Trop perçu api

olympe - 9 sept. 2008 à 09:01
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 - 9 sept. 2008 à 13:52
Bonjour,
j'ai besoin d'aide. Voila, quand ma fille est née j'étais mère célibataire, et vivait chez ma maman j'a donc touché l'api. Un an apres j'ai rencontré mon copain, il vivait chez sa maman (500km) et moi chez la mienne. Par la suite, ma maman l'a hébergé a titre gratuit dans son autre maison, j'y allé souvent mais pas à plin temps car mon copain faisait des travaux. Les six derniers mois, on a habité ensemble, on a fait trainé le changement de situation a la caf, car lui devé effectuer le changement d'adresse de sécu... On a donc attendu et enfin déclaré notre nouvelle situation (vie des couple). Ceci a coincidé avec les trois ans de mon enfant dc on touch plus rien. Aujourd'hui nous sommes à la msa. Le problème est que mon ex (le père de mon enfant) veut nous causer des problèmes, et memenace, si je me defend par voie de justice, de leur dire que j'ai fraudé pour les allocations. Ce qui techniquement est vrai et faux puisque tout nos papiers étaient a deux adresses differantes, mais ces maisons sont à 500Metres l'une de l'autres. Je voudrai savoir, si mon ex me dénonce à un juge, celui ci saisi t'il la caf? serais-je tenu de rembourser deux ans d'api!!
si je suis trop confuse poser moi des questions je repondré.
j'ai vraiment besoin d'aide. merci

17 réponses

bonjour
tu ne risques rien, car vos adresses etaient differentes
vous avez le droit de vous voir, lpar contre des le 1 er jour ou vous etes ensemble il faut declarer
voila , ton ex te fait peur.
laisse le faire et toi tu porteras plainte pour difflamation
bon courage
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lbonjour
le probleme c'est que les six derniers mois, on vivait ensemble, mais étant un peu faigante, les papiers ont trainé en longueur. dc c'est pour ca que je m'inquiète, on avait des adresses differentes, mais nos voisins diront qu'on vivait ensemble depuis deux ans puisqu'on habitait à 500m l'un d el'autre.
je sais plus quoi fair
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je veuxpas te le donner ici. envoi moi un mail à tytynurs@hotmail.fr
merci
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merci. mais mon ex ne souhaitepas me denoncer directement a la caf, il souhate le dire au juge. celui ci est il tenu d'en informer la caf?
merci a tous de répondre si rapidement c gentil
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non, elle n'était pas reconnu, il la voyait quand il voulait mais ne payait rien. Il va la reconaitre ojourd'hui.
etant instable (il ne ve pas travaillé, vit chez ses parents...). A ses un an il a voulu la reconnaitre, je lui ai demandé d'attendre pour la reconnaitre car la caf me versé l'asf qu'il ne moré pas donné. dc il n'a jamais paricipé. Je ne sai mee pas quoi mettre ds le dossier, quesque je dois demander? car je voudré qu'il la voit le moin possible tant qu'il n'est pas stable
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je m'entend très bien avec les grand-parents paternels, on se parle au minumun une heure par semaineau tel. eu, voudait aussi qu'il attende d'avoir une siuation stable et detre mature avant de la reconnaitre ms il est tetu, il ve des DROITS!!!
le père voyait safille des qu'il voulait venir (500km) ou que j montais car j'ai de la famille vers chezlui dc je leur emmener la petite a chaque fois;
je souhaite qu'il est un droit de visite, ms je souhaitrai que ce soit limité et sans droits d'hebergement car il na pas de chambre, t qd il y a de la place il dors avec elle, je precise qu'elle a trois ans et le vois comme un copin dc je trouve ca malsain.
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le problème c que le père vit chez les grand parents donc je sais qu'il va dormir avec elle, etque les grand parents le laisseront seule avec la petite
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c'et a mon avocat que je dois faire cette demande pour qu'il y ai une enqu^te sociale? savez vous si je peux avoir droit à une pension alimentaire s'il ne travaille pas (il s'est engagé a me donner100 eur mais j'ai du mal à y croire).
s'il demandel'autorité parentale, as t'il des chances de l'obtenir.
désolé pour toutes ses questions et mersi ncoe pour vos réponses
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il ne souhaitepas de médiateur, car il me reclame la moitié des vacances et de l'avoi tout seul nous ne sommes donc pas d'accord et loin de l'être. je vous remercie pour ses renseignements, me reste plus qu'à consulter un avocat, j'ai appelé j'ai rendez vous le 15.
merci pour tout
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martjoelle Messages postés 1 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 septembre 2008
9 sept. 2008 à 09:52
as tu un fixe?
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
9 sept. 2008 à 10:10
La menace est une arme tant qu'elle n'est pas appliquée.
Vous aviez deux adresses différentes, vous assumiez seule les dépenses pour votre enfant.
S'il vous menace ne vous laissez pas faire.
Vous avez fait votre déclaration de vie en couple.
Un juge peut tout à fait comprendre que vous ayez pris votre temps avant de vous mettre en couple. Vous pouvez habiter deux maisons voisines si vous le souhaitez.
Si vous saviez le nombre de courrier de dénonciation qui arrive à la caf, aux assedics et autre ;)
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
9 sept. 2008 à 10:22
Le juge n'est pas la pour récolter les propos diffamatoires de votre ex.
Vous passez devant le juge et préparez votre dossier. Vous ferez état de vos ressources actuelles.
A t'il participé aux frais, vous a t'il versé une pension alimentaire?????
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
9 sept. 2008 à 10:50
Aujourd'hui il l'a reconnu et vous souhaitez qu'il n'obtienne pas de droit de visite ou limité??

