Est je le droit de pomper l'eau d'une riviere
Résolu
pierre 78
Messages postés
383
Statut
Membre
-
pierre 78 Messages postés 383 Statut Membre -
pierre 78 Messages postés 383 Statut Membre -
bonjour,
Je fais beaucoup de fraisiers (astronomique ).
Et j'ai une rivière qui passe à côté est je le droit de pomper l'eau (pas un arrosoir ,mais avec un tuyau de 15 cm de diamètre .(toute la journée)???
Je suis en Savoie .
donc est-ce que j'ai le droit ???
Je fais beaucoup de fraisiers (astronomique ).
Et j'ai une rivière qui passe à côté est je le droit de pomper l'eau (pas un arrosoir ,mais avec un tuyau de 15 cm de diamètre .(toute la journée)???
Je suis en Savoie .
donc est-ce que j'ai le droit ???
A voir également:
- Peut on pomper de l'eau dans une rivière
- Droit de puiser l eau dans un ruisseau - Meilleures réponses
- Puiser eau riviere - Meilleures réponses
- Peut on couper l'eau sans prevenir - Guide
- On m'a coupé l'eau comment la remettre ✓ - Forum Immobilier
- Coupure d'eau suite à non signature du contrat - Forum Immobilier
- Problème compteur d'eau bloqué - Forum Consommation
- Eau chaude collective inconvénient ✓ - Forum Immobilier
2 réponses
Bonjour,
Ce ruisseau passe-t-il sur votre terrain ?
Ou au moins une berge est-elle située sur votre propriété ?
Ce ruisseau passe-t-il sur votre terrain ?
Ou au moins une berge est-elle située sur votre propriété ?
pierre 78
Messages postés
383
Statut
Membre
12
En fait c'est un torrent de montagne . il est géré par personne
Bonjour..
Question complexe dépendant de la catégorie du cours d'eau, de la région, du statut du 'candidat-pompeur' etc.... Le secteur de l'eau (Qui devient une denrée rare..) est de plus en plus réglementé! Le mieux serait de contacter l'Agence de l'Eau dont dépend le dit cours d'eau pour en savoir plus. En effet tu ne sembles pas être un jardinier amateur prélevant qq arrosoirs chaque jour..
A+
Question complexe dépendant de la catégorie du cours d'eau, de la région, du statut du 'candidat-pompeur' etc.... Le secteur de l'eau (Qui devient une denrée rare..) est de plus en plus réglementé! Le mieux serait de contacter l'Agence de l'Eau dont dépend le dit cours d'eau pour en savoir plus. En effet tu ne sembles pas être un jardinier amateur prélevant qq arrosoirs chaque jour..
A+
La législation juridique et financière évolue en permanence...