A voir également:
- Modification de reglement
- Reglement national d'urbanisme - Guide
- Formule de politesse pour règlement facture - Guide
- Contourner règlement lotissement - Forum Immobilier
- Coût modification cadastre - Forum Immobilier
- Tarif modification titre de propriété - Forum Immobilier
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jak67
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mardi 16 septembre 2008
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19 oct. 2008 à 00:08
19 oct. 2008 à 00:08
Pour les maisons HQE il y a des dérogations concernant les dépassements de surface et les toitures plates (si elles sont végétalisées).
Renseignez vous au conseil générale et régionale ainsi qu'à l'ADEME de votre région.
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