Violence conjugale et garde d'enfant
Résolu/Fermé
safiyya92
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ccdu84 -
ccdu84 -
Bonjour,
j'ai divorcé au mois de juin par consentement mutuel or pendant mon mariage il m'a battu lors de dispute et il m'a cassé le nez (preuve radios hôpital :mais j'ai menti sur la raison de mon accident).je n'ai jamais porté plainte;je voulé qu'il sorte vite de ma vie.aujord'hui il a le droit q'avoir notre enfant 2 weekend par mois et la mopitié des vacances bien que ce ne soit toujours pas mis en place(pas d'appart).En sachant que lors de la mise en place de la convention de divorce mon ex-époux et moi étions d'accord pour que j'ai seul l'autorité parentale or notre avocate nous en a dissuadé et j'ai baissé la garde par épuissement et parce que je voulais qu'il sorte vite de ma vie étant donné que je devais continuer à payer ces dettes bref je m'en veux d'avoir ôpté pour cette stratégie car je me disais qu'il n'aurait pas d'appart pour accueillir l'enfant avant 2 ans au moins et que vu comme il s'en occupe il préféreré sa petite liberté.bref je voulais savoir si je peux porter plainte pour violence conjuguale pour des faits pendant le mariage à ce jour,risque t-il la prison avec cette radios du nez cassé et une lettre de témoignage de voisin, et puis-je relancé une procédure pour la garde de ma fille plus précisément je souhaite seule l'autorité parentale ,pensez vous que cette plainte pourrait jouer en ma faveur??? MERCI POUR VOS CONSEILS
j'ai divorcé au mois de juin par consentement mutuel or pendant mon mariage il m'a battu lors de dispute et il m'a cassé le nez (preuve radios hôpital :mais j'ai menti sur la raison de mon accident).je n'ai jamais porté plainte;je voulé qu'il sorte vite de ma vie.aujord'hui il a le droit q'avoir notre enfant 2 weekend par mois et la mopitié des vacances bien que ce ne soit toujours pas mis en place(pas d'appart).En sachant que lors de la mise en place de la convention de divorce mon ex-époux et moi étions d'accord pour que j'ai seul l'autorité parentale or notre avocate nous en a dissuadé et j'ai baissé la garde par épuissement et parce que je voulais qu'il sorte vite de ma vie étant donné que je devais continuer à payer ces dettes bref je m'en veux d'avoir ôpté pour cette stratégie car je me disais qu'il n'aurait pas d'appart pour accueillir l'enfant avant 2 ans au moins et que vu comme il s'en occupe il préféreré sa petite liberté.bref je voulais savoir si je peux porter plainte pour violence conjuguale pour des faits pendant le mariage à ce jour,risque t-il la prison avec cette radios du nez cassé et une lettre de témoignage de voisin, et puis-je relancé une procédure pour la garde de ma fille plus précisément je souhaite seule l'autorité parentale ,pensez vous que cette plainte pourrait jouer en ma faveur??? MERCI POUR VOS CONSEILS
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4 réponses
Bonsoir je ne sais pas si vous allez voir cette réponse si elle est tjts d actualité mais pour vous repondre et ça pourra peut etre servir a d'autre car ns sommes nombreuses .Je peux vous assurez que vous pouvez porter plainte mais accompagné d un certificat médical de moins de 15jrs avec une itt d au mois 8 jrs, mais je peux vous promettre qu 'il n ira pas en prison avec un simple nez cassé, vous ne pourrez pas lui interdire la garde ou droit de visite si il n a jamais été arrêter pour une cause similaire ou pour faute grave comme viols ou inceste sur mineur, c 'est la loi je sais elle es ttres bizard mais elle ainsi faite .Autre choses ,sachez également s'il vous prennez l'envie de voulior vous défendre mesdames,mesdemoiselles avec une arme blanche que vous aurez a porter de main cette idée pourrait etre retenue contre vous et vous envoyer illico en prison à sa place comme il est arrivée avec de nombreuses prostituées Malheureusement .Le juge ne lui interdira pas de prendre votre enfant même pour violences conjugales il donnera un droit de visite simple ex :un dimanche sur 2 .Apres avec le temps s'il fait preuve de bonne volonté vous pourrez élargir les droits de visites et les transformer en hébergement,et si il revenait a être violent avec vous ou votre enfant signaler le au médecin et porter plainte puis revenez au point de départ (la décision du juge )ainsi vous prouverez au juge lorsque vous l 'aurez reconvoqué que vous aurez essayer un arrangement ça vous donnera une chance de + de votre coté car vous ne lui interdisez pas le droit d'exercé son droit de père . Jespere que ça vous servira bonne chance a tout et ne vous laisser pas faire ...
BJR, je trouve assez surprenant le fait que tu veuilles deposer plainte maintenant et non pas au moment des faits, j'ose esperer que tu ne deposes pas plainte d'un seul coup en vue de l'empecher de prendre les enfants c'est bas dis toi qu'il a des droits a ce niveau qu'il y a eu jugement et que meme si tu pensais qu'il s'affolerait pas avant deux et nien tu vois tu t'es trompée! il n'a peut etre pas d'appart mais dispose d'un endroit suffisant chez parents par ex pour acceuillir ses enfants Le fait qu'il te battai n'est bien sur pas cool mais neanmoins pourquoi chercher a le mettre en taule maintenant pour priver ses enfants de lui et inversement c'est tes enfants que tu punis a travers lui tu n'es plus avec lui et tu veux qu'il sorte de ta vie d'accord mais tes enfans ne sont pas en danger ce n'est pas eux quil a frappé si tu vivais encore avec serait different mais la ce n'est pas le cas d'autant que je le repete porter plainte au moment des faits et POUR les faits pourTON prejudice aurait été plus crédible et recevable! ceci dit pour un depot de plainte il y a un délai et c'est logique! je me rappelle avoir été frappée il y a dix ans/ ben tiens finalement..................
