Lettre pour resilier contrat de telesurveil.
howzat
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ptiloup12 -
ptiloup12 -
Bonjour,
Nous voudrions resilier notre contrat avec ATI, compagnie de telesurveillance.
"v. condition
Effet et durée du contrat
Le present contrat est établi pour une periode de 1 an, renouvelable par tacite reconduction d\année par tacite reconduction d'année en année du 1er janvier au 31 dec. sauf dzzdénonciation par l'une ou l'autt des parties par lettre
reccomandée avec avis de reception expediée au moins 3 mois avant l'echeance du 31 decembere"
contrat origninal signé 24.02.2005
pourrions nous envoyer cette lettre de resiliation maintenant pour terminer le contrat en 3 mois ?
Merci de vos conseils
Anne Macrae
Nous voudrions resilier notre contrat avec ATI, compagnie de telesurveillance.
"v. condition
Effet et durée du contrat
Le present contrat est établi pour une periode de 1 an, renouvelable par tacite reconduction d\année par tacite reconduction d'année en année du 1er janvier au 31 dec. sauf dzzdénonciation par l'une ou l'autt des parties par lettre
reccomandée avec avis de reception expediée au moins 3 mois avant l'echeance du 31 decembere"
contrat origninal signé 24.02.2005
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Anne Macrae
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1 réponse
Bonjour,
il y a des modèles gratuits sur Bonjour,
https://www.lettres-gratuites.com/
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Martine
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Martine
ptiloup12
merci Martine55 et une bonne journée ptiloup12