Litige avec le maçon

xel - 5 sept. 2008 à 23:49
 hf - 15 janv. 2009 à 22:42
Bonjour,
je suis en train de faire contruire ma maison par un artisant,ayant déjà déboursé 90 % de la contruction au maçon alors qu'il a effectué que 60% de travaux et avec beaucoup de retard,il me demande encore de lui payer des avenants sur travaux.Je lui ai dit que j'avait déjà trop versé et qu'il aura l'argent plus tard et celui-ci me répond que cela n'ai pas possible et qu'il quitterait le chantier.... A-t-il le droit d'arreter et que dois-je faire? merci de vos réponses alex

1 réponse

J'espère que votre problème ce soit résolu depuis la date de votre question. Pour ceux qui rencontrent les mêmes problèmes:

1) l'entreprise que vous mandatez pour effectuer des travaux doit vous indiquer une ou plusieurs dates pour la fin des travaux (p.ex.: fondations, dalles, Murs porteurs, clos et couvert ....) Vérifiez que ceci soit marqué dans votre document du "marché" qui est malheureusement souvent qu'un devis signé. A partir du moment ou l'entreprise dépasse les dates, sans excuse valable (force majeure, élément imprévisible, maladie grave etc.) vous pouvez exiger der pénalités de retard, en règle général 2/1000 du montant des travaux par jour. Cela permet souvent de dynamiser un chantier qui perd de vitesse en cours de route.

2) Ne versez pas d'acompte. Une bonne entreprise dispose de la trésorerie lui permettant de gérer les approvisionnements (qu'elle paye souvent à 60 jours). Vous pouvez lui proposer une garantie bancaire qui la couvre contre une défaillance financière de votre part. Lorsque l'entreprise pose du matériel couteux ou sur mesure (chaudière, baie vitrée sur mesure) vous pouvez consentir un acompte de 30% au maximum. Si vous avez à faire à une très petite entreprise, vous pouvez proposer de régler directement les fournisseurs (ciment, bois de charpente, tuiles ....). Vous êtes propriétaire des matériaux et votre argent ne peut pas être utilisé pour combler d'autres trous de trésorie.

3) Payez au fur et à mesure de l'avancement. L'entreprise peut vous présenter des "situations d'avancement" une fois par mois p. exemple. Vérifiez que la prestation facturé correspond à la situation sur le chantier. N'hésitez pas à faire corriger une situation en cas d'erreur manifeste. Payez ensuite sans tarder. Les entreprises doivent payer leur personnel, les fournisseurs et les charges, un payement régulier et rapide leur permet d'avoir une trésorie stable.

4) Fait vous assister par les professionnels: maître d'œuvre, architectes. Les honoraires que vous allez leur payer (environ 10% du montant H.T. des travaux) vous assurent des plans et conseils de qualité et un suivi du chantier régulier et professionnel. Ils ont une assurance professionnelle, qui vous protège contre leurs erreurs et bien souvent ils vous permettent d'économiser les 10% qu'ils vous coutent au moment du choix des entreprises et du pilotage du chantier.

5) enfin dans votre situation: convoquez l'entreprise par écrit, et demandez une reprise des travaux. Faites constater l'absence de l'entreprise et l'état du chantier par un huissier. Ne cédez pas au chantage, votre argent peut partir pour toujours... Exigez une réception des travaux (même inachevées, "avec réserves") avant d'entreprendre de les finir avec quelqu'un d'autre. Faites vous assister par un avocat, les pièges sont nombreuses.

hf architecte
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