu pour avec une personne déterminée en raison de ses qualité). Le changement de chef ne devrait donc pas affecter le contrat. En revanche, s'il existe des fautes contractuelles commises par ce dernier, il engage sa propre responsabilité contractuelle.
Cordialement