Fiscalité des indemnités journalières en cas

papajack - 15 sept. 2008 à 18:08
 fifi - 25 févr. 2010 à 12:55
Bonjour,
Je suis en situation d'AT reconnu par la CPAM depuis le 13 nov 2007, il y a eu subrogation de novembre au 30 juin 2008. actuellemnt , depuis le 1° juillet , je perçois des I.J SS au titre de l' AT.
Quelle est la fiscalité qui se rapporte à ce type d'indemnisation, Dois-je informer le contrôleur des impots ?
Merci de votre réponse

4 réponses

Mon épouse en ALD depuis mars 2007 et nous avont déclaré les indemnités au fisc. c'est pour ça qu'ont est imposable en 2008 si j'ai bien compri ont aurrais pas du déclarer ses indemnités? pouvez vous me répondre sur ce sujet. merci
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Bonjour,
Je suis dans le même cas que Denis, j'ai déclaré des indemnités suite à un congé longue durée sur les revenus de 2007 et de 2008. Comment puis-je faire désormais pour faire valoir mes droits.
Merci !
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attention, il y a differents types d'ALD (effection de longue durées) ALD30, etc.....en ALD30 par exemple vous ne devez en principe pas ettre imposable sur les versement des IJ, vous pouvez vous raprocher de votre CPAM et de votre centre des impots, attention en invakidité, les versements deviennent en général imposables, en AT/MP ils ne le sont pas pour le moment, bien qu'une nouvelle loi va modifier tout cela pour 2010, pour ce qui concerne les AT/MP, j'attire votre attention sur les cotisations vieillesse, pour lesquelles vous ne cotisez plus,(sauf subrogation) vous cumuler des trimestres mais avec une cotisation vileillesse qui qui ne porte que sur le maintien du salaire, si il y a subrogation, par ex vos indemnités sont de 80 % de votre salaire, si il y a maintien par l'employeur vous ne cotisez que su les 20 % a savoir, presque rien, (cotisation vieillesse de 6.5% , plafond de la sécu de +- 33000 euro) personne n'en parle ! l'anné prochaine double impacte, des impots à régles sur les indemnité journalière et une retraite non valorisée sur ces année là.................
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droopy75 Messages postés 2697 Date d'inscription vendredi 13 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 mars 2016 2 292
15 sept. 2008 à 18:21
Bonjour,
Vous avez du recevoir un papier pour votre déclaration d'impôt de la part de la cpam ?
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Merci de votre réponse, mais je n'ai actuellement rien reçu de ma caisse me précisiant quoi que ce soit, d'oou ma question.
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droopy75 Messages postés 2697 Date d'inscription vendredi 13 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 mars 2016 2 292
17 sept. 2008 à 20:08
A chaque fois que l'employeur reçoit des IJSS, vous avez une copie du décompte.
Donc vous connaissez les sommes versées à l'employeur.
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Papajack,
jusqu'au 30 juin votre salaire a dû etre maintenu, il est imposable comme d'habitude (le montant imposable cumulé figure sur le bulletin de salaire au 30/06)
Les indemnités journaliéres sont imposables, sauf cas particuliers liès à une ALD (Affection Longue Duréee), vous recevrez en début année 2009 de la Sécu ce qu'il convient de déclarer.
Attention ! la déclaration des revenus simplifiée pré-remplie est tellement mal fichue qu'on risque de vous imposer à tort !
Je suis dans la cas ALD, je me référe donc à la notice 2041-NOT-NK pour la déclaration des impots 2004 (depuis les services des împots n'envoient plus de notice!) qui stipule:

"SOMMES A NE PAS DECLARER:
- LES IINDEMNITES JOURNALIERES D'ACCIDENT DE TRAVAIL OU DE MALADIES PROFESSIONNELLES.
- LES INDEMNITES JOURNALIERES DE MALADIE VERSEES AUX ASSURES RECONNUS ATTEINTS D'UNE MALADIE COMPORTANT UN TRAITEMENT PROLONGE ET DES SOINS PARTICULIEREMENT COUTEUX (ART.L322.3.3 OU 4 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE) "

Bon rétablissement et bon courage
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