quelle relation avez vous avec les grands parents paternels?? Sont ils les instigateurs de cette reconnaissance tardive??
Le père voyait il sa fille??
Le fait de l'avoir reconnu lui apporte les droits mais avant tous les devoirs. Il doit maintenant assumer.
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
9 sept. 2008 à 11:16
si vous vous entendez bien avec les grands parents paternels, vous pouvez demander que ce soit chez eux que s'exerce le droit de visite et d'hébergement du père.
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
9 sept. 2008 à 11:27
donc s'il souhaite exercer son droit de visite et d'hébergement faite la demande d'une rencontre dans un lieu neutre.
Une enquête sociale sera certainement nécessaire pour déterminer l'aptitude du père à s'occuper de sa fille dans la mesure ou il n'est pas capable de s'assumer !!
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
9 sept. 2008 à 13:25
il ne vit pas de l'air du temps et devra un jour ou l'autre se mettre à travailler;)
En tant que père de l'enfant il aura l'autorité parentale.
Ce qui lui acquiert des droits mais aussi des devoirs.
C'est pour cela qu'il est important de bien définir les capacités du père dans cette affaire.
Vous pouvez demander l'aide d'un médiateur familiale.
Par le biais de la caf (ne vous préoccupez pas de l'api ;) .. )
ou contactez directement un médiateur directement

ainsi vous ne passez pas directement par voie de justice mais si vous parvenez à un accord vous pourrez le faire valider par un juge et cet accord aura la même valeur qu'un jugement ;)

http://www.caf.fr/wps/portal/!ut/p/c1/04_SB8K8xLLM9MSSzPy8xBz9CP0os3hLf2dfY0cn35AAQ1czAyNTSzNfr1BnIwMDA6B8pFm8AQ7gaEBAdzjIPrz6_Tzyc1P1C3IjDHQdFRUB84bxNw!!/dl2/d1/L2dJQSEvUUt3QS9ZQnB3LzZfOU9DTTNBQk1USEs1RTAyUElSR0lUQTMwRzc!

pour prendre contact directement
http://www.apmf.eu
http://www.mediation-familiale.org
https://www.unaf.fr/

Si vous avez d'autres questions n'hésitez pas ;)
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
9 sept. 2008 à 13:52
oui, puisqu'il est inconcevable de confier l'enfant selon son bon vouloir.
Bon courage et à bientôt avec de bonnes nouvelles j'espère.
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