Geometre a commis une erreur de plan
Chris
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JeanJod Messages postés 2621 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
JeanJod Messages postés 2621 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Voila, mon pere a vendu une parcele de terrain (1 parking) a notre voisin. Il voulait conserver une partie du parking. Le géometre a tracé les plans et les actes notariés ont éte´signés, il y a 5 années de ca. Mon père (un ami de mon père qui est geometre) vient de remarquer que les plans ont été mal fait et qu il ne possède plus du tout de parking. Le géomètre veut bien coopérer avec notre avocat si notre avocat veut lui parler mais il ne veut pas reconnaitre qu il a fait une erreur. Mon père lui faisait confiance. De plus, mon père ne sait pas lire un plan. Mon père est allé voir un avocat pour récupérer cette partie de terrain mais nous avons besoin d un aveu ecrit du geometre reconnaissant son erreur. Mais il a peur de reconnaitre l erreur. Le géometre ne court aucun risque s il reconnait qu il a fait une erreur. Non? L acquéreur du parking ne veut pas rendre la partie a mon père, comme on peut l imaginer. Mon père est desespéré.
Avez vous des conseils a nous donner?
Merci beaucoup pour votre aide.
Chris
Voila, mon pere a vendu une parcele de terrain (1 parking) a notre voisin. Il voulait conserver une partie du parking. Le géometre a tracé les plans et les actes notariés ont éte´signés, il y a 5 années de ca. Mon père (un ami de mon père qui est geometre) vient de remarquer que les plans ont été mal fait et qu il ne possède plus du tout de parking. Le géomètre veut bien coopérer avec notre avocat si notre avocat veut lui parler mais il ne veut pas reconnaitre qu il a fait une erreur. Mon père lui faisait confiance. De plus, mon père ne sait pas lire un plan. Mon père est allé voir un avocat pour récupérer cette partie de terrain mais nous avons besoin d un aveu ecrit du geometre reconnaissant son erreur. Mais il a peur de reconnaitre l erreur. Le géometre ne court aucun risque s il reconnait qu il a fait une erreur. Non? L acquéreur du parking ne veut pas rendre la partie a mon père, comme on peut l imaginer. Mon père est desespéré.
Avez vous des conseils a nous donner?
Merci beaucoup pour votre aide.
Chris
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1 réponse
Bonjour, je ne pourrais pas faire le travail de votre avocat dans le cadre de ce forum et c'est sans doute une personne compétente mais je dirais qu'il y a peut-être un risque pour le géomètre de faire engager sa responsabilité. S'il ne s'agit que d'une simple rectification, il ne risque pas grand chose.
Cordialement
Cordialement