Bonsoir ,
Les circonstances et l'état d'esprit d'une séparation, de violences conjugales, sont très perturbantes, et suffisantes pour effectivement se taire sur le moment, et espérer que tout cela va finir vite, le plus vite possible !
Il est évidemment trop tard pour rappeler des violences conjugales passées, c'est sur le moment qu'il faut, si on le peut, réagir et faire constater !
Vous êtes passés par un divorce en consentement mutuel, donc sensé être d'un commun accord . Le plus délicat divorce pour revenir ensuite sur des accords que vous avez pris ensemble sans pression, puisque son principe est l'acceptation et la mise à plat des choses, homologuée par le juge pour vous déclarer divorcés, avec tel ou tel arrangement que VOUS avez pris entre vous .
Ne portez pas plainte pour quelque chose d'ancien, invérifiable aujourd'hui, aucun juge ne vous suivrait, votre ex- s'en croirait encore le plus "fort" et vous n'auriez pas le résultat espéré, au contraire . Oubliez, si vous le pouvez, ses violences contre vous, vous en êtes sortie, reprenez envers et contre tout (et lui) votre vie pour votre et vos enfants!
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Les circonstances et l'état d'esprit d'une séparation, de violences conjugales, sont très perturbantes, et suffisantes pour effectivement se taire sur le moment, et espérer que tout cela va finir vite, le plus vite possible !
Il est évidemment trop tard pour rappeler des violences conjugales passées, c'est sur le moment qu'il faut, si on le peut, réagir et faire constater !
Vous êtes passés par un divorce en consentement mutuel, donc sensé être d'un commun accord . Le plus délicat divorce pour revenir ensuite sur des accords que vous avez pris ensemble sans pression, puisque son principe est l'acceptation et la mise à plat des choses, homologuée par le juge pour vous déclarer divorcés, avec tel ou tel arrangement que VOUS avez pris entre vous .
Ne portez pas plainte pour quelque chose d'ancien, invérifiable aujourd'hui, aucun juge ne vous suivrait, votre ex- s'en croirait encore le plus "fort" et vous n'auriez pas le résultat espéré, au contraire . Oubliez, si vous le pouvez, ses violences contre vous, vous en êtes sortie, reprenez envers et contre tout (et lui) votre vie pour votre et vos enfants!
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Il me semble, sans en être sur, que la prescription sur ce type de violence est de 3 ans.
Ainsi, si la violence s'est produit il y a moins de 3 ans, il me semble que vous pouvez encore porter plainte.
Peut-être également que vous vous êtes confié à qq'n à l'époque qui pourrait témoigné.
Ainsi, si la violence s'est produit il y a moins de 3 ans, il me semble que vous pouvez encore porter plainte.
Peut-être également que vous vous êtes confié à qq'n à l'époque qui pourrait témoigné.
Re,
Et slt, pourquoipas (13), contente de vous retrouver ,
Je ne conseille pas à Saffiya de revenir sur les violences qu'elle a pu subir, car qui prendrait aujourd'hui une plainte sur la base d'une radio et d'un voisin ?
Il y a eu entre temps un divorce par consentement mutuel ...
Et j'explique bien à Saffiya que la violence suffit à faire peur, à avoir envie d'en finir au plus vite, à se sauver, à ... tout ce qu'on peut imaginer, mais elle ne pourrait pas, aujourd'hui, faire état d'une seule plainte pour violence conjugale, qui l'aurait moralement, psychologiquement, obligée à faire ce divorce sensé être en accord ! Le harcèlement moral ne pourrait même pas être invoqué pour remettre en cause ce qui a été jugé .
Mon conseil est donc d'oublier ( sauf pour elle-même ) ces faits dans la conjoncture familiale actuelle, ils ne pourront pas être pris en compte maintenant, un juge juge Aujourd'hui ! (enfin, bref !) .
Vous êtes de bon avis, je peux me tromper, bien sûr ...
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Et slt, pourquoipas (13), contente de vous retrouver ,
Je ne conseille pas à Saffiya de revenir sur les violences qu'elle a pu subir, car qui prendrait aujourd'hui une plainte sur la base d'une radio et d'un voisin ?
Il y a eu entre temps un divorce par consentement mutuel ...
Et j'explique bien à Saffiya que la violence suffit à faire peur, à avoir envie d'en finir au plus vite, à se sauver, à ... tout ce qu'on peut imaginer, mais elle ne pourrait pas, aujourd'hui, faire état d'une seule plainte pour violence conjugale, qui l'aurait moralement, psychologiquement, obligée à faire ce divorce sensé être en accord ! Le harcèlement moral ne pourrait même pas être invoqué pour remettre en cause ce qui a été jugé .
Mon conseil est donc d'oublier ( sauf pour elle-même ) ces faits dans la conjoncture familiale actuelle, ils ne pourront pas être pris en compte maintenant, un juge juge Aujourd'hui ! (enfin, bref !) .
Vous êtes de bon avis, je peux me tromper, bien sûr ...
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§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
La législation juridique et financière évolue en permanence...