Tondeuses le dimanche
Résolu/Fermé
nini 59
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jebem -
jebem -
Bonjour,
notre voisin s'est acheté un nouveau tracteur tondeuse dont il raffole apparemment.
tous les dimanches après midi, nous avons le droit à la tonte pendant au moins deux heures quand il ne
va pas tondre celle de son autre voisin.
nous aimerions savoir s'il exister un article de loi interdisant la tondeuse à certaines heures et certains jours
et en particulier le dimanche, jour ou on ailmerait se reposer de sa semaine de travail
merci de votre réponse car avant d'aller voir ces voisins, il faut que nous sachions si la loi est avec nous.
notre voisin s'est acheté un nouveau tracteur tondeuse dont il raffole apparemment.
tous les dimanches après midi, nous avons le droit à la tonte pendant au moins deux heures quand il ne
va pas tondre celle de son autre voisin.
nous aimerions savoir s'il exister un article de loi interdisant la tondeuse à certaines heures et certains jours
et en particulier le dimanche, jour ou on ailmerait se reposer de sa semaine de travail
merci de votre réponse car avant d'aller voir ces voisins, il faut que nous sachions si la loi est avec nous.
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8 réponses
Bonjour,
voir ici les règles de tonte de pelouse le dimanche
Il faut voir votre mairie qui doit définir l'usage des tondeuse et autres.
voir ici les règles de tonte de pelouse le dimanche
Il faut voir votre mairie qui doit définir l'usage des tondeuse et autres.
Oui mais si pour la plupart des gens le dimanche et une journée de repos, pour d'autres c'est une journée travaillée.
Pour ma part je travail parfois le weekend ou en semaine la nuit et je peus vous dire que je prefere être reveillé par une tondeuse le dimanche matin plutôt que en pleine semaine quand on se couche à 7h du matin.
Alors metter un peu d'eau dans votre vin et éviter de tomber dans une société amiricaine qui porte plainte pour un oui ou pour un non.
Pour ma part je travail parfois le weekend ou en semaine la nuit et je peus vous dire que je prefere être reveillé par une tondeuse le dimanche matin plutôt que en pleine semaine quand on se couche à 7h du matin.
Alors metter un peu d'eau dans votre vin et éviter de tomber dans une société amiricaine qui porte plainte pour un oui ou pour un non.
bonjour pour savoir les heure ou on a le droit de tondre faut vous renseigne a la mairie de la ville concerne car chaque commune a sa reglementation. aller voir votre voisin pour lui demande si il peut pas tondre un autre jour. Si il peut pas a cause d'un emplois du temps professionnel faut ce refere a la loi communal.
Bonjour
chaque ville possède ses horaires autorisés
Se renseigner en mairie
chez moi :
interdit dimanche et jours de fète
chaque ville possède ses horaires autorisés
Se renseigner en mairie
chez moi :
interdit dimanche et jours de fète
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Il faut prendre en compte le critère répétitif, qui est un facteur répréhensif du comportement nuisible. Si c'est TOUS les dimanches pendant 3h... peut être que malgré la réglementation le lui autorisant "formellement" ce voisin est condamnable...
J'espère que votre situation s'est améliorée d'ici là.
J'espère que votre situation s'est améliorée d'ici là.
Dans certaine commune comme la mienne dans le val d'oise il y a des horaires a respecter.
Samedi 9h-12h - 14h-19h
Dimanche 15h-19h
Samedi 9h-12h - 14h-19h
Dimanche 15h-19h
La législation juridique et financière évolue en permanence...