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1 réponse
d'abord je precise que je ne suis juste qu'etudiant de deuxieme annee de licence en droit... en droit des biens on a etudié un cas plus ou moins pareil...et d'apres moi...il n' y a pas de probleme il ne peut pas vous la reprendre...en principe qi l'affaire va devant un juge il jugera que vous etes propriétaire du fait qu'elle est en votre possession..en effet si A est propriétaire et que B est possesseur de la chose suite a un pret...imaginons mainetant que A veuille le reprendre apres je ne sais quel delai et que B ne veut plus le rendre.. le juge consiiderrera que B etant possesseur soit aussi propriétaire ce qui veut dire que A ne peut pretendre a aucun droit sur la chose..voila! j'espere t'avoir eclairci...
31 août 2008 à 18:04