Enfant adoptée

kat - 13 oct. 2008 à 11:12
Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 - 13 oct. 2008 à 17:18
Bonjour,

je suis enfants de la dass adoptée par Mme x mariée à M y à sa mort ma mère lègue à mon beau-père ses biens.

La caisse de retraite de ma mère continue de verser à mon beau-père la retraite de celle-ci pendant 13 ANS.
(La caisse à versée à tord sur le compte de mon beau-père la retraite de ma mère. décée en 88).

A la mort de mon beau-père la caisse s'apercois qu'ils ont fait une erreure et demande le reversement des sommes.

Comme je ne suis pas héritière de mon beau-père je ne me sens pas concernée je laisse faire.

Aujourd'hui la caisse me traine en procès pour récupérer les sommes versées.
nous n'avons avec mon mari et mes enfants jamais touchées ces sommes ni profitées de celles-ci nous ne sommes pas héritiers de M y. que pouvons nous faire ?

15 réponses

blux Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 2 331
13 oct. 2008 à 11:17
Salut,

en principe, ta mère n'a pas pu tout léguer à son mari, en tant qu'enfant, tu as dû bénéficier d'une grande partie de ses biens (sinon la totalité).
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oui la part de ma mère je l'ai touchée mais le sujet est sur la retraite versée à tort à mon beau-père et savoir en l'espèce si je suis considérée comme héritière de celui-ci (mon beau-père) et avoir à supporter l'erreur de la caisse de retraite qui a versée les sommes à mon beau-père alors que ma mère était décédée.
kat
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 818
13 oct. 2008 à 12:24
n'etant pas heritiere de ton beau pere tu n'est pas concernée ton beau pere avait il d'autres enfants ou famille ?
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une fille décédée
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blux Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 2 331
13 oct. 2008 à 13:50
Y'a quand même un truc que je ne saisis pas : tu as été adoptée par ta mère uniquement ? Celle-ci s'est-elle ensuite mariée ?
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j'ai été adoptée par ma mère mais mon beau-père avait une fille qui est décédée il ne m'a pas adopté pour cette fille. en fait elle est décédée après il a laissé les choses comme cela.
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blux Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 2 331
13 oct. 2008 à 14:27
ton beau-père et ta mère étaient-ils mariés lors de l'adoption ?
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oui ils étaient marié
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blux Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 2 331
13 oct. 2008 à 15:00
L'adoption était-elle simple ou plénière ?
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adoption plénière pour l'adoption
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blux Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 2 331
13 oct. 2008 à 16:05
Si tu n'as pas hérité de ton beau-père, en principe tu n'as pas de compte à rendre sur ses dettes.

Mais je ne comprends pas pourquoi la caisse a continué de verser une retraire ? l'a-t'on prévenue du décès ?

Si vous avez tout fait dans les règles, alors je ne vois pas pourquoi on vous réclamerait des arriérés...

Tu dis qu'on te traine en justice ? déjà ?
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oui la caisse prétend qu'on ne l'a pas prévenu et lorsque elle s'est rendue compte de l'erreur elle a dit (au tél il y a eu une erreur...) mais officiellement ils disent que l'on a caché le décès alors que tout les autres organismes étaient prévenu (ccp on la date de décès, un avis est paru dans le journal local, les papiers ont été bien envoyés mais comme la maman avait fait versée sa retraite sur le compte de son mari (la caisse à eu tord d'accepter) ils disent qu'ils que l'on leur a caché la chose. et réclament 32000 € et des poussières...
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 818
13 oct. 2008 à 16:39
la caisse a peut etre supposé que le beau pere avait egalement adopté madame, concluant par la qu'etant heritiere, c'est vers elle qu'elle se retourne pour etre remboursee
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la caisse s'est très bien que le beau-père n'a pas adopté la fille de sa femme mais la caisse est de mauvais foi et désire remplir ses caisses le tribunal des affaires sociales doit juger mais que faire contre l'avocat que nous avons pris à l'air bibon et nous a déjà pris 600 € et cela dure depuis deux ans en renvois
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 818
13 oct. 2008 à 17:00
en leur envoyant une lettre recommandée ar leur demandant de s'expliquer sur le fait qu'ils te demandent le remboursement a toi sachant donc que tu n'es pas heritiere, cela permettrait d'avoir leurs motifs par ecrit et sur ecrit il ne peuvent pas mettre n'importe quoi=dissimulation de deces c'est une accusation grave si injustifiée les reponses au tel donc verbales ne valent rien pourront ils avouer l'erReur par ecrit?
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Merci pour cette idée nous allons faire ce courrier qui je pense de toute façon sera utile
merci à plus
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 818
13 oct. 2008 à 17:18
oui je pense que de cette maniere "innocente" tu peut les " pieger" afin que selon leur reponse ils ne puisssent plus avoir de recours tiens moi au courant des que tu as du nouveau serait sympa bises
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