Droit de passage dit

ludalex84 - 14 nov. 2008 à 14:43
JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 - 15 nov. 2008 à 18:06
Bonjour,

nous avivons en pleine campagne sur une colline.
Nous avons hériterd' un terrain dénommer A, avec une maison qui est notre résidence principale avec un droit de passage au nord sur un terrain B, qui est notre accés depuis toujours avec un droit de passage écrit en date de 1862, pour bien comprendre il faut savoir que cette colline à l'origine appartenait à 3 familles denommer x,y,z; nous descendons de X et le terrain B de Y.

la sortie sur la voie publique du terrain B se situe à l'intérieur d'un virage sans visibilité et très dangeureux, puisqu'il y a déjà eu plusieurs accidents en sortant.

Le descendant de la famille Z décéde en 2000, était propriétaire de plusieurs terrains au sud et à l'est de notre terrain,
C, D,E,F,G;
sUR LE terrain C il y a la maison, D des bois,oliviers, E des vignes ,F et Gdes Bois.
A la succession de Z qui n'a pas d'héritier direct, des arrières petits neveux héritent et décident de vendre la maison C et G. Des anglais achètent et nous nous achetont D qui se trouve à l'est de notre parcelle.
en 2004 nous achetons au sud G sur lequel se trouve le chemin qu'empruntai Z pour aller de sa maison C a ses terres
DEFG afin de bénéficier d'une sortie sur la voie publique moins dangeureuse, puisqu'il le chemin continue sur C pour arriver sur une placette très dégager.
les propriétaires qui ne vivnet pas en france nous refuse le droit de passer en disant que nous avons modifier le passage sur la parcelle G, se qui n'est pas le cas, nous l'avons élargie mais cette parcelle nous appartient et si ils souhaitent acceder à leurs parcelle F il doivent eux même bénéficié de notre droit de passage.
enfin , nous venons d'acheter la dernière parcelle E en vignes par l'intermédiaire de la SAFER et si nous n'avions pas été acquéreur par où serait passer le nouveau propritaire.

voila j'espère avoir été assez claire dans mes explications, et j'aimerais donc savoir comment faire pour faire appliquer le droit de passage dans le cadre du bon père de famille, puisque le notaire en charge de la succession et de la vente aux anglais n'as pas inscrit de droit de passage.

1 réponse

JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 1 141
15 nov. 2008 à 18:06
Votre question est très détaillée. Peut-être trop... Il est difficile dans le cadre de ce forum de traiter des cas très spécifiques ou trop particuliers, qui exigerait une trop longue réponse ou une analyse trop détaillée. Peut-être pourriez-vous limiter votre question à un ou deux points et être plus synthétique ? Cordialement
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