Sujet Précédent Sujet Suivant

Rivière

willyzoul -  
Eric Roig Messages postés 4094 Date d'inscription   Statut Webmaster Dernière intervention   -
Bonjour,
sur mon terrain passe une rivière d'onc propriétairebdes 2 coté a qui appatien la rivière en + j'ai un droi dirigation puige interdire les pecheurs bonne salutation
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
Eric Roig Messages postés 4094 Date d'inscription   Statut Webmaster Dernière intervention   14 546
 
Votre question soulève un cas très spécifique et est assez "pointue". Je ne sais pas si, dans le cadre de ce forum, vous pourrez obtenir une réponse précise. En attendant, peut-être pourriez-vous contacter un professionnel, notaire ou avocat ? Cordialement
1

Discussions similaires

terrain en bordure de ruisseau : limites
Peter 51 -
tonio -

39 réponses
propriete privé en bordure de riviere
la beud -
RN -

7 réponses
Construction en bordure de riviere
Noryac78 -
Josh Randall -

3 réponses
Ruisseau en bordure de propriete
mimi1381 -
mimi1381 -

4 réponses
Terrain en bord de rivière
Simulacre25 -
joel -

8 réponses