Tva immobilière

Résolu
jasmine04 - 11 sept. 2008 à 14:13
tevanaa Messages postés 1340 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2012 - 11 sept. 2008 à 21:08
Bonjour,
je vends ma maison qui a moin de 5 ans et qui est soumise a la tva, mais comme beaucoup je ne comprends rien au calcule.J'ai fait beaucoup de travaux par moi-même donc je n'ai pas autant de factures que je le voudrais , juste 124000E. J'ai acheté le terrain à part 52672 E, mais il paraît que je ne dois pas en tenir compte dans mon calcule?Je vends ma maison 280000E, pourriez-vous me faire le calcule et me dire si oui ou non je peux tenir compte du prix du terrain.
Merci.

5 réponses

Le terrain ne compte pas dans la TVA pour la raison qu'il n'y a pas de TVA lors de son achat.
En gros, c'est simple :)
1) vous calculez (sur justificatif) toute la TVA que vous avez payez pour l'acquisition de votre bien, et UNIQUEMENT la TVA.
Exemple : votre bien vous a couté 25000 € de TVA (achat maison, cuisine etc ...).
2) vous vendez votre bien 300 000 €, c'est à dire 250 836 € hors TVA (c'est pour vous) + 49 164 € de TVA (c'est pour l'état ).
3) vous devez reverser à l'état : 49 164 (TVA vente) - 25 000 (TVA achat).
Si vous vendez votre maison bien moins cher, il se peut que ce soit l'état qui vous reverse la TVA en trop.
A+
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Bonjour , calcul long est fastidieux . Demandez à votre notaire de vous calculer votre TVA , il est là pour ça.
Bonne chance . Au fait , le terrain compte bien dans le calcul total...
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tevanaa Messages postés 1340 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2012 1 713
11 sept. 2008 à 21:08
le terrain ne compte pas dans le calcul total sebassy puisque l'achat d'un terrain à bâtir par un particulier n'est plus soumis à la TVA mais aux droits d'enregistrement; donc aucune TVA déductible !
cela aurait été le cas si ce terrain avait été acquis par une personne morale; cette dernière est alors soumise à la TVA lors de l'achat
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Bonjour,

Si vous avez fait des travaux vous même vous avez quand même acheter le matériel pour les réaliser. Si vous avez encore vos factures d'achat renseignez vous auprès du notaire peut-être pourront elles aussi servirent dans vos calculs.
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Merci pour vos réponses,votre calcule helloto confirme le mien.J'avais un doute car on entend tout et n'importe quoi sur la manière de calculer cette TvA. Mon mari douter de mon résultat, trop élevé à son goût!! Hélas apparemment c'est bien ça !!